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Deux garderies distinctes au même endroit
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  (#1)
mamymo
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Inscription: juin 2011
Par défaut Deux garderies distinctes au même endroit - 06/06/2011, 14:34

bonjour ,jai eu une garderie en milieu familiale il y a 20 ans,,a laube de ma retraite je souhaite revenir a mes anciennes amour,,ma fille et moi avons acheté une maison et je voudrais savoir si on fais 2 rapports dimpot distinc si nous pouvons garder chacune 6 enfants
merci de votre aide
   
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  (#2)
Les p'tits malins
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Messages: 1 249
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Inscription: mars 2011
Localisation: Saint-Amable
Par défaut 06/06/2011, 14:43

Honnêtement je ne suis pas sûre... 2 garderies distinctes au même endroit? Vraiment pas sûre... je suis curieuse de voir les réponses des autres à ce sujet


Les P'tits malins
   
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  (#3)
flower3ju
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Inscription: février 2011
Par défaut 07/06/2011, 05:30

appelle au ministère de la famille c'est eux les miens placées pour te répondre
   
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  (#4)
Pinotte
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Inscription: juillet 2008
Par défaut 07/06/2011, 06:06

Ben non, tu ne peux malheureusement pas si c'est à la même adresse. À moins que ce soit possible de séparer la maison en 2 appartements et qu'elles aient 2 adresses...


Pinotte
Sourions, la vie est belle!!!
   
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L'utilisateur ci-dessous a remercié Pinotte pour ce message:
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  (#5)
Gaufrette
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Remercié: 51 fois, 17 msg
Inscription: mai 2010
Par défaut 07/06/2011, 06:46

Le seul moyen serait d'avoir la maison en bi-génération, donc avec 2 adresses différentes, ET que vous habitiez une à chaque adresse.
   
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  (#6)
Gaufrette
Épanoui(e)
 
Statut: Déconnecté
Messages: 196
Remercié: 51 fois, 17 msg
Inscription: mai 2010
Par défaut 07/06/2011, 06:47

J'ajouterais que le service doit se donner séparément à chaque endroit, car ce serait 2 milieux distincts.
   
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  (#7)
maman-éduc
Indomptable
 
Avatar de maman-éduc
 
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Messages: 3 222
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Inscription: mars 2009
Localisation: Laurentides
Par défaut 07/06/2011, 06:57

Je confirme, deux adresses distinctes... Sinon, une devient l'employée de l'autre, et vous n'avez droit qu'à 9 enfants, SI VOUS ÊTES RECONNUE par un BC, sinon, c'est 6 max....


L'impossible est réversible!
   
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  (#8)
Elle
Déluré(e)
 
Avatar de Elle
 
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Messages: 749
Remercié: 181 fois, 132 msg
Inscription: janvier 2010
Localisation: Québec
Par défaut 07/06/2011, 07:00

Je crois que tu devrais aussi appeler la ville. Il y a une loi qui dit que tu ne peux pas avoir plus de X personne sur ton terrain ou dans ta demeure. C'est à cause de cette loi que les milieux accrédité ne peuvent pas organiser de party ou d'activité spéciale. C'est un maximun de 9 enfants par garderie... même si on est dehors. Pour être plus, on doit aller au parc ou dans des lieux public.
   
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