Quelques conseils...

caro444 · **Enfant qui quitte sans 2 semaines d'avis! -** 06/01/2011, 12:49

Je vous explique mon problème. La semaine passé, l'enfant est venu seulement le jeudi 30 déc. La mère me dit qu'elle passerait le lendemain me payer mais elle n'est jamais venue. Cette semaine, aucune nouvelle d'elle.Je l'appelle et aucune réponse finalement elle me rappelle aujourd'hui pour finalement me dire que sa fille ne viendra plus.Alors, je lui dit qu'elle doit me donner 2 sem. d'avis et me payer ces 2 sem. Dans sa voix ça ne semble pas faire son affaire mais me dit qu'elle va venir me payer car elle n'a pas ben ben le choix!!

Hello!! C'est la moindre des choses il me semble. Le problème est que son contrat finissait le 31 décembre et avec les fêtes et tout, je ne lui avait pas remis encore. J'ai peur qu'elle se serve de ça pour ne pas me payer.

Pensez-vous que même si le contrat n'était pas refait je peux lui exiger de me payer ces 2 sem?

C4tou · 06/01/2011, 12:53

Non si le nouveau contrat n'est aps signé, alors il n'est pas valide.... Le parent peux donc partir comme bon lui semble sans avoir à payer des frais....
Et dans la loi, tu ne peux pas exiger 2 semaines de pré-avis payables.... Tu peux seulement charger des frais pour résiliation, mais dans ton cas le contrat n'a pas à être résilier car il était fini...
Tu peux seulement lui chargé la dernière semaine de fréquantation....

Et moi je signe toujours mes nouveaux contrats AVANT QUE L'ANCIEN TERMINE, même des fois 1 mois avant.... C'est maximum un an, il n'y a pas de minimum....

Valérie G · 06/01/2011, 13:03

Citation:

Envoyé par C4tou

Non si le nouveau contrat n'est aps signé, alors il n'est pas valide.... Le parent peux donc partir comme bon lui semble sans avoir à payer des frais....
Et dans la loi, tu ne peux pas exiger 2 semaines de pré-avis payables.... Tu peux seulement charger des frais pour résiliation, mais dans ton cas le contrat n'a pas à être résilier car il était fini...
Tu peux seulement lui chargé la dernière semaine de fréquantation....

Et moi je signe toujours mes nouveaux contrats AVANT QUE L'ANCIEN TERMINE, même des fois 1 mois avant.... C'est maximum un an, il n'y a pas de minimum....

100% d'accord

Le parent doit te payer jusqu'au 31 décembre ou jusqu'à la date de résiliation de contrat si il y a un contrat en vigueur. (la pénalité est de 50$ ou 10% du montant restant à payer au contrat, le parent te paie le plus petit montant des 2)

c'est illégal d'exiger 2 semaines de préavis même si le parent à signé cette clause. c'est la loi de l'OPC qui a le dessus. Avec tes contrats, tu doit annexé un formulaire de résiliation. Le parent quitte à la date de la signature du formulaire de résiliation avec la pénalité si haut mentionné.

Tant que le nouveau contrat n'est pas commencé, le parent à le droit de le résilier sans pénalité.

Bref, le parent ne te doit rien.
Ce n'est pas la faute du parent si tu n'as pas eu le tant de lui remettre un contrat. Pas de contrat, le parent à dû se trouver un plan B. C'est dommage mais on apprend de nos erreurs. bonne chance pour trouver un autre enfant

rosabelle · 06/01/2011, 13:48

Citation:

Envoyé par C4tou

Non si le nouveau contrat n'est aps signé, alors il n'est pas valide.... Le parent peux donc partir comme bon lui semble sans avoir à payer des frais....
Et dans la loi, tu ne peux pas exiger 2 semaines de pré-avis payables.... Tu peux seulement charger des frais pour résiliation, mais dans ton cas le contrat n'a pas à être résilier car il était fini...
Tu peux seulement lui chargé la dernière semaine de fréquantation....

Et moi je signe toujours mes nouveaux contrats AVANT QUE L'ANCIEN TERMINE, même des fois 1 mois avant.... C'est maximum un an, il n'y a pas de minimum....

Exact.
C'est juste bien désagréable que la maman ne t'a pas avisé avant car tu perds une semaine de salaire.

Valérie G · 06/01/2011, 16:59

Citation:

Envoyé par rosabelle

Exact.
C'est juste bien désagréable que la maman ne t'a pas avisé avant car tu perds une semaine de salaire.

Elle n'avait pas à aviser avant, elle n'a pas de contrat donc pas obligé de se présenter ou d'aviser.
Quand un parent ne reçoit pas de contrat pour peu importe la raison, il est parfois mal à l'aise de le demander car il se dit que la rsg ne veut tout simplement pas le renouveller. Donc pour éviter de se faire humilier, parfois le parent préfère ne rien dire.
Pour l'argent dû, il faut voir, peut-être que les parents sont en vacances et que la rsg aura des nouvelles dès lundi.
La rsg peut aussi aller sonner à sa porte.

malorie · 06/01/2011, 12:58

Caro: En effet, c'est plate, mais elle a droit de ne pas renouveller son contrat... tout comme toi. Elle n'est pas obligé de payé 2 semaines d'avis, ni de te dédomager pour quoi que ce soit, a part sa dernière semaine de garde qu'elle te doit.

Remet vite un annonce... c'est plate, mais c'est le lot de beaucoup d'entre nous.

Bonne chance

Minipapou

Valérie G · 06/01/2011, 13:06

Je viens de relire ton message, si le parent n'a pas payer la semaine du 27 décembre, il te la doit avec les frais d'intérêt ou pénalité inscrit à ton contrat. si le parent refuse de te payer pour cette semaine là, tu peux lui envoyer une mise en demeure et si aucune nouvelle tu peux signaler son non paiement dans la section registre des parents sur magarderie.com. Cette section aide à prévenir les futur rsg

caro444 · 06/01/2011, 13:24

OK merci les filles pour vos réponses.C'est la 1ère fois que ça m'arrive et j'ai eu un mauvais jugement en effet probablement sur le coup de la surprise.

Ou je peux trouver un formulaire de résiliation, je viens de me rendre compte que j'en ai pas pour la prochaine fois évidemment.

Valérie G · 06/01/2011, 20:47

Citation:

Envoyé par caro444

OK merci les filles pour vos réponses.C'est la 1ère fois que ça m'arrive et j'ai eu un mauvais jugement en effet probablement sur le coup de la surprise.

Ou je peux trouver un formulaire de résiliation, je viens de me rendre compte que j'en ai pas pour la prochaine fois évidemment.

Désolé, j'avais pas lu ta réponse avant de donner mon opinion

Le formulaire de résiliation, tu peux le trouver sur le site de l'OPC, dans les documents du conjoint à patou, avec le contrat du ministère

bonne chance pour combler la place

rosabelle · 06/01/2011, 18:12

mais c'est quand même la moindre des choses de dire " je ne renouvelle pas le contrat".
Tu vois, dans cette situation, la RSG avait pris pour acquis que la maman gardait la place.
JE comprends ce que tu veux dire, la maman n'avait pas resigner de contrat et n'Avait donc pas de papier en main.
Mais si l'enfant est là depuis longtemps, et que la RSG fonctionne de la même façon.....
Moi, je fais les contrats pour 3 mois et je renouvelle automatiquement. Les parents le savent et j'espère qu'ils m'aviseront s'ils ne veulent pas poursuivre.