Quelques conseils...

dauphine · **Un CPE privé? Est-ce légal??? -** 05/01/2011, 13:33

bonjours a vous tous, j'aurais besoin de vos commentaire, j,ai presentement une garderie chez moi mais j,ai un projet qui me trotte dans la tete mais je sais pas si cela ce pourrais, j'aimerais acheter une maison seulement pour faire ma garderie, j,ai deja sur une cuisiniere, et une autre educatrice qui serais pret a faire les pas avec moi, nous aurions chacun notre groupe, et tous serais sécuritaire et juste aménager pour les enfants, sa serais un cpe mais privé sa ce fait tu??? ou plutot esce légal de faire sa de cette façons???

Valérie G · 05/01/2011, 13:48

Tout d'abord, tu dois savoir qu'un CPE c'est un centre de la petite enfance, que c'est une installation et que cela est relié au gouvernement.

Tu as présentement un service de garde privé en milieu familial.
Ce que tu progètes d'ouvrir c'est une garderie privé en installation, pour ce faire tu dois vérifier auprès du ministère car tu peux avoir besoin d'un permis, il faut aussi vérifier auprès de ta ville car elles n'ont pas toute les mêmes règles. Puis trouver une compagnie d'assurance près à assurer tout ce beau monde.

Si le ministère exige un permis, tu devras te conformer à certaines règles : le nombre de pied carré par enfant, la conformité de la cuisine, un programme éducatif, un plan d'évacuation, et j'en passe.

bonne chance dans tes démarches

dauphine · 06/01/2011, 18:06

tan qu'au permi sa pas de problème , mais ses que je ne veu pas ouvrire quelque chose et avoir le gouvernement sur le dos apres quand ont appel au gouvernement tous ce contredise un jours ses quelque chose et le lendemain ses autre chose je sais plus ou m'informer, ses un gros projet et je ne veu pas me plante. Mais il me tien a coeur,

Valérie G · 06/01/2011, 21:04

Demande où ils prennent l'information, ils n'auront qu'à te donner le lien internet ou ils pourront te faire parvenir de la documentation. Prend en note le nom de la personne à qui tu parles

Pinotte · 06/01/2011, 21:11

Que tu sois un CPE ou une installation privé...tu vas avoir le MFA sur le dos. Puisque ta garderie ne serait pas dans ta maison, c'est une installation au sens de la loi. Donc tu dois faire faire un plan de ton aménagement par un architecte spécialisé en garderie, le présenter au MFA avec plein d'autres papiers et eux te délivreront un permis.

Tu ne peux pas opérer le genre de garderie dont tu parles sans l'autorisation du ministère. Avant de délivrer ton permis, tu auras une inspection et tu peux en avoir des ponctuelles, sans qu'ils avertisse. Au moins une des deux éducatrices doit être qualifiée et le ratio serait 1 pour 5 (poupon) 1 pour 8 de 18 mois à 3ans et 1 pour 10 pour les 4-5 ans. Il y a aussi des grandeurs de fenêtres par rapport à la superficie à respecter. La cuisine doit être fermée et les enfants ne doivent pas y avoir accès. Tout ça est biiiiiiiiiiien compliqué. MAIS je connais plein de filles comme toi qui ont ouvert des garderies à plusieurs groupes dans une maison privée même si ce n'est pas légal... plein le font. À toi de voir si tu es prête à prendre le risque!

BOnne chance!
:-)

Valérie G · 06/01/2011, 21:15

Citation:

Envoyé par Pinotte

Que tu sois un CPE ou une installation privé...tu vas avoir le MFA sur le dos. Puisque ta garderie ne serait pas dans ta maison, c'est une installation au sens de la loi. Donc tu dois faire faire un plan de ton aménagement par un architecte spécialisé en garderie, le présenter au MFA avec plein d'autres papiers et eux te délivreront un permis.

Tu ne peux pas opérer le genre de garderie dont tu parles sans l'autorisation du ministère. Avant de délivrer ton permis, tu auras une inspection et tu peux en avoir des ponctuelles, sans qu'ils avertisse. Au moins une des deux éducatrices doit être qualifiée et le ratio serait 1 pour 5 (poupon) 1 pour 8 de 18 mois à 3ans et 1 pour 10 pour les 4-5 ans. Il y a aussi des grandeurs de fenêtres par rapport à la superficie à respecter. La cuisine doit être fermée et les enfants ne doivent pas y avoir accès. Tout ça est biiiiiiiiiiien compliqué. MAIS je connais plein de filles comme toi qui ont ouvert des garderies à plusieurs groupes dans une maison privée même si ce n'est pas légal... plein le font. À toi de voir si tu es prête à prendre le risque!

BOnne chance!
:-)

Wow!
Très bien expliquer et tu as tout à fait raison

maman-éduc · 06/01/2011, 21:45

Tu dois effectivement avoir un permis AVANT d'opérer avec le MFA...
Dès que tu as plus de 6 enfants, su privé, ça te prend automatiquement un permis, sinon, c'est illégal...
Tu dois faire changer le zonage de la maison pour du commercial au lieu du résidentiel, avec ta municipalité. Généralement, ça coûte des sous, et ce n'est pas certain que ce soit approuvé. En fait, tu dois te conformer exactement à ce que disent les lois et règlements des installations privées. Il y a des règles au niveau de la hauteur du plafond, des fenêtres, des installations sanitaires (par exemple, table à langer à côté d'un lavabo), cuisine fermée et non accessible, etc. Ça te prend vraiment un architecte spécialisé en garderie en installation.

http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/service...ges/index.aspx

Valérie G · 07/01/2011, 12:11

Pis ça prend des portes coupe-feu en haut et en bas de chaque escalier

dauphine · 07/01/2011, 12:21

ses ce que je pensais ses pas mal compliquer, je vais y penser encore un peu je croit .... Merci de m'éclarer, ses difficile partir un projet mais tellement facile afaire planter . ses pour cette raison que je veux avoir toute les ressource avant de m'y lancer