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Résiliation d'un contrat - Préavis?
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  (#1)
petite licorne
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Question Résiliation d'un contrat - Préavis? - 07/03/2009, 07:51

Bonjour les filles, j'ai une bonne question a vous demander,
Bon j'ai un papa qui m'as donner un avis de resiliation de contrat hier, un avis de 2 semaines. Dans mon contrat j'ai ecris que pour les résiliation je demandais un mois d'avis afin de combler la place, je suis en privé. Est-ce que j'ai le droit de faire sa???
Parce que hier j'ai été sur le site de l'OPC et il disent que pour resilier un contrat les parents n'ont pas besoin de donner d'avis et il doivent payer 50$ ou 10% du reste du contrat (le moin elever) MAIS sa je sais pas si c'est juste valable pour les garderie accrediter
je suis un peu confus la
merci et je suis sur que quelqu'un va m'aider!


PetiteLicorne
   
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  (#2)
douce maman
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c'est bon pour tous les contrats de services... donc que tu sois privée ou non n'y change rien! désolé... mais tu peux quand même te compter chanceuse qu'il te donne un 2 semaines de préavis ... il n'en était pas obligé...
Bonne chance pour combler ta place!
   
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  (#3)
minnieeeee
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c'Est valable pour tout le monde! Légalement le parent n'a aucun avis à donner, peu importe ce qui est écrit dans tes contrats, et pour le montant de pénalité c'est aussi les données de l'OPC qui comptent
   
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  (#4)
Coccinel
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Inscription: janvier 2008
Par défaut 09/03/2009, 10:53

moi j'ai un téléphone samedi comme quoi l'enfant ne viendrait plus, car ils ont trouvé autre chose qui convenait mieux à l'horaire, et n'ont pas eu le choix de commencer immédiatement, sinon ils ne pouvaient avoir la nouvelle place.

donc pas d'avis, le parent m'a donné le $50 de bris de contrat et c'est tout.

la loi est comme cela pour tous.


Coccinel
   
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  (#5)
PHANILIPRIX
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Citation:
Envoyé par Coccinel Voir le message
moi j'ai un téléphone samedi comme quoi l'enfant ne viendrait plus, car ils ont trouvé autre chose qui convenait mieux à l'horaire, et n'ont pas eu le choix de commencer immédiatement, sinon ils ne pouvaient avoir la nouvelle place.

donc pas d'avis, le parent m'a donné le $50 de bris de contrat et c'est tout.

la loi est comme cela pour tous.

AH C'EST PLATE MOI QUI VOULAIT T'EMPRUNTER DE L'ARGENT OUIN BEN J'VAIS ATTENDRE HEIN !!!

J'ESPÈRE QUE TU VAS TROUVER VITE UN REMPLACENT BONNE CHANCE!!!


heureuse éducatrice de 6 minis petits coeurs
   
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  (#6)
Coccinel
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Par défaut 09/03/2009, 12:48

Citation:
Envoyé par PHANIE Voir le message

AH C'EST PLATE MOI QUI VOULAIT T'EMPRUNTER DE L'ARGENT OUIN BEN J'VAIS ATTENDRE HEIN !!!

J'ESPÈRE QUE TU VAS TROUVER VITE UN REMPLACENT BONNE CHANCE!!!
j'en ai perdu deux en meme temps car 2 freres, j'ai une rencontre ce soir, pour un autre.
j,ai beaucoup de peine d'avoir perdu mes deux cocos, mais c,est cela la vie, il faut qu'un jour ils partent.ils me sont juste prêtés.


Coccinel
   
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  (#7)
PHANILIPRIX
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Citation:
Envoyé par Coccinel Voir le message
j'en ai perdu deux en meme temps car 2 freres, j'ai une rencontre ce soir, pour un autre.
j,ai beaucoup de peine d'avoir perdu mes deux cocos, mais c,est cela la vie, il faut qu'un jour ils partent.ils me sont juste prêtés.
TIEN COCCINEL JE T'ENVOIE DES ONDES POSITIVES +++++


heureuse éducatrice de 6 minis petits coeurs
   
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  (#8)
Coccinel
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Citation:
Envoyé par PHANIE Voir le message
TIEN COCCINEL JE T'ENVOIE DES ONDES POSITIVES +++++
merci Phanie, tes ondes ont été bonnes, j'ai une place de comblée, il me reste à faire une rencontre pour l'autre place de 18 mois et plus.


Coccinel
   
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