Quelques conseils...

mélanie33 · 28/03/2012, 12:39

Citation:

Envoyé par choune1113

Bon voila je suis assistante et nous avons un parents que nous avons mis a l'essai on c'est entendu. Donc le parent arrive avec sont petits loup paye pour le mois entier. C'est la première fois que nous acceptions sa. Nous avons décide moi et la RSG que nous mettions fin a nos services de gardes pour le petit garçon. Nous avons fais une lettre pour expliquer que nous mettions fin a nos journées de garde le 30 mars et qui nous serions prête a lui laissez le temps pour trouver une autre garderie ou halte garderie ou bien une gardienne a la maison. Elle a pris la décision de ne plus envoyez son fils a la garderie 1 semaine a l'avance et elle veut ce faire renvoyer mais nous nous devions nous trouver un autre bout chou puisque elle avait décider de partir avant ce que nous avions conclus. Qu'est-ce qu'on devrait faire ? C'est la première fois que nous fessions pas de contrat et je vous dis la dernière fois !!

Vous avez choisi de ne pas continuer alors vous devez lui rembourser toutes les journées payées en trop et d'avances! Voila! Elle ne vous doit rien, même si elle décide de partir avant votre date idéale parce que c'est vous qui ne voulez plus d'elle!

cathygauthier@cgocable.ca · **Relisiation de contrat -** 06/04/2012, 14:49

Bonjour ,

Est-ce qu'on est obligé de donner deux semaines de préavis à part le 10% de l'OPC ... Sur mon contrat , il est juste marquer la loi sur le 10% ???

Tholianne · 06/04/2012, 19:57

Citation:

Envoyé par cathygauthier@cgocable.ca

Bonjour ,

Est-ce qu'on est obligé de donner deux semaines de préavis à part le 10% de l'OPC ... Sur mon contrat , il est juste marquer la loi sur le 10% ???

Non, vous n'êtes pas obligée de donner un préavis quel qu'il soit. Il est sûr que donner un préavis est apprécié mais parfois la situation est telle qu'il est mieux d'en finir au plus vite.

fativille · **résilié du contrat -** 24/04/2012, 14:42

bonjour les filles , voilà un parent décidé le vendredi dernier de résilié le contrat, et au début j'ai le signé le reçu de retour anticipé jusqu'à le de septembre , que je doit faire pour la direction de retour anticipé soit au courant
que cette enfant ne fréquante plus mon service, merci les filles de m'aider
c'est la premier fois qui m'arrive

Dan · 24/04/2012, 14:49

Tu n'as pas besoin de communiquer avec eux. C'est aux parents de le faire... Tout ce que tu as a faire, c'est, en février prochain, de leur envoyer le relevé 24.

C'est eux qui auront a rembourser le gouvernement si ils n'ont pas trouver de garderie pour leur enfant et qu'ils n'ont pas arrêter les remboursements.

lunard2005 · **Résiliation de contrat -** 14/05/2012, 11:32

Bonjour, j'ai inscrite mon poupon de 8 mois dans un milieu familial. J'ai signé le contrat le 9 en avril et j'ai commencé le service le 11 mai (contrat de 3 mois et ensuite 1 an de aout a juin 2013). Lorsque j'ai signé le contrat, j'ai expliquer à la RSG que je voulais une garderie stable pour ne pas casser le lien de confiance avec mon enfant et que ce soit stable. Elle m'a dit qu'elle était enceinte mais qu'elle ne voulais pas fermé sa garderie et qu'elle engagerait une autre responsable. Le 11 mai dernier, lorsque je suis revenu chercher mon bambin, elle m'a dit que ca a bien été mais que finalement elle elle fermerait, je suis vraiment faché pcq elle m'a dit qu'elle avait pensé a ça toute la semaine. Je lui ai expliqué que j'aurais aimé qu'elle me prévienne au moins la veille que je ne commence pas un lien de confiance pour rien, puisque je suis encore en congé parentale je n'aurais pas commencé le service et j'aurais trouvée une autre garderie et que j'aurais évité de payé 50 $ pour résilié le contrat. Elle m'a répondu qu'elle comprenait ma situation mais n'a rien ajouté. À part que je devais payé les frais. Donc, je me demandais, s,il n'y avait pas quelque chose à faire puisqu'elle le savait depuis une semaine et qu'elle a attendu que je commence le service. Merci à tous de m'aider

PHANILIPRIX · 14/05/2012, 12:15

Si elle ferme vous n,avez pas à payer les frais de résiliation demandez son avis de fermeture par écrit vous aurez une preuve que c'est bien elle qui ferme sa garderie.

lunard2005 · 14/05/2012, 14:26

Citation:

Envoyé par PHANILIPRIX

Si elle ferme vous n,avez pas à payer les frais de résiliation demandez son avis de fermeture par écrit vous aurez une preuve que c'est bien elle qui ferme sa garderie.

Est-ce qu'elle peut refuser de me le donner puisqu'elle n'avait pas trop l'air sur de son affaire. Elle m'a dit que ca fesait 1 semaine qu'elle y pensait lorsqu'elle me l'a annoncé vendredi soir et lorsque je l'ai rappeler samedi pour lui dire que j'aurais aimé qu'elle m,avise avant le début du services elle m'a dit qu'elle avait pris sa décision durant la journée qu'elle me l'a annoncé et vendredi soir elle m'avait aussi dit que même si mon contrat finissait le 31 juillet elle pouvait me dépanner jusqu'en septembre. Avant que je parte elle a aussi dit qu'elle ne renouvellerait pas pcq qu'elle voulait fermé en déc 2012 mais que finalement se cerait en juin 2013 puisqu'elle a une enfant qui commence la maternelle en septembre. Donc, toute son explication est floue au point que je me demande si c pas une raison juste pour ne pas garder mon gars. Donc, puisque en bout de ligne elle n'a pas l'air de savoir troop quand elle va fermé etes vous sur que j'éviterai les frais de résiliation puisque qu'elle ne ferme pas pendant la durée de mon contrat mais bcp plus tard? J'espère que vous etes capable de suivre pcq moi meme j'ai l'impression de m'y perdre dans tout ce charabia, mais c quand meme 50$ et je ne la trouve pas correcte d.avoir atendu que je commence, ca m'aurait évité bcp de questionement. De plus, je ne veux pas avoir une dette envers elle et passer pour la méchante. désolé de me répété. merci de me répondre.

Vanny27 · 16/05/2012, 15:08

J’ai une question, j’envoyais ma fille dans un service de garde familial et j’ai décidé de la changé de service. J’ai l’ai avertis verbalement, et le lendemain je lui ai envoyé une formule de résiliation de contrat (même si je me souviens pas d’avoir signé de contrat) et je lui aie fait un chèque de 50$ afin de respecter ce que l’OPC stipule. Elle m’a envoyé une lettre comme de quoi cette loi ne s’appliquait pas pour elle, et qu’elle exigeait 2 semaines de frais et si dans la semaine qui suivait elle n’avait pas son argent elle engageait un avocat qui serait a mes frais. Est-ce qu’elle peut faire ceci? Si je n’ai jamais rien signé, elle ne peut pas me l’exiger? Une autre question, même en milieu familial le cotas de 6 enfants doit être respecter? Merci

Dan · 16/05/2012, 15:59

Vanny27: Tholianne a copié-collé ceci du site de l'opc en ouverture de poste
"Voici ce que nous dit l'Office de la protection du consommateur au sujet de la résiliation d'un contrat:

Modalité d'annulation

Un contrat de services de garde peut être résilié en tout temps par le parent et à sa seule discrétion. La résiliation d'un contrat se fait par l'envoi du formulaire prévu à cet effet et annexé au contrat ou par tout autre avis écrit. La garderie ne peut exiger d'avis préalable de la part du parent, ni réclamer de pénalités autres que celles autorisées par la loi. Le contrat est résilié de plein droit à compter de l'envoi du formulaire ou de l'avis de résiliation."

Si ta RSG exige autre chose, tu n'as pas à lui donner plus. Qu'elle se prenne des avocats, elle va perdre à tout coup sa cause devant la cour des petites créances.

Le quota est de 6 enfants payants excluant les siens en MF privé et 6 incluant les siens en MF accrédité (9 si elle a une assistante pour l'accréditée, la privée ne peut en recevoir plus que 6, même si elles sont plusieurs)