Sous-louer un sous-sol pour une garderie, est-ce possible?

[mélanieD]

Bonjour les filles!

Pouvons nous en temps que gardienne sous louer un sous sol d'un particulier pour notre garderie sachant qu'ils y vivent sur place donc eux ils occupent le rez de chaussé et l'étage?

Je pense que oui mais j'en suis pas sur car l'un de mes anciens parent était entrain de refaire leurs sous sol afin de le louer pour une garderie donc cela devrait etre réalisable non??

Mais par contre comment sa se passe en tant que gardienne pour déclarer nos revenus, car sur le reçu il sera indiqué l'adresse de la propriété louer et non pas la mienne....

Et si j'indique mon adresse et non pas l'adresse de la propriété sa va rien faire??!! :confused:
Parce que de toute façon personne ne vérifie si la garderie est bien ouverte a cette endroit, enfin moi j'ai jamais eu personne pour venir voir si ma garderie était bien a mon adresse.

Puis les recut mensuel les parents ne sen servent pas pour les impôts enfin je veut dire ils les donne pas aux impots c'est juste pour preuve de paiement donc en faite sa ne doit pas faire grand chose si j'indique mon adresse.

[anakelle]

Je pense que ça dépend de ta ville et de si tu es accrédité...
Si tu es accrédité, la garderie doit être dans ta résidence personelle
Si tu es au privé vérifie avec ta municipalité car certaine ville ne le permette pas ( une fille sur le forum avait eu des problèmes avec une hitoire dans la genre à Terrebonne je crois)

[anakelle]

Pour les reçu les filles du privées peuvent sûrement mieux te répondre mais je sais que moi sur mes contrats en tous le BC m'oblige à avoir l'adresse personnel du commerçant et celle où est donné le service (soit L,adresse de la garderie)

[mélanieD]

OK les filles.

Merci de vos réponses!
Moi je suis au préviée je vais voir ce que les autres vont répondre ;)

[alagarderie.com]

si le sous-sol n'est pas independant du loyer occupé au 1er étage, ça n'est pas possible..
Informe toi à la ville.

[bidule]

J'ai une amie qui voulait utiliser le 2e étage du duplex de ses parents pour y faire sa garderie et elle ne pouvait pas car comme elle n'habite pas le logement, ce n'est plus considéré comme un milieu familial mais comme une installation. Dans ce cas ce sont les lois et règlements des garderies privées en installation qui prévalent. Il faut alors demander un permis pour garderie privée en installation au ministère. Et il faut en plus que la ville accepte un commerce dans cette zone.

[fleur_de_soleil]

Terrebonne= pas un bachelor et une garderie dans la même maison. Mais, la garderie peut être dans un bachelor qui celui ne doit pas avoir d'entrée laveuse-sécheuse. Donc à Terrebonne tu peux faire une garderie dans ton sous-sol (qui peut-être un bachelor). Bref, tu ne peux pas louer un logement et avoir une garderie dans la même maison.

[mélanieD]

si le sous-sol n'est pas independant du loyer occupé au 1er étage, ça n'est pas possible..
Informe toi à la ville.


Tu veut dire quoi pas indépendant?
Et pourquoi s'en informer à la ville?

Oui mais bon je sais que ce n'est pas correcte mais si personne ne dénonce personne ne peut le savoir que je loue ce sous sol.
Parce que il y forcément de faille dans le système, plusieurs personnes loue des sous sol de particulier pour en faire une garderie le papa qui souhaité faire sa il connaissait un de ces amis qui le faisait, a moins qu'il s'arranger entre eux et que la fille paye en argent comme sa pas de trace mais pour le recus alors elle indiquait qu'elle dresse c'est sa que je me demande...

Puis si j'indique mon adresse de mon domicile sa peut courir des risques?
Parce qu'ils ne vérifie jamais que l'on a bien une garderie a notre domicile donc comment pourrait ils le savoir?

Puis mon adresse est vraiment utile sur le relevé 24 puisque les parents les gardent pour eux les reçus, ,c'est même pas pour les impots, c'est le relevé 24 qui va compter pour les impots.

[tuladi]

Si tu ne demeures pas toi-même dans cet endroit (si je comprend bien, ça ne sera pas toi qui y restera) c'est alors pas possible.

[alagarderie.com]

Tu veut dire quoi pas indépendant?
Et pourquoi s'en informer à la ville?

Oui mais bon je sais que ce n'est pas correcte mais si personne ne dénonce personne ne peut le savoir que je loue ce sous sol.
Parce que il y forcément de faille dans le système, plusieurs personnes loue des sous sol de particulier pour en faire une garderie le papa qui souhaité faire sa il connaissait un de ces amis qui le faisait, a moins qu'il s'arranger entre eux et que la fille paye en argent comme sa pas de trace mais pour le recus alors elle indiquait qu'elle dresse c'est sa que je me demande...

Puis si j'indique mon adresse de mon domicile sa peut courir des risques?
Parce qu'ils ne vérifie jamais que l'on a bien une garderie a notre domicile donc comment pourrait ils le savoir?

Puis mon adresse est vraiment utile sur le relevé 24 puisque les parents les gardent pour eux les reçus, ,c'est même pas pour les impots, c'est le relevé 24 qui va compter pour les impots.

Indépendant= une entrée indépendante et une deuxième sortie de secour sans passer par le propriétaire.

Mais quand je lis le reste de ta réponse, je me rend compte que tu n'a pas envie de suivre les lois..

Voici les risque:
Pas assurable, donc, il y a un incendie; un enfant meure asphyxié...
Pauvre toi!! tu va passer aux nouvelles et ta vie sera détruite!!

Bon je met ça au pire avec un peu de sarcasme, mais moi, les choses illégales, particulièrement quand il s'agit d'enfants.. ça me rend comme ça.. que vuex-tu qu'on fasse!