Expulsion d'un enfant
 

Bonjour

jai un enfant que javais depuis un mois , nous navion pas signer de contrat encore puisque les deux parent netai pas toujours la et il venai des demi journee 3 jour semaine. L'enfant etait tres nerveu ( prematurer) et il pleurais toute la journee sans vouloir aller par terre et jouer , ( enfant 8 mois en age corriger )
le reste de mes enfant on 2 ans et plus ...

Jai envoyer une lettre au parents pour aviser que je leur donnais deux semaine de preavis , pour changer de garderie et jai meme ecrie que nous sommes ouverte a leur laisser quelque semaine de plus pour pas les mettre dans le petrain ...

Hier jai recu une lettre que les parents voulais se faire remboursser des service quil non pas utiliser mais que joffrai.. :confused:

quel sont mes droit et les recours que je peu prendre ?? pouvez vous maider svp !! merci

Jenn1fer :)

ta aucun droit et eux non plus ...ya même pas de contrat il te doivent des sous? ils on payés d'avance?

il on paye davance

et jai remis un recus du mois complet

alors je suis oubliger de les remboursser ou ??

S'ils ont des services payés d'avance que tu ne leur offriras pas (exemple ils ont payé pour le mois a venir, mais tu cesses les services dans 2 semaines) alors oui tu dois rembourser. Sinon, je ne crois pas, non.l.

je voulais lui laisser 1 mois de preavis , mais pour quil n'aille pas a deboursser plus jai laisser deux semaine ... oufff cest pas le fun ca

tu rembourse ce qu'il na pas utiliser.tu si ton recu était déja fait , tu dois le refaire .

et tu doit faire des contrats , même si c'est du temps partiel .et pas des contrats trop long , 1 mois pour commencer et après tu y va aux 3 mois (moi je fait comme ca).

je fait toujours des contrat mais malheureusement les parents dnetai pas disponible pour un rdv :S

alors si l'enfant a fait des demi journées tu ne dois pas rembourser ces journées la meme partielement car a partir du moment ou l'enfant est entrée dans ton service de garde le contrat meme oral s'applique.
se que ca veut dire c'est que si verbalement les parents t'on payer ton service du 5 mars au 27 avril à raison de 125$ par semaine soit un total de 1000$ et qu'ils ont utilisé que 4 semaines sur ces 8 semaines la tu devras remboursé 4semaines soit 500$
que le parent ait utiliser 2 demi journée par semaine ou 5 journées compléte durant ses 4 semaines la ne concerne en rien ton probléme ! tu dois rembourser que se qui n'a pas été utilisé à compter du jour de résiliation qu'ils ont décider soit le jour de la reception de la lettre. garder un 2 semaines de préavis serai illégal meme si tu leur à dit car le parent n'a aucune obligation envers toi.

Oui malheureusement tu dois leur rembourser la portion non utilisée des services. J'avais au début inscrit mon fils à une garderie, il y est allé une semaine avant que je ne le retire, et la dame a dû me rembourser l'autre semaine non-untilisée. Nous n'avions pas encore signé le contrat parce que je voulais tester avant de m'engager. C'est poche si tu as déjà dépensé l'argent, mais tu pourrais peut-être t'entendre avec eux pour qu'ils attenden le mois prochain pour être remboursés.

Mais la lettre doit mentionner ce à quoi ils font références non?

Sinon c'est trop vague comme lettre et pas du tout inquiétant

Et si je comprends bien (corrige moi si je me trompe), ils ont payé 1 mois et t'ont apporté leur enfant 1 mois? Quelle était votre entente verbale exacte? Des journées complètes payables même si ils utilisent 1/2 journée ou un tarif demi journée spécifique

Je trouve que les autres t'ont répondues vite, sans connaître assez de détails.

Un contrat peut être verbal, donc il est important de bien te rappeler les conditions discutées avec les parents.

oui mais mamalouli cest toi qui a enlever ton enfants cest pas pareil , si un parent brise un contrat il na aucun frais apart 50 $ ., par contre cest moi qui a resilier le contrat ..

jai donner la lettre lundi le 19 , elle ma appeler mercredi le 21 , pour me dire quil viendrais pas et elle ma dit je vais voir pour vendredi ( il venai lundi,mercredi,vendredi) jai recu la lettre quil ne viendrais pu le mardi 27 mars ...

jai appeler la protection du consomateur et plein de place ... il ne savent pas se que je devrai faire

sarah , il venait 3 jour semaine a t/partiel pour lintegration ,et qui viendrai a temps plein a mi-avril , au prix regulier ,

il a commencer le 27 fev , il on payer du 27 fev au 30 mars alors 25 jour.

lundi le 19 il est venu a la garderie

(jai donner la lettre lundi le 19 , elle ma appeler mercredi le 21 , pour me dire quil viendrais pas et elle ma dit je vais voir pour vendredi ( il venai lundi,mercredi,vendredi) jai recu la lettre quil ne viendrais pu le mardi 27 mars ..)

cest tucher non ??

ok, alors si je comprends bien, ils t'ont payé jusqu'au 30 mars. Le montant donné représente 3 jours semaines c'est ca? Ils t'ont payé pour du temps partiel, c'est ca???

Si c'est ca, et que tu as reçu leur avis le 27 mars, mois je leur redonnerait 2 jours qu'ils n'ont pas utilisé.

dans ce cas tu dois rembourser du 27 mars au 30 mars. au tarif que vous aviez cinvenu par semaine. tu fais un calcul prorata.

tu lui dois donc la moitié d'une semaine. si il te payer temps plein mais fréquentait temps partiel tu n'a pas à le prendre en conscidération si ton entente verbal était comme suit.

il venait tpartiel mais payais tplein

setait convenue dans notre entente verbale que si il venais 1 fois ou deux il devais payer pour la semaine ,

du 19 au 23 il est venu une fois , la mere ma telephoner mercredi quil venai pas mercredi et peu etre vendredi le 23
du 26 au 30 il nest pas venu du tout ... le 27 jai recu la lettre pour un rembourssement du 20 au 30 mars ( 9 jour )

alors je lui remboursse rien ?
'' '' une semaine ?
'' '' ou trois jours ??

moi afin de fair eune fleur au parent et parceque je me sentirai un peu coupable d'avoir été payer à rien je lui rembourserai à compter du dernier jour ou il est venu. je facturerai le mercredi canceller derniére minutes mais je rembourserai à compter du jeudi 22 afin de me sentir clean.
ca ferai donc un remboursement du 22 au 30 inclus donc 1semaine et demi. ca me paraitrai juste mais légalement tu lui dois l'argent a compter de ta lettre de résiliation soit le27 donc tu lui dois 3 jours
au pir coupe la poire en 2 rembourse uniquement 1 semaine expliquant ton calcul mais une fois de plus c'est toi qui met dehors alors c'est à toi à faire un effort surtout que tu as été payé 5 jours alors que tu l'avais pas réelement temps plein

Moi aussi je rembourserais... je me sentirais mieux !