Formulaire de résiliation de contrat
 

Bonjour,

J'aurais une question svp...vous explique ma situation.

Au Mois de décembre, ma belle soeur qui as une garderie de l'autre côté de ma rue ma envoyé des parents chez moi car ma belle soeur devais prendre son congé de maternité mais elle n'avais pas averti ses parents qu'elle prenais son congé....elle les as averti une semaine avant son congé...les parents mal pris on accepté de venir a ma garderie .

Les parents choqué de la situation on décidé finallement de rester chez moi...maintenant ma belle soeur après 3 Mois sans de nouvelle ...elle rappelle les parents pour qu'Ils retournent chez elle....mais les parents refusent d'y retourner....Elle veux faire signer des papiers de résiliation de contrat...est ce qu'il existe ce papier?? :confused: Elle harcèle les parents avec cela...s'il existe ce papier où pourrais-je le trouver.

Merci de vos réponse ;)

Salut

justement j'en ai trouvé un cette semaine donne moi ton adresse courriel et je te l'envoie

bye
kitty

est ce qu'elle a le droit de le faire signer ce formulaire été donné que c'est elle qui les as envoyé ailleurs?

Un peu ambigue cette histoire...
Le contrat se terminait à quelle date??
On niaise pas une famille comme ça, et je suppose qu'elle va essayer d'avoir son 50$ de résiliation!
ëtre à la place des parents je lui suggérerait de faire comme si ils ne s'étaient jamais rencontrés si elle veut pas déclancher une guerre.

Bien si les parents sont d'accord pour rester chez toi je pense bien que oui. Sauf que si ta belle soeur n'est pas d'accord alors là il y a un problème. Sinon dis aux parents qu'ils remplissent le formulaire comme quoi ils résilient le contrat eux autres meme et ta belle soeur n'aura qu'à mettre sa signature en bas et ils lui en remetterons une copie à elle et les parents garde l'original. en passant etes vous au privé toutes les deux?? Peut-être que les parents auront des frais à payer s'il y avait une entente du genre signer dans le contrat avec ta belle soeur.

si tu as d'autres questions n'hésite pas

kitty

Oui, nous sommes tout les deux au privé.

Mais elle dit qu'elle vas être accrédité avec deux autre garderie ;( ils vont louer une maison ensemble


Une autre question...Est ce que trois garderies peuvent s'unir ensemble louer une maison et être accédité(7$) toute les trois?

OUPS! Ça sonne drôle tout ça...
Si elles sont considérées comme installation...
Mais je n'ai jamais vu un BC accréditer une triade de rsg au privé pour faire une installation...

ouin..il me semblais que c'étais bizarre aussi

hhhaaaaa!!!!! Quelle drole d'idee! J'ai jamais entendu parler de ca! Pourquoi alors que une personne qui fait une demande pour etre accrédité doit attendre 150 ans avant de l'avoir son accréditation et que elle ce serai facile comme ca!!! Ben voyons donc! Moi aussi je trouve ca tres bizarre. Alors qu'il se dépêche de faire le papier de résiliation.

bye
kitty

Formulaire de résiliation de contrat, voir: http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=3511

merci pour l'info

1) Est-ce que c'était entendu d'avance que les parents retourneraient chez ta belle-soeur ??
2) C'est discutable, mais à la place des parents je ne signerai pas la résiliation de contrat : ils auront des frais à débourser et ta belle-soeur n'a pas agit de bonne foi. Un préavis 1 semaine ce n'est vraiment pas suffisant même s'il y a un plan B.
3) Si elle veut elle-même mettre fin au contrat OK mais sinon ...
4) En passant, elle ne peut pas changer d'autres frais que ceux prévus à la Loi sur la protection du consommateur, même au privé et même si c'est prévu au contrat.

Il étais entendu que les parents retourne chez elle mais elle leurs avais dit qu'elle les reprennais a fin Janvier puis ils n'ont pas eu de nouvelle avant fin Février. :no:

Quand les parents l'on rencontrer l'été passé ....elle leurs as jamais annoncer qu'elle étais enceinte et elle a caché sa grossesse jusqu'a la fin. Elle portais des vêtements grand et tout. Alors les parents sont rester bouche bé quand elle anoncais en Décembre qu'elle accouchais la semaine d'après et qu'ils devaient se trouver une autre garderie temporairement.

Je me demande si le contrat est valable quand même? ? Étant donné qu'elle as caché sa grossesse aux Parents. J'ai 3 cocos qui Viennent de ma belle soeur et les 3 parents de ces cocos ne sont jamais aperçu de rien.

en tout cas..je trouve mal honnête et triste pour les parents.

Bonne Journée

Harmonie

Moi, à la place des parents je ne signerai rien !! Le contrat pourait être contesté (dol : elle leurs à caché un élément important pour les inciter à signer et erreur sur un considération importante du contrat : si les parents avient était au courant de la grossesse ils n'aurient pas signés). C'est aussi une cause de résiliation du contrat : manquement à une obligation importante du contrat : ils se sont engagé pour recevoir un service qu'ils n'ont pas reçu (mais ce ne serait pas la même chose s'ils avaient été au courant) !!

La réponse est non! si plus de 6 enfants excluant les siens sont reçus dans une même maison, elles devront demander un permis et se conformer au règlement et loi sur le services éducatifs à l'enfance. si elle recoivent un permis,elle devront soumettre leur projet dans les appels d'offres et peuvent bien ne jamais être accréditées!

non on ne peut pas etre deux ou trois rsg dans une meme maison et etre à $7.accrédité on est une est responsable et l'autre doit etre une assistante, pas deux responsables pour une meme maison, à moins que ce soit un triplex et chacune dans leur appartement??? cela devient trois milieux différents.

même à ça pour qu'un mf soit accrédité, la personne est obligée d'habiter là!!!