Si La Rsg Qui Veut RÉsilier Le Contrat Comment ProcÉder LÉgalement??????
 

Bonjour, Les Filles,
j ai vraiment besoin de votre aide, je viens d ouvrir une garderie privée en milieu familiale il y a 6 mois , il y des parents que je m entends pas bien avec eux , je l ai avisée que je ne peux plus garder leurs enfants ( il ont 2 enfants ) , cette décision est provoqué a la dernière minute , j avoue que j ai pas donner aux parents le temps pour chercher ailleurs mais il m ont taper les nerfs a cause plusieurs niaiseries depuis 6 mois, alors aujourd'hui ils sont venue chez moi pour prendre les affaires de leurs enfants et en même temps le reste de la l argent de la semaine ( soit 3 jours) que j ai refusé de garder leurs enfants, et ils refusent de signer le formulaire de résiliation de contrat, mais ils veulent leurs argent comme même , moi j ai demandé qu'elle m envoie la résiliation signé et par contre partie je leurs envoie leur chèque:no: avec le montant des 3 jours que j ai pas fournie le service.
elle la maman elle m a parlé qu'elle va m envoyer par contre une mise en demeure, pourriez vous SVP M'aider , si moi qui veut résilier le contrat avec les parents comment je dois procéder, ça ma jamais arriver une telle situation.???????????;:(:(

Ils n'ont pas à signer le formulaire de résiliation. Ce n'est pas eu qui résilie c'est toi qui les met dehors... et ils n'ont pas à continuer de payer des jours pour lesquels ils ne reçoivent plus de service.

En tant que tel, à moins de motifs graves, tu n'avais pas vraiment le droit de les mettre dehors. Tu devais attendre la fin du contrat et ne pas renouveler.... sauf, comme j'ai déjà dit, s'il y avait des motifs graves ou prévus au contrat tels des retards de paiements ou autres...

Un contrat n'est pas là pour protéger UNE des 2 parties... Il y avait ton bout du contrat à respecter aussi, qui est d'offrir le service en échange de rénumération

Si tu brises le contratils n'ont pas à signer la résiliation, ils ne résilient rien... C'est toi qui leur montre la porte !

Comme le dit si bien Maggyloo le contrat fonctionne dans les deux sens. Comme tu l'as pas respecté, la maman est effectivement en droit d'aller plus loin.

c est pas que j ai pas respecté le contrat , c est que ils m ont taper les nerfs a plusieurs reprises et pour des motifs très raisonnable.moi la, ma question est claire , et je compte a vos expériences est ce que je dois envoyer aux parents une lettre de cessation de contrat de service en mentionnant les motifs graves et les raison suite a la quelle j ai pris cette décision?????????et est ce qu'on peut considérer que cette lettre et comme une résiliation de ma part du contrat ?????????????

En fait, le contrat protège les parents contre ce que tu viens de leur faire. On ne peut pas se lever un matin et dire aux parents vous me tapez sur les nerfs organisez vous avec votre enfant.

Tu dis que tu as des motifs graves. Malheureusement tu ne sembles pas avoir émît des avis écrits ni même avoir donné un délai raisonnable aux parents pour se virer de bord. Si ces parents veulent te poursuivre ils en ont le droit et je ne voit pas en quoi nous pouvons t'être utile. Je te confirme qu'ils n'ont pas a signer ton formulaire de résiliation puisque c'est TOI qui met fin au contrat de façon illégale et en plein milieu de la semaine!!!!. La seule façon de régler ça a mes yeux serait d'obtenir un arrangement a l'amiable avec les parents (mais pas en les menaçant et en leur demandant de signer des papiers qu'ils n'ont pas a signer) ou de consulter un avocat. Tu risques de devoir payer les journées de travail perdues par le parent qui doit rester avec l'enfant....

j'ai eu des parents qui m'ont tapper sur les nerf , mais ca allait bien ici avec l'enfant , et il n'y avait aucun motif raisonnable grave pour que je leur montre la porte , j'ai seulement été plus strict sur les point de mon contrat , ex : retard et retard de paiement j'ai commencer a leur faire payer , et il ont pris eux meme la porte dans le cas contraire c'est moi qui aurait été dans le tors , cest ce que tout le monde essaie de te faire comprendre , ce n'est pas légal de résilier le contrat a moins de motif grave ( violance , non respect de ta régie interne de ton contrat et pour ca Je crois que ca te prend des avertissement écris et signé des parent .. )

Tu peux envoyer une lettre si tu le veux mais tu n'es pas obligée de le faire. Personnellement, je me dépêcherais de rembourser les sous que je leur dois et je tiendrais ça mort en espérant que ça n'ira pas plus loin. Envoyer une lettre avec les motifs pourrait jeter de l'huile sur le feu surtout si tu n'as pas monté de dossier avant de les renvoyer. Tu peux, pour tes dossiers personnels, garder ces motifs en note au cas où tu en aurais besoin. Toutefois, je pense que si tu n'as pas monté de dossier contre le parent avec des dates précises et des faits précis, c'est un point négatif pour toi. Bon, je ne suis pas une spécialiste... mais je te fais part de mon opinion. Nous serions plus apte à juger de la situation si nous avions tous les faits...

Malheureusement, de ton coté tu ne peux briser un contrat comme ça, contrairement aux parents qui peuvent te quitter sans préavis. C'est chien, mais c'est la loi.

Si tu as un motif grave, j'espère pour toi que tu en as des preuves car oui elle peut revenir contre toi. Mais si c'est juste parce que tu ne pouvais plus les endurer, cela ne passera pas. Comme par exemple un des seuls motifs acceptables selon l'opc pour briser un contrat est le non-paiement, il faut dans ce cas avoir les preuves et les avis donnés aux parents...

À ta place, j'appellerais à l'OPC pour savoir comment te sortir de cette situation. Et essayer d'arranger les chose avec la maman. Personnellement, je faisais des contrats de 3 mois, comme ça si cela ne fonctionnait pas avec les parents, je n'avait pas besoin de les endurer pendant 1 an. Il restait combien de temps à ton contrat?