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Résiliation par une rsg
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carole1985
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22/01/2015, 12:55
Ma question était davantage que quand un parent résille un contrat il doit payer un pénalité peu importe la raison ou les motifs, mais quant est-il quand c'est la rsg qui résillie peut importe le motifs qu'elle donne.
carole1985
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