Résiliation par une rsg

[carole1985]

Ma question était davantage que quand un parent résille un contrat il doit payer un pénalité peu importe la raison ou les motifs, mais quant est-il quand c'est la rsg qui résillie peut importe le motifs qu'elle donne.

[PHANILIPRIX]

Envoyé par carole1985

Ma question était davantage que quand un parent résille un contrat il doit payer un pénalité peu importe la raison ou les motifs, mais quant est-il quand c'est la rsg qui résillie peut importe le motifs qu'elle donne.

Un parent qui résilie un contrat a l'obligation de payer un gros 10% ou 50$ maximum du montant total restant à payer au contrat.

Pour une RSG qui résilie pour rien comme votre RSG après tout la vie de son bébé spo important... bha on va dire un foetus parce que spo encore un être humain... vous devriez être capable d'aller chercher une couple de milles avec ça...

[kabylie2015]

Pour moi, je suis d’accord avec vous Carole 1985 parce que vous avez juste 3 semaines que votre enfant fréquente ce rsg ,elle devrait vous dire avant signer le contrat .en plus ,ce n’ai pas bon pour votre enf de changer rsg rapidement .Mais avec les anciens parents elle a le droit parce qu'ils sont déjà avec elle.Bonne chance.


Rsg et une maman de 2 garçons 7 ans et 12 mois.

[Billy789]

Je comprends que cette situation vous fâche, mais que voudriez vous, qu'elle vous paie une pénalité!!? Parce que si c'était vous qui résiliait vous en auriez une.
Moi, à votre place je lui demanderais de vive voix le pourquoi du comment au lieu de spéculer sur ses intentions. Vous pourriez voir sa réaction et tout pour savoir si effectivement elle vous a mentir.
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