Attention les filles ! Je sais que ça rend mal à l'aise de demander des frais pour une résiliation de contrat, mais le malaise sera plus grand quand un vérificateur de l'impôt vous demandera de payer des frais sur des montants que vous n'avez même pas reçu... c'est difficile de prouver qu'on n'a pas perçu un montant.
Ce que je veux dire clairement c'est que quand nous faisons signer des contrats, nous devons les faire respecter jusqu'à la fait et ça inclus même les frais de résiliation. Quand un parent signe un formulaire de résiliation de contrat, il s'engage automatiquement à payer la pénalité qui en découle.
Si vous ne chargez pas les frais vous devrez être en mesure de le prouver, le mieux est d'écrire une lettre aux parents pour confirmer la résiliation du contrat et d'inscrire que vous demandez aucune pénalité. ça vous évites des ennui avec l'impôt.
La journée où un vérificateur mettra le nez dans vos dossiers, il vérifiera vos revenu voire même vos fiches d'assiduité, contrats et quand il s'apercevra que des enfants ont quitté avant la fin, il vous demandera de déclarer les frais de résiliation : ceux d'inscrit sur le formulaire de résiliation de contrat
