Quelques conseils...

Rio · **Garderie duplex -** 13/05/2013, 07:54

Salut , j'ai une ami qui vit dans une autre ville que moi maintenant

qui regarde pour s'acheter une maison ou un duplex .... le duplex ne serait pas pour faire un revenu supplémentaire mais pour ouvrir son service de garde , il vivraient au logement du haut , et le service de de garde serait au premier étage , 2 adresse différentes , mais même bâtisse ... j'ai déjà entendu dire que c'était plus ou moins légale , en jasant avec elle , elle a voulu se renseigner et n'a rien trouvé a ce sujet , donc je le demande ici .... es ce qu'elle serait légale ?

je viens de réalisé que je me suis trompé de section il faudrait le changé de place mais je ne sais pas comment

ptitebibite · 13/05/2013, 08:08

Je ne suis pas au courant. Le mieux serait d'appeler au MFA.

Sinon, je ne sais pas si c'est possible, d'apporter des modifications au Duplex, pour que ce ne soit plus un duplex? Comme faire un escalier intérieur qui relie les 2.

Rio · 13/05/2013, 08:28

je crois qu'ils ne préfèrent pas , advenant qu'ils N'aiment pas ca , ils auront peut etre du mal a le revendre de cette facon

ChristineJO · 13/05/2013, 09:23

Le mieux serait serait d'appeler le MFA.

Parce qu'ils disent que la rsg doit résider sur place, mais si elle est propriétaire des deux logements... À suivre

Rio · 14/05/2013, 07:09

Elle s'est renseigné de son coté , elle dit que le service de garde ne doit pas occupé plus de 30 % de la superficie total , que la RSG doit vivre a la même adresse que l'Adresse du milieu familial ( qui d'un sens est tout de même logique , d'ou le milieu familial :P )

mais selon vous SI jamais elle transgresse les règles , est elle dans le pétrin ?

sophiaornou · 14/05/2013, 11:51

Citation:

Envoyé par Rio

Elle s'est renseigné de son coté , elle dit que le service de garde ne doit pas occupé plus de 30 % de la superficie total , que la RSG doit vivre a la même adresse que l'Adresse du milieu familial ( qui d'un sens est tout de même logique , d'ou le milieu familial :P )

mais selon vous SI jamais elle transgresse les règles , est elle dans le pétrin ?

Oui elle le sera, la loi est très clair là¸dessus

Azana · 14/05/2013, 13:05

Non, la loi n'est pas si claire sur ce point...

Si je me souviens bien, Soleil s'était informée au mfa sur le sujet, et il semble que pour avoir un SDG comprenant 6 enfants et moins, il est possible de le faire ailleurs que dans notre lieu de résidence...

Si quelqu'un se souvient du lien, çe serait apprécié... Moi, je ne sais pas trop comment m'y prendre.