Espace minimal par enfant

[Lapetiteabeille]

Bonjour, j'avais lu en quelque part que nous devons fournir a chaque enfant un espace minimal, est-ce que je peux mettons mesurer ma piece pour la diviser en ce nombre pour savoir jusqu'a combien d'enfants que je peux avoir? dois-je compter les meubles ou pas? merci

P.S. je m'en va mesurer ma piece peut etre que ca vous aiderais

[Lapetiteabeille]

Bon j'ai calculé par les tuiles (qui sont 1 pied carré chaque) et ca me donne environ 9' 1/2'' par 14' donc 133 pieds carré en tout

[Conjoint a Patou]

Salut !

Pour un SDG en milieu familial privé :

http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=2326

Extrait d'un commentaire d'un membre du forum :

1 - J'ai téléphonné à la ville (Gatineau dans mon cas) en composant le 311 pour savoir si j'avais besoin d'un permis spécial (il n'y en pas dans ma région) et il m'as expliqué quelque réglementations comme :
- une aire de jeux de 4 mètres carré par enfant
- un terrain cloturé
- un maximum de 6 enfants incluant les miens (le ministère de l'enfance disent 6 excluant les miens... à vérifier)

Je reviens avec des textes de lois...

[Vero Hull]

133 pieds c'est vraiment pas grand..

4 mètres carrés ca veut dire environ 43 pieds carrés.

[Conjoint a Patou]

De retour,

je crois qu'il faut demander à votre ville ou contacter la MFA pour avoir plus d'information à ce sujet car en garderie en installation, il y a des normes et en privé, je n'ai pas trouvé de chiffre à part ceux de la discussion que je vous ai donnée tantôt.

4 mètres carré c'est 12 pieds carrée alors 4 pieds par 3 pieds d'espace... donc par exemple, dans un local de 72 pieds carré, nous pourrions avoir 6 enfants. C'est un local de 12 pieds par 6 pieds... wow, cé pas grand


Loi administratives : http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publica...nistrative.pdf

CHAPITRE X
RÉGLEMENTATION

Art. 106.

Le gouvernement peut, par règlement, pour l’ensemble ou une partie du territoire

du Québec :
1° déterminer la teneur de la demande de délivrance ou de renouvellement d’un permis, les
qualités requises d’un demandeur de permis, les conditions qu’il doit remplir, les
renseignements et les documents qu’il doit fournir et les droits qu’il doit verser;
2° établir des classes eu égard à l’âge des enfants reçus et aux services de garde fournis
par un titulaire de permis;
3° déterminer le nombre maximum d’enfants pouvant être reçus dans les locaux ou dans
l’espace de jeu d’un prestataire de services de garde, eu égard aux dimensions et à

l’aménagement des lieux, à la classe d’âge des enfants et aux services fournis;

[Nickky08]

Le réglements pour les services de garde du Québec dit: 2.75 mètres carrés par enfant de plus de 18 mois et 4 mètres carrés pour les poupons. (article 31)
Toutefois, pour se qui est des services de garde PRIVÉ, je ne crois pas que vous ayez à vous convertir à cela. Comme disait Conjoint à Patou, mieux vaux voir avec ceux qui t'on accorder ton permis, c'est à dire la ville. Chaque ville à des lois différentes concernants les services de garde.

Attention: 1 mètre carré = 10.75 pieds environ

[Nickky08]

Bon désolé je ne trouve pas l'où l'on parle des meubles dans mon livre de lois et réglements. Toutefois me semble (reste à vérifier) que les meubles qui sont fixes (qui ne bouge pas) sont comptés dans l'espace tandis que ceux qui peuvent bouger (genre table ou meubles sur roulettes) ne le sont pas.
Quelqu'un peut confirmer?