Citation:
Envoyé par xxcindyxx
Bonjour ! par rapport au cours extérieur est ce qu'elle doit etre clôturé ou ca dépend des règlements des villes ?
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Allo jai parler avec la repsonsable de mon BC et elle dis que cest du cas par cas! Elle ma dis ceci exactement:
"Le règlement demande que la RSG offre un milieu sécuritaire autant intérieur qu’à l’ extérieur. Il n’y a pas de règlement tel quel qui indique clairement que la cour soit clôturée avec un matériau quelconque(bois ,frost, haie…). Effectivement une haie mature et dense permet de dire que l’endroit est sécuritaire. Il faut voir aussi les petits côtés de la maison et l’entrée à la cour, j’imagine qu’il faut installer une barrière tout le moins pour y avoir accès. Il faut voir la maturité des haies installées, du cas par cas. On demande quelquefois selon notre évaluation des lieux, d’installer de façon sécuritaire , une clôture devant la haie immature."
jespere avoir répondu a ta question
04/05/2010, 15:33
Mode hybride
