Je vous suggère donc de lui écrire un avis de non respect en fonction de ce qui est écrit dans votre contrat ou régie ou si ce n'est pas mentionné de lui envoyer quand même et signé des deux parties.
Cet avis doit donner des résultats et si celui-ci vous manque encore de respect, vous devriez lui envoyer un autre avis mentionnant que si cela arrive encore, que vous allez résilier le contrat sur le champ.
Quelques exemples de texte :
1.0
Le parent est dans l'obligation de collaborer avec le
Prestataire
et est obligée de respecter le Prestataire
et les membres de sa famille. Dans le cas contraire, le
Prestataire
peut mettre fin au présent contrat sans
aucun préavis.
2.0
Le
Prestataire peut mettre fin à l’entente dans les cas suivants :
Lorsque le
Parent, de façon répétée, ne respecte pas les règles de fonctionnement du service de garde inscrites au
document décrivant l’organisation du service de garde qui a été remis au Parent et qui est annexé à la présente entente.
3.0
Résiliation de contrat
Le service de garde se réserve le droit de mettre fin au contrat lorsqu’un parent ne se conforme pas aux présentes règles
et ce, sans préavis. Principalement, entre autre, lorsque :
•
Le lien de confiance entre le Prestataire et le parent est brisé
•
L’enfant représente un danger pour les autres enfants et ou le Prestataire
•
Les heures du contrat ne sont pas respecter ou pas avisé si changement d’horaire
•
Les parents accusent un retard dans le paiement des frais de garde
•
L’un des aspects du contrat n’est pas respecté
•
Le parent a des gestes violents, une attitude ou des paroles irrespectueuses envers enfants et
Le Prestataire.
•
Incapacité à l’enfant à s’intégrer
• Ressource non disponible afin de répondre au besoin de l’enfant
Votre lettre pourrait être :
Pour faire suite à nos discussions répétés sur le manque de respect de Mr. X père de enfant X dans mon service de garde, je voudrais porter à votre attention les règles que vous avez signées dans le contrat et régie interne le x du x 20xx.
Articles 7.1, deuxième point :
7. Résiliation de l’entente par le Prestataire
7.1 Le Prestataire peut mettre fin à l’entente dans les cas suivants :
• Lorsque le Parent, de façon répétée, ne respecte pas les règles de fonctionnement du service de garde inscrites au document décrivant l’organisation du service de garde qui a été remis au Parent et qui est annexé à la présente entente.
7.2 Le Prestataire, avant de mettre fin à l’entente, doit donner un avis préalable de ___ semaines au Parent. Cependant, le Prestataire peut mettre fin à la présente entente en tout temps et sans avis préalable lorsque la santé ou la sécurité des enfants reçus ou du personnel du service de garde est menacée.
Articles 19
19. Résiliation de contrat
Le service de garde se réserve le droit de mettre fin au contrat lorsqu’un parent ne se conforme pas aux présentes règles
et ce, sans préavis. Principalement, entre autre, lorsque :
•
Le lien de confiance entre le Prestataire et le parent est brisé
•
L’enfant représente un danger pour les autres enfants et ou le Prestataire
•
Les heures du contrat ne sont pas respecter ou pas avisé si changement d’horaire
•
Les parents accusent un retard dans le paiement des frais de garde
•
L’un des aspects du contrat n’est pas respecté
•
Le parent a des gestes violents, une attitude ou des paroles irrespectueuses envers enfants et Le Prestataire.
•
Incapacité à l’enfant à s’intégrer
• Ressource non disponible afin de répondre au besoin de l’enfant
Donc, nous avons eu une discussion le (date) à propos de (....) et en date du (date) à propos de (...).
Il faut maintenant écrire que ceci est un dernier avertissement... ou ce que vous voulez pour que cela ne se reproduise plus.
Vous devriez faire signer le parent et vous même et avoir chacun votre copie.
Voilà
30/01/2012, 15:46
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