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Indomptable
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Inscription: septembre 2009
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Annuler le contrat avant 1er jour de garde = 0 frais, dans les 2 sens? -
02/05/2012, 11:09
voici ma question,
je sais que les parents utilisateur peuvent "canceller" leur contrat avec nous sans aucun frais avant que leur enfant aie commencer a frequenter le service de garde, mais jaimerais savoir si cest dans les 2 sens?? Si je dois annuler un contrat signer pour tel date, mais que finalement lenfant qui devait partir ne part plus, est ce que jai le droit dannuler le contrat sans risque pour moi? avec un delais raisonnable davis bien sur pour que les parents puissent se virer de bord!
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Indomptable
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Inscription: février 2012
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02/05/2012, 11:14
Très bonne question. Je suis curieuse de voir ce que les autres te répondront à ce sujet. Avec qui doit-on communiquer pour avoir la réponse? Le MFA ou l'OPC? J'attend la réponse avec toi.
Fière maman d'un enfant différant. Ma cocotte à la trisomie 21. C'est le rayon de soleil de ma vie.
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Indomptable
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Inscription: septembre 2009
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02/05/2012, 11:18
jen ai aucune idée, jimagine avec lopc...
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Extraverti(e)
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Inscription: novembre 2010
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02/05/2012, 12:35
Mon b.c. nous avait déjà dit dans une rencontre que nous ne pouvions pas canceller un contrat... Alors d'attendre d'avoir un papier de résiliation signé avant de faire des démarches pour remplacer un enfant.
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Indomptable
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Inscription: septembre 2009
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02/05/2012, 12:57
wow encore une loi qui favorise tjrs les autres mais pas nous....
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Indomptable
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Inscription: janvier 2008
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02/05/2012, 13:00
non nous ne pouvons pas canceller un contrat signé meme avant le debut des services.
le parent oui sans frais mais pas nous... c'est pourquoi que c'est important d'attendre avant de signer... mais dans votre cas, je ne sais pas quels sont les pénalités que vous pourriez avoir.
vous devriez vous informer aupres de l'opc. (en vous faisant passer pour la maman,car l'opc sont la pour les consommateurs et non pour les commercant)
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Déluré(e)
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Inscription: janvier 2010
Localisation: Québec
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02/05/2012, 13:02
Je serais tenté de répondre que nous ne pouvons pas annulé un contrat mais si celui-ci n'est pas encore commencé. J'attends toujours d'avoir la date de départ de l'enfant qui quitte avant de faire signer un nouveau. Pourquoi les parents annoncent-ils des départs incertain??
Renseigne toi auprès de l' OPC et redonne nous des nouvelles.
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Indomptable
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Inscription: septembre 2009
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02/05/2012, 13:41
enfant qui avait une place en cpe, il mavais aviser du depart la derniere de aout, mais finalement (vu que cest un enfant extremement gener) vu quil a bcp evoluer et trouver ses repers chez moi la maman ne veut plus partir et le laisser ici jusqua ce quil alle a lecole soir en sept 2014.....
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Déluré(e)
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Inscription: avril 2011
Localisation: Blainville
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02/05/2012, 16:09
En effet, le BC m'avait déja mentionné qu'on ne peut pas annuler un contrat, meme s'il n'est pas commencé.
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Extraverti(e)
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Inscription: janvier 2012
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03/05/2012, 13:01
Je suis curieuse, quelqu'un a appelé l'OPC? C'est seulement eux qui pourrait dire
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