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Envoyé par Billy789
Voici y petit lien sur le sujet
http://www.micasa.ca/fr/nouvelles-im...-qui-paie-quoi
Ça m'et jamais arrivé, mais cela risque de de produire sous peu...mais à l'inverse.... C'est nous qui ne voulons pas payer pour une autre clôture. En fait, c'est la clôture du voisin arrière, il nous a demandé (il y a un an) de payer pour une super clôture qu'il veut installer pour aller avc ses clôtures de côtés. Mais nous n'avons pas les sous, bien trop de rénos pour notre propre maison....
Il nous a dit "alors c'est moi qui choisis et vous aurez rien à redire" (en pensant nous faire changer d'avis) "Bien parfait!" Qu'on lui a dit. Il n'a toujours pas changer la clôture. En plus c'est la sienne, sur son terrain. |
Sil veut changer SA cloture pour en mettre une mittoyenne il est dans son droit ... Il doit tenvoyer une mise en demeur avant cest preferable davoir eu le jugement de la cour qui toblige a payer la moitié plus les frais de cour ect encourru ...
Informe toi bien car tu pourrais perdre ...
Le prix doit etre resonable je suppose qu on exclut les cloture ornementale , on parle generalement de frost et de bois ...
La ville ma envoyer les documents mais ce nest pas avec eux que je dois faire affaire , ce nest pas eux qui soccupe de ca je dois poursuive au petites creances , lui imaginez il veut mettre sa cloture sur son coter et que moi je mette la mienne sur mon coté ... Et les herbes pousseront entres les deux cest sur !!! Deux cloture !!
02/05/2014, 22:32
Mode arborescent
