Urgent problèmes avec revenu Québec

[*_Coffee Addict!!_*]

Envoyé par Azana

Oui, mais ils te demandent des choses impossibles à fournir! Et surtout, ils t'obligent à fournir des documents qui ne sont pas obligatoires!!!

Faut faire attention... d'un ministère a un autre, ils ne se parlent pas, et dans la fiscalité de RQ, l'éducatrice, même au privé, se doit d'être en mesure de fournir un registre de présence des enfants, en cas de vérification pour elles-mêmes, mais aussi pour des vérifications chez les parents utilisateurs.

Envoyé par Azana

Mais la question est; pourquoi demander un tel régistre si elle a des reçus en bonne et dûe forme? La question n'est pas de savoir si on fait ou pas une fiche d'assiduité. Comme ce n'est pas obligatoire, ce ne devrait pas non plus être obligatoire de fournir un tel document... Un reçu devrait être une preuve de fréquentation!

Ils feront quoi avec ça? Si disons, la dame avait envoyé son enfant dans un Cpe qui garde ce genre de fiche... Les journées de vacances et les journées où l'enfant a manqué, est-ce que ça veut dire que la mère devra rembourser la totalité de la cotisation du gouvernement?? Vraiment, ça me dépasse.

Nous mais cela prouverais que l'enfant fréquente le service de garde un minimum. Ok, la RSG a dit qu'elle a fait sa déclaration et elle a payer ses impôts... qui nous dit que c'est vrai? Dieux seul sait combien de fois j'ai entendu cette histoire dans le passé quand j'était agente de recouvrement fiscale.... je fesait des demandes de renseignements auprès de clients pour obtenir des reçu de garde, preuves de paiements, etc.... puis eux me les fournissait, mais l'info n'était pas dans le documents fournit par la personne en collection...!

Par contre, le fait qu'il semble lui réclamer 12 000$ indique qu'il y a anguille sous roche pour la dame en vérification ici.

Mon instint suivant serait le suivant: Si demain vous n'eavez pas de réponses satisfaisante de votre comptable, prenez tous vous papiers et aller en voir un autre. Des comptables pourries aussi y'en a!!!

Envoyé par mamylou

Ces documents ne sont pas obligatoires mais elle n'est pas en mesure de fournir la preuve de fréquentation et de paiement de sa garderie. Elle n'a pas de contrat elle payait en argent elle n'envoyait pas ses enfants à la garderie un horaire normal de travail ( soir et fin de semaine).
Alors moi je crois que revenu quebec soupçonne une fraude. Je ne dit pas qu'ils ont raison mais il me semble évident qu'ils ont des doutes

Tu as raison. Le raisonnement actuellement de RQ semble dire fraude.
Étiez vous en déficit pour ces années? Si ça fait plusieurs années que vous être en déficit, cela peut aussi occasionné une vérification.

Envoyé par Azana

J'ajoute; sa RSG privé a payé des impôts sur les paiements de la dame dont il est question! Donc revenu Québec veulent aller chercher ce montant en double?? C'est carrément du vol!! Vite, faut dénoncer ça aux médias!

Je trouve ça vite encore pour alerter les médias. Il n'y a pas encore de décision dans le dossier, il n'y a que la lettre standar de RQ qui dis fournissez moi vos preuves... l'affaire c'est que Madame dit navoir aucune preuve. Qu'ils n'acceptent pas les preuves actuelles qu'elle fournit? Pourquoi? Normalement, ils doivent vous dire pourquoi.