Annuler le contrat avant 1er jour de garde = 0 frais, dans les 2 sens?

[MissTangerine]

J,aurrais tendance à dire que si le parent qui devait quitter à signé une fin de contrat ou remis une lettre de départ, bref quelque chose d'officiel, c'est vraiment dommage, mais en ayant déjà signé un nouveau contrat pour un autre enfant, il doit malheureusement quitter. L'autre enfant a un contrat valide, alors que le sien est annulé. Par contre s'il n'y a eu qu'un échange verbal, c'est plus délicat. Normalement tu ne peux pas briser un contrat, par contre comme tu peux encore moins dépasser ton raio maximal d'enfant, cette dernière loi à selon moi priorité sur le contrat qui s'avère non légal, voir nul, puisqu'il est pour un enfant excédentaire. Renseigne toi quand mêm à l'OPC.

[marie1832]

la maman qui devait quitter na pas donner la formule de resiliation mais seulement un avis verbal....... donc oui si je peux pas annuler le contrat qui na pas commencer ca fais un enfant en exces chez moi..... car le contrat de la maman qui devait partir est encore valide pour 6 mois de plus

[*_Coffee Addict!!_*]

As-tu appeller à l'OPC? Je pense que se sont les seuls qui peuvent te répondre sur quoi faire!!