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Garderies illégales: un danger pour nos enfants!
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Christopher - AGEQ
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Exclamation Garderies illégales: un danger pour nos enfants! - 11/02/2010, 06:11

Dernièrement, nous avons vu plusieurs « garderies » qui ont été fermé soudainement par les autorités. Ce qui est encore plus choquant c’est d’entendre les histoires d’horreur qui se manifeste par la suite d’une fermeture d’une garderie illégale. Les enfants cachés dans des placards, des enfants attachés sur des sièges d’auto, des enfants dans des sous-sols en mauvais état sont parmi les horreurs que nous avons vues aux médias. Il y a même eu des gens qui opéraient des garderies illégales qui avaient un casier juridique, entre eux une personne qui avait été condamné pour une agression sexuelle contre un enfant.

Plusieurs parents se trouve à être mal informé et induit en erreur par des les opérateurs des garderies illégales, dans plusieurs cas, par le simple fait d’offrir un prix imbattable pour leurs services. N’ayant pas à respecter aucune loi et aucun critère, les garderies sans permis se permette de prétende d’offrir un service de qualité pour un moindre prix.

Les parents doivent se méfier des offres « exceptionnelles » et de bien se questionner si un service de garde « économique » est nécessairement le meilleur choix.

En plus, il y a beaucoup de mal information qui circule, et la majorité des parents ne connaissent même pas les lois et les dispositions qui s’appliquent à un service de garde. Ils sont souvent instruit en erreur, et se retrouve dans une situation difficile pou avoir choisi un service de garde illégal, qui donne aucun compte au ministère ou a personne.

Les critères sont pourtant très simple; une personne peut, dans sa résidence personnelle, recevoir six enfant sans aucun permis ou reconnaissance, et au tarif que la personne détermine. C’est SIX enfants, ce n’est pas 9, ni 12, ni 20 ni 30. SIX! Cette personne est toute fois tenue de rendre un reçu d’impôt (Formule Relevé 24), avec son numéro d’assurance sociale. Ce type de service n’est pas réglementer, et donc le parent n’a aucune sécurité.

Si cette personne désir recevoir plus d’enfants, il est possible d’obtenir une reconnaissance d’un bureau coordonateur. Si la personne rencontre les critères, le bureau coordonateur émet une accréditation par laquelle la maison peut recevoir NEUF enfants (ni 12, ni 20 ni 30), au tarif fixe de $7 par jour. Les coordonnées du bureau coordonateur doivent être affichées dans la maison, et le parent doit avoir accès aux services du bureau. Le bureau coordonateur est chargé de faire les vérifications dans la résidence et de s’assurez que les lois s’applique.

Donc, les maisons privées à $25 qui reçoivent 12 enfants avec deux adultes sont illégales. Les maisons privées qui sont reconnu par le bureau coordonateur qui offrent 9 places à $7 et 9 autres places à $25 sont également illégales.

Il y a même des malfaiteurs qui louent un logement résidentielle uniquement dans des fins de commercialiser le local, mais n’y vivent pas. Plus souvent qu’autrement, nous trouvons dans les « résidences commercialiser » plusieurs « salles de classe » et plusieurs groupes d’enfants. Ceci est encore une fois illégal, parce que le critère est que la personne opère son milieu familiale dans sa résidence… le mot le dit, milieu FAMILIALE!
Il y a même des opérateurs de garderie qui établissent une installation commerciale, et offrent des services de garde sans faire d’enregistrement légale, sans permis de la municipalité, sans permis du ministère de la famille, et surtout sans respecter aucune loi ou aucun règlement imposé par le ministère. Pire encore, ces opérateurs prétendent avoir leurs permis en règle, même a arriver a l’extrême d’affiche une photocopie d’un permis d’un autre service de garde.

C’est vrais que pendent plusieurs années les « Halte-garderie » était pas réglementé. En 2005, la loi sur les services de garde a changé ceci, et les haltes-garderies sont maintenant règlementées aussi.

Un parent se doit de bien faire enquête avent de laisser son enfant dans une garderie. Assurez-vous que la garderie en question a son permis, qui doit afficher un original de couleur bleu sur le mur. Assurez-vous que l’adresse affichée sur le permis correspond à l’adresse réelle de la garderie. Notez le nom corporatif (Québec Inc.) et le numéro de permis de l’établissement. Vous pouvez vérifier si le permis est valide sur le site du ministère de la famille, www.mfa.gouv.qc.ca.

S’il s’agit d’un milieu familial sans reconnaissances d’un bureau coordonateur, assurez-vous que la personne demeure à cette adresse. Exiger une preuve de résidence. Demander une copie du certificat « Attestation d’absence d’empêchement » émis par le service de police, et vérifié avec le corps policier ci se document est valide. Assurez-vous que la personne a suivi un cours de premiers soins. Assurez vous de signer un contrat par laquelle vous documentez bien les services sollicité et les personés qui rendront ce service. S’il y a plus que 6 enfants dans la maison, c’est contre la loi, il faut rapporter ceci au ministère de la famille.

Plus souvent qu’autrement, c’est une question de prix. Une garderie privé non subventionner sous permis, ayant besoin de respecter les règlements et les critères du ministère de la famille, surtout sur les ratios, les éducatrices formées, l’hygiène, la santé-sécurité, les dimensions de salles, les équipements, une cuisine commerciale qui produit des repas selon le guide alimentaire sont certains des facteurs qui augmente les coutants. Les installations légales ont pas le choix que de charger les prix correspondent, entre $30 et $50 par jour pour être capable de payé les coutants nécessaires pour respecter les règlements.

Arrivent les garderies illégales, qui respectent ni ratio, ni formation des éducateurs, ni les dimensions des salles, ni les équipements, ni aucun critère ou règlement, mais chargent entre $20 et $30 par jour.

Donc le parent qui paie $40 dans une installation légale se trouve a avoir un meilleur offre a $25 dans une garderie illégale, donc le parent se dit qu’il a trouve « la même chose à moitié prix ».

En réalité, le parent ne sauve pas à la longue. Le crédit d’impôt est calculé a pourcentage, donc le moi qu’ont paie, le moins qu’ont reçoit. Ce même crédit d’impôt existe pour égaliser les coutants entre les installations de garderie subventioner et non-subventioner, donc ca risque de couter plus chère à la longue une garderie illégale sans reçu.

Et quelle sécurité avez-vous que la personne a qui vous laisser votre enfant est pas un criminel ou un agresseur sexuel? Si la garderie est illégale, il y pas eu de vérification.

Ont a vu plusieurs éducatrices qui était employée dans des garderies sous permis, qui ont été congédié par leur employeur pour des raisons disciplinaires. Ces mêmes éducatrices commence a garder des enfants dans leurs domicile, arrivant a 10, 12, 15 ou 20 enfants, illégalement, et dans beaucoup de cas recueille leur clientèle chez leur ex employeur. Ces personnes ont été congédié des garderies ou ils travaillaient ceci implique qu’ils ont commise une « erreur grave » pour que le congédiement soit justifié selon les normes du travail. Allez-vous vraiment laisser votre enfant dans les mains d’une personne qui a été congédié de son travail pour « erreur grave ». L’employeur, la garderie légale, qui surveille son personnel a décidé de congédié cette personne pour la protection de votre enfant, et vous enlever votre enfant de l’environnement protégé pour le rendre dans les mains des malfaiteurs.

Parent, méfié vous. Ce qui brille n’est pas toujours un diamant. Prenez la peine de bien vérifié que la place ou vous laisser votre enfant est sous permis, qui veut dire sous vigilance de l’état.

Dernière modification par Christopher - AGEQ 11/02/2010 à 08:51.
   
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Koalie
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En réalité, une garderie sans permis du ministère de la famille ou d’un bureau coordonateur ne donne aucune garantie de santé, sécurité, hygiène ou qualité de service. C’est tout simplement de la contrebande.

Tu veux dire quoi par permis du ministère ... si tu parles tu permis pour avoir notre garderie et bien tu es dans l'erreur car permis ou non PERSONNE ne va visiter les garderies pour voir si tout est conforme.
   
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mimi1980
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Sa m'a un peu choquée ce message mais je me suis dit que tu l'avais écrit "justement" pour provoquer un débat.... ! Sérieusement mon grand, si tu crois qu'une garderie subventionnée par le gouvernement ne comporte aucun risque pour tes touts-petits et bien tu te met le doigts dans l'oeil (pour rester polie) !!!!!!!! J'ai personnellement vécu une expérience "HORRIBLE" avec une garderie accréditée et crois-moi tu en entendra parler prochainement aux médias et CE jour là, je reviendrai te parler concernant ton long message....en attendant, je laisserai place aux commentaires des filles qui comme moi sont au privé, qui respectent les lois et la loi du ration "au privé" donner leur avi sur ce roman
   
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Koalie
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Comme dit mimi1980, nous ne somme JAMAIS certains de ce qui se passe dans les garderies. Que se soit au privé, que je sois accrédité ou même en CPE .... des "crosseurs" il y en aura toujours.

Je suis au privé et je suis sur que je respect plus les règlements que certaines garderies accréditée ... L'habit ne fait pas le moine!
   
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Envoyé par Koalie Voir le message
Comme dit mimi1980, nous ne somme JAMAIS certains de ce qui se passe dans les garderies. Que se soit au privé, que je sois accrédité ou même en CPE .... des "crosseurs" il y en aura toujours.

Je suis au privé et je suis sur que je respect plus les règlements que certaines garderies accréditée ... L'habit ne fait pas le moine!
Tout à fait ! Mais je lui réserve tout une surprise, sa petite balloune va éclater un de ces jours !
   
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CocotteMinute
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S’il y a plus que 6 enfants dans la maison, c’est contre la loi, il faut rapporter ceci au ministère de la famille. de tes dires....


C'est faux !!!


Je suis au privé et je respecte les lois, je me suis très bien informer avant d'ouvrir ma garderie et je suis dans les normes.

J'ai pas envis d'avoir des problèmes moi.

J'ai droits à 9 enfants incluant les miens, mais pas plus de 6 enfants aux total qui ne sont pas à moi.

Et franchement faut bien rien connaitre aux garderies pour dire des choses comme ça.

En tout cas les enfants chez moi sont bien mieux
que dans bien des garderies accrédité.

Et le service hors paire !
   
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Christopher - AGEQ
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Citation:
Envoyé par CocotteMinute Voir le message
S’il y a plus que 6 enfants dans la maison, c’est contre la loi, il faut rapporter ceci au ministère de la famille. de tes dires....


C'est faux !!!


Je suis au privé et je respecte les lois, je me suis très bien informer avant d'ouvrir ma garderie et je suis dans les normes.

J'ai pas envis d'avoir des problèmes moi.

J'ai droits à 9 enfants incluant les miens, mais pas plus de 6 enfants aux total qui ne sont pas à moi.

Et franchement faut bien rien connaitre aux garderies pour dire des choses comme ça.

En tout cas les enfants chez moi sont bien mieux
que dans bien des garderies accrédité.

Et le service hors paire !
Désolé, mais vous êtes en erreur. Vous citez une vielle loi. Selon l’article 6 de la loi, vous avez droit a 6 enfants, et non pas 9 comme avant, a moins d’être reconnu par un bureau coordonateur.

Voici l’article de la loi :

6. Nul ne peut offrir ou fournir des services de garde à plus de six enfants s'il n'est titulaire d'un permis de centre de la petite enfance ou de garderie ou s'il n'est reconnu à titre de responsable d'un service de garde en milieu familial par un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial agréé.

2005, c. 47, a. 6.

http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/ministe...ges/index.aspx

Je vous invite de confirmer ce que j’écris. Je vous invite de contacter le ministère de la famille et de poser la question.

C’est vrais, l’article 6 ne mentionne PAS vos propres enfants, et a aucun moment ais-je fais référence a vos propres enfants. Ont s’entend qu’a vos enfants vous ne fournissez pas de « service » sinon que vos enfants vivent dans votre maison ou vous fournissez les services, donc ils ne comptent pas.

Moi je vous parle de maisons privés avec 12 enfants, et la madame dit « j’ai droit a 9 enfants, et j’en ai 3 a moi » mais quand l’inspecteur du MFA est arrivé chez eux, il c’est rendu compte que les 3 n’était même pas a elle, quand les parents sont venu chercher les enfants.
   
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mimi1980
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Citation:
Envoyé par Christopher - AGEQ Voir le message
Désolé, mais vous êtes en erreur. Vous citez une vielle loi. Selon l’article 6 de la loi, vous avez droit a 6 enfants, et non pas 9 comme avant, a moins d’être reconnu par un bureau coordonateur.

Voici l’article de la loi :

6. Nul ne peut offrir ou fournir des services de garde à plus de six enfants s'il n'est titulaire d'un permis de centre de la petite enfance ou de garderie ou s'il n'est reconnu à titre de responsable d'un service de garde en milieu familial par un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial agréé.

2005, c. 47, a. 6.

http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/ministe...ges/index.aspx

Je vous invite de confirmer ce que j’écris. Je vous invite de contacter le ministère de la famille et de poser la question.

C’est vrais, l’article 6 ne mentionne PAS vos propres enfants, et a aucun moment ais-je fais référence a vos propres enfants. Ont s’entend qu’a vos enfants vous ne fournissez pas de « service » sinon que vos enfants vivent dans votre maison ou vous fournissez les services, donc ils ne comptent pas.

Moi je vous parle de maisons privés avec 12 enfants, et la madame dit « j’ai droit a 9 enfants, et j’en ai 3 a moi » mais quand l’inspecteur du MFA est arrivé chez eux, il c’est rendu compte que les 3 n’était même pas a elle, quand les parents sont venu chercher les enfants.
là dessus, je te donne 100% raison ! Nous avons droit à 6 enfants excluant les nôtres !
   
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En réalité, une garderie sans permis du ministère de la famille ou d’un bureau coordonateur ne donne aucune garantie de santé, sécurité, hygiène ou qualité de service. C’est tout simplement de la contrebande.

Moi aussi c'est venue me toucher! Voir que nous sommes tous des mangeux de marde ? Elle est bonne celle là! CONTREBANDE .. Euh, WakeUP! Je fais des recus, je déclare mon revenue, je paie des impots comme tout le monde. Je suis loin de faire du travail au noir. Pourtant, j'ai pas de permis de ville, pcq la ville n'en donne pas, et ma garderie n'est pas enregistré au gouvernement. Je donne mon # ass. social, ca me fait sauver 32$ !!
Viens dans ma maison n'importe quand, tu verras que les enfants sont pas mal mieux traiter qu'ils pourraient l'être ailleurs! J'ai déjà fait du remplacement dans un CPE au Saguenay, et je peux te dire que je suis restée qu'une journée tellement les éducatrices étaient des FOLLES. Toujours en train de crier après les enfants! Et pourtant, c'est régie par le gouvernement! Bizarre ...

Je peux aussi te dire que j'ai une de mes mamans ici qui a visité plusieurs garderie à 7$, ceux que tu dis être SI BIEN POUR LES ENFANTS! Elle est restée estomaquée de voir que les jeux étaient désuets, les éducateurs pas à leur place, et les maisons loin d'être propre!!! (Lancez pas de tomates, je sais que c'est pas toute les places qui sont comme ca, chers collègues :P)

De pensez que les garderies à 7$ sont le remède à tout, et qui n'arrivera rien là-bas, c'est un méchant problème !
Bref, tout comme les autres filles qui t'ont répondus, les enfants chez moi sont très bien, et pour rien au monde, ces parents là ne me quitteraient pour un milieu à 7$ !!
   
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mimi1980
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Citation:
Envoyé par Libellule80 Voir le message
En réalité, une garderie sans permis du ministère de la famille ou d’un bureau coordonateur ne donne aucune garantie de santé, sécurité, hygiène ou qualité de service. C’est tout simplement de la contrebande.

Moi aussi c'est venue me toucher! Voir que nous sommes tous des mangeux de marde ? Elle est bonne celle là! CONTREBANDE .. Euh, WakeUP! Je fais des recus, je déclare mon revenue, je paie des impots comme tout le monde. Je suis loin de faire du travail au noir. Pourtant, j'ai pas de permis de ville, pcq la ville n'en donne pas, et ma garderie n'est pas enregistré au gouvernement. Je donne mon # ass. social, ca me fait sauver 32$ !!
Viens dans ma maison n'importe quand, tu verras que les enfants sont pas mal mieux traiter qu'ils pourraient l'être ailleurs! J'ai déjà fait du remplacement dans un CPE au Saguenay, et je peux te dire que je suis restée qu'une journée tellement les éducatrices étaient des FOLLES. Toujours en train de crier après les enfants! Et pourtant, c'est régie par le gouvernement! Bizarre ...

Je peux aussi te dire que j'ai une de mes mamans ici qui a visité plusieurs garderie à 7$, ceux que tu dis être SI BIEN POUR LES ENFANTS! Elle est restée estomaquée de voir que les jeux étaient désuets, les éducateurs pas à leur place, et les maisons loin d'être propre!!! (Lancez pas de tomates, je sais que c'est pas toute les places qui sont comme ca, chers collègues :P)

De pensez que les garderies à 7$ sont le remède à tout, et qui n'arrivera rien là-bas, c'est un méchant problème !
Bref, tout comme les autres filles qui t'ont répondus, les enfants chez moi sont très bien, et pour rien au monde, ces parents là ne me quitteraient pour un milieu à 7$ !!
AMEN XXXXXXX !!!!!!!
   
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