Conditions de résiliation d'un contrat

[paris2210]

Bonjour, J'aimerais savoir, en principe, quelles sont les conditions de resiliation d'un contrat avec une garderie privee en installation. Je vous explique: la garderie ouvre en Janvier 2010 mais est encore en renovation/construction donc je ne peux la visiter. Comment pourrais-je m'engager par contrat a mettre mon bebe dans cette garderie alors que je n'ai meme pas pu la visiter...Cependant j ai peur de devoir signer quelque chose afin de reserver ma place...Donc je me demandais, si je trouve une autre garderie en milieu familial avant (car j'aimerais commencer avant Janvier), est-ce que je peux resilier et sous quelles conditions? Merci!

[Denise Brunet]

si tu commence tout de suite et que tu sais qu'en janvier tu va aller ailleur tu a juste a signer un contrat jusqu'à la date prévu en janvier comme ca tu n'a pas a payer des frais de résiliation

[paris2210]

La garderie n'ouvre que le 4 Janvier 2010...Je viens de consulter le contrat...Il n'y aucune condition de resiliation...bizarre! Mais je prefererais une garderie en milieu familial pour le moment. Merci pour votre reponse :-)

[isabellebro]

ou niveau de la loi tout contrat est resiliable sans necessairement avoir de raison les frais son generalement de 50$ ou 10% du montant a payer ex tu signe pour 6 mois a 30$ par jour ben cest 10% du montant total les frais son le moin elever des deux et parfois les gens charge d'autre frais caché

[steffy]

Tu peux en tout temps résilier un contrat sans frais si tu n'as pas utilisé les services. Les frais sont applicables seulement une fois les services disponibles et utilisés! Vérifie avec l'opc

[belier71@msn.com]

si quelqun peut me conseiller svp; est ce que je peux refuser un enfant a venir tant que sa mere ne m a pas payer.il va s en dire que cette maman a toujours une histoire a chaque semaine et la j en ai plein mon casse ce matin elle me raconte une histoire a dormir debout et evidemment elle n a pas d argent pour me payer de plus sa fille j ai beaucoup de probleme avec elle elle est tres agressive fais mal au amis me frappe oui oui avec sa cuillere cette semaine elle m aregarde en plein visage m a frappe elle fait des crise a repetition je sais bien que se n est pas la faute de la petite et quand je dis a la mere ce qui se passe et bien elle me repond bin jvais lui parler bin en plus de tout ca et il y a des choses que je ne vous raconte pas car c est personnel a la petite et que ca serait trop long bien elle ne me paie pas quest ce que je fais merci

[Guylou]

Envoyé par belier71

si quelqun peut me conseiller svp; est ce que je peux refuser un enfant a venir tant que sa mere ne m a pas payer.il va s en dire que cette maman a toujours une histoire a chaque semaine et la j en ai plein mon casse ce matin elle me raconte une histoire a dormir debout et evidemment elle n a pas d argent pour me payer de plus sa fille j ai beaucoup de probleme avec elle elle est tres agressive fais mal au amis me frappe oui oui avec sa cuillere cette semaine elle m aregarde en plein visage m a frappe elle fait des crise a repetition je sais bien que se n est pas la faute de la petite et quand je dis a la mere ce qui se passe et bien elle me repond bin jvais lui parler bin en plus de tout ca et il y a des choses que je ne vous raconte pas car c est personnel a la petite et que ca serait trop long bien elle ne me paie pas quest ce que je fais merci

Bon moi dans mon contrat j'ai marqué que je me réservais le droit un contrat si le lien de confiance avec le parent n'était plus, s'il ne respecte pas le contrat, s'il ne respecte pas les heures ou les paiements, etc.

Fais lui un avis écrit avec le montant du et de quelle façon elle doit te rembourser. Après 3 avis tu pourra aisément la mettre à la porte à mon avis. Évidement tu dois lui laisser un délais raisonnable.