Je ferme ma garderie... je la rembourse?

[Dino & Noix de Coco]

Bonjour les filles!

Je dois fermer ma garderie car financièrement on y arrive plus. J'ai perdu 5 enfants en 4 semaines (3 qui ont quittés pour le nouveau CPE qui viens d'ouvrir, une qui est partie au CPE ou sa maman travaille et un qui a quitté pour un nouveau MF car après 6 mois il ne s'étais pas adapté (pleurs non-stop et hurle)). Il me reste donc un enfant pour "assurer ma survie" jusqu'en août. Je suis à 25$ par jour donc à 125$ par semaine. Mais avec la maison, le salaire de mon conjoint, les comptes, les 3 enfants, bref! On aurais fait faillite dans quelques semaines (un mois environ). Mon annonce est placée depuis 4 semaines et j'ai eu aucun appel pour quelqu'un qui recherche un place maintenant. J'ai beaucoup d'appel pour le mois d'août. J'ai donc décidée de fermer mes portes car on ne pouvais pas se permettre d'attendre jusqu'en août. Oui je sais que je serai pas bien bien plus regagnante sur le marché du travail de jour mais c'est en attendant que je tombe de soir pour ainsi sauver les frais de garderie. Bref! J'ai trouvé 2 garderies pour mes 3 ptits-loup (tout ça hier matin et j'ai signé mes contrats hier soir) et un nouvel emploi (passé mon entrevue samedi pm et j'ai décroché l'emploi immédiatement grâce à ma belle-maman à condition que je trouve des garderies pour mes loulous) donc tout est ok de mon côté.

Mon problème est celui-ci : J'ai une maman (la seule qui reste) qui a signé son contrat à partir du 5 avril mais la petite n'entrais que le 3 mai. Elle a accepté de payé ce mois d'avance pour ne pas "perdre sa place" et je lui ai fourni son reçu. Là je ferme mes portes. Évidémment je lui chargerai pas le 50$ pour bris de contrat vu que c'est moi qui ferme mais je me demandais si je devais lui rembourser le mois qu'elle a payé? Elle m'a donné 500$ en tout (125$ par semaine). Ce n'est pas que je ne veux pas la rembourser mais je me demande seulement ce que vous feriez-vous?

Je me dit que sa fille n'est pas encore venue donc selon la loi de la protection du consommateur, si le contrat est résilié avant le début de la prestation des services, aucune pénalité ne peut être imposée au parent. Le contrat est daté du 5 avril donc déjà commencé mais sa fille n'a pas encore fréquentée ma garderie. Mais l'OPC dit aussi ceci : Toutefois, si la résiliation survient pendant que le contrat est toujours valide, la garderie peut exiger une pénalité équivalant à la moins élevée des sommes suivantes, soit 50 $, soit 10 % du prix des services prévus et non fournis. Donc oui le contrat est valide car il est déjà commencé. Je chargerai aucun frais de "pénalité" mais dois-je considéré le contrat comme vailde ou non?

Dans le fond, il n'y a rien qui prouve qu'elle n'a pas fréquentée ma garderie car le contrat est signé pour le 5 avril, elle a payé ce mois et je lui ai donné son reçu.

Mais je veux être honnête. Je ne pensais pas à avoir à fermer mes portes et c'est pourquoi elle ne voulais pas perdre sa place le temps qu'elle déménage dans mon coin. Qu'est-ce que je fais? Je la rembourse, je laisse ça ainsi ou bien on fait moitié-moitié? Bien-sûr je vais l'aider à se trouver une garderie d'ici au temps ou elle retourneras travailler. Pauvre chouette! Dire que si un des 5 enfants serais resté jusqu'en août, j'aurais pu rester ouverte
Je sais pas trop quoi faire, aidez-moi svp...

[Dino & Noix de Coco]

SVP les filles j'ai vraiment besoin de réponses honnête de votre part car je sais vraiment pas quoi faire. Si ça m'arrivais à moi, je me dirais que j'ai payé pour m'assurer une place même si la RSG a pas commencé à garder mon enfant. Ça me ferais "c****" mais d'un autre côté ce sont des choses imprévisibles de la vie. Rien ne m'empêchais d'envoyer mon enfant avant... Le contrat est signé, c'est plate mais ça arrive dans de très rare cas. Bref!

J'ai vraiment vraiment besoin de vous...

[Dino & Noix de Coco]

OK LES FILLES ÇA SUFFIT!!! lol!

Quand elle a signé son contrat, mon annonce disais que ma place étais dispo là là (début mars). Elle est venue me rencontrer et elle ma demander si elle me payais à partir du mois d'avril, si je pouvais lui "garantir" sa place. Je lui ai dit que oui sa fille pouvais entrer en avril et qu'attendre un mois même si pas place était dispo maintanant c'était ok pour moi. Donc je lui ai dit que sa date de début de contrat était le 5 avril et qu'elle pouvais me l'amener n'importe quand à partir du 5 avril. Elle m'a dit on verra mais ça sera sûrement le 26 avril car on déménage le 24 avril. Quand je lui ai téléphoner hier, elle ma dit que la petite commencerais juste le 3 mai car ils ont seulement déménager les meubles le 24 avril dernier.
Donc j'ai rien "chargé" avant le début du contrat et j'ai pas demander de dépôt ou de frais à débourser d'avance. J'étais ouverte le 5 et elle aurais pu m'amaner son enfant à cette date là. Elle ma payé de semaine en semaine par la suite.

Et je veux pas garder ses sous, je demande juste votre avis...
lancer moi pas des tomates svp...

[supersylvie]

Envoyé par Dino & Noix de Coco

OK LES FILLES ÇA SUFFIT!!! lol!

Quand elle a signé son contrat, mon annonce disais que ma place étais dispo là là (début mars). Elle est venue me rencontrer et elle ma demander si elle me payais à partir du mois d'avril, si je pouvais lui "garantir" sa place. Je lui ai dit que oui sa fille pouvais entrer en avril et qu'attendre un mois même si pas place était dispo maintanant c'était ok pour moi. Donc je lui ai dit que sa date de début de contrat était le 5 avril et qu'elle pouvais me l'amener n'importe quand à partir du 5 avril. Elle m'a dit on verra mais ça sera sûrement le 26 avril car on déménage le 24 avril. Quand je lui ai téléphoner hier, elle ma dit que la petite commencerais juste le 3 mai car ils ont seulement déménager les meubles le 24 avril dernier.
Donc j'ai rien "chargé" avant le début du contrat et j'ai pas demander de dépôt ou de frais à débourser d'avance. J'étais ouverte le 5 et elle aurais pu m'amaner son enfant à cette date là. Elle ma payé de semaine en semaine par la suite.

Et je veux pas garder ses sous, je demande juste votre avis...
lancer moi pas des tomates svp...

Oui désolée j'ai écrit plein de message sans avoir lu tes réponses...
J'ai compris là..t'as rien au contrat qui dit début seulement le 3 mai?Seulement date effectif du contrat 5 avril...ouin moi perso vu que vous aviez une entente verbale et pour ma réputation je la rembourserais...mais j'aimerais savoir si selon la loi étant donné que la date de ton contrat c'est 5 avril on doit tenir compte de la date de début réel de début...je suis confuse là....
Désolée je rélis mes réponses en cascades qui tiennent pas compte de tes réponses parce que j'avais pas été voir entre temps et j'étais crampée de voir que ça avait du te faire pogner les nerfs...

bon...j'ai hâte de savoir légalement date début et date effective de contrat...

[Dino & Noix de Coco]

Envoyé par supersylvie

Oui désolée j'ai écrit plein de message sans avoir lu tes réponses...
J'ai compris là..t'as rien au contrat qui dit début seulement le 3 mai?Seulement date effectif du contrat 5 avril...ouin moi perso vu que vous aviez une entente verbale et pour ma réputation je la rembourserais...mais j'aimerais savoir si selon la loi étant donné que la date de ton contrat c'est 5 avril on doit tenir compte de la date de début réel de début...je suis confuse là....
Désolée je rélis mes réponses en cascades qui tiennent pas compte de tes réponses parce que j'avais pas été voir entre temps et j'étais crampée de voir que ça avait du te faire pogner les nerfs...

bon...j'ai hâte de savoir légalement date début et date effective de contrat...

Y'a pas de troubles. J'ai juste pogné les nerfs car j'ai pas été assez claire sur la date du début du contrat et là toutes les filles répondais suite à ça. J'ai pas chargé de dépôt mais j'ai seulement chargé depuis la date du début du contrat. Qu'elle vienne ou pas, elle devais payé à partir du 5 avril tel qu'entendu et tel qu'inscrit au contrat. J'ai pas fait payé cette dame avant le 5 avril. Et j'ai pas dit non plus que je voulais pas la rembourser. C'est pk je me demande si je dois la rembourser au complet (vu que le contrat est effectif), ou à moitié pour lui montrer mon bon-vouloir. Car son contrat est effectif après tout. Elle pouvais m'amener son enfant à partir du 5 avril.
Mais si j'aurais dû fermer mes portes le 1er juin disons. Son contrat était quand même effectif depuis le 5 avril. En mai je l'aurai gardé donc je l'aurai pas remboursé (ok on s'entend là-dessus) car le service a été offert. Mais est-ce que j'aurais remboursé le mois d'avril vu qu'elle ma pas amener sa fille tout ce mois-là?? Que je ferme là ou dans 3 mois, ça change pas grand chose pour le mois d'avril je crois...

Mais je me demande du point de vue légal aussi...

[Dino & Noix de Coco]

Et pour MAC, elle étudie le droit donc elle aide bien des RSG et des mamans sur le forum

[Pasparfaite]

Tu n'a pas besoin de rembourser les frais parce que c'Est la maman qui as décider de garder la fille a la maison. Simplement que pour elle , en donnant ces sous elle avait une place assurée mais là elle n'en aurra pas....alors moi je la rembourserais. C'est ma conscience qui parle et pas le porte-feuille. C'Est certain que c'Est plate pour toi mais imagine la maman qui doit commencer a travailler dans quelque semaines n'a plus de place!!! Elle payait pour assurer sa place....tant qu'A faire elle aurrait rien payer et arriverait au même résultat... Moi je rembourserais....j'aurrais toujours conscience de l'avoir volée!!! Puis si un jour tu réouvres tu n'aurra pas cette tâche a ton "dossier" une mauvaise réputation ça commence vite. Alors comme tu dis aides cette maman a trouver une place...et rembourse là!!!

[Dino & Noix de Coco]

Envoyé par Juddybella

Tu n'a pas besoin de rembourser les frais parce que c'Est la maman qui as décider de garder la fille a la maison. Simplement que pour elle , en donnant ces sous elle avait une place assurée mais là elle n'en aurra pas....alors moi je la rembourserais. C'est ma conscience qui parle et pas le porte-feuille. C'Est certain que c'Est plate pour toi mais imagine la maman qui doit commencer a travailler dans quelque semaines n'a plus de place!!! Elle payait pour assurer sa place....tant qu'A faire elle aurrait rien payer et arriverait au même résultat... Moi je rembourserais....j'aurrais toujours conscience de l'avoir volée!!! Puis si un jour tu réouvres tu n'aurra pas cette tâche a ton "dossier" une mauvaise réputation ça commence vite. Alors comme tu dis aides cette maman a trouver une place...et rembourse là!!!

Merci, c'est exactement ce que je me dit. La maman travaille depuis 6 mois déjà à la maison (son enfant a 12 mois) donc elle n'est pas "pressée" par le temps et une fin de congé de maternitée....
Mais je pense comme toi. Si j'avais pensé garder ses sous, j'aurais pas écrit ici sur le post. Je voulais simplement savoir vos avis sur le sujet... Si ça peut aider quelqu'un..

[mercedes]

Envoyé par Juddybella

Tu n'a pas besoin de rembourser les frais parce que c'Est la maman qui as décider de garder la fille a la maison. Simplement que pour elle , en donnant ces sous elle avait une place assurée mais là elle n'en aurra pas....alors moi je la rembourserais. C'est ma conscience qui parle et pas le porte-feuille. C'Est certain que c'Est plate pour toi mais imagine la maman qui doit commencer a travailler dans quelque semaines n'a plus de place!!! Elle payait pour assurer sa place....tant qu'A faire elle aurrait rien payer et arriverait au même résultat... Moi je rembourserais....j'aurrais toujours conscience de l'avoir volée!!! Puis si un jour tu réouvres tu n'aurra pas cette tâche a ton "dossier" une mauvaise réputation ça commence vite. Alors comme tu dis aides cette maman a trouver une place...et rembourse là!!!

ce n`estmeme pas une question d`aidre la maman elle doit la rembourser, la maman va se battre et elle devrait ! si ma rsg décide de fermer sa garderie et que je lui a donner un gros montant en vue que mon enfant se ferrait garder et elle refuse de me rembourser se serait du vol peut importe contrat ou pas.
devant un juge pense tu que sa passerait nous avont droit a etre payer pour service rendu c`est tout appele opc et tu verra bien !

[Dino & Noix de Coco]

Envoyé par mercedes

ce n`estmeme pas une question d`aidre la maman elle doit la rembourser, la maman va se battre et elle devrait ! si ma rsg décide de fermer sa garderie et que je lui a donner un gros montant en vue que mon enfant se ferrait garder et elle refuse de me rembourser se serait du vol peut importe contrat ou pas.
devant un juge pense tu que sa passerait nous avont droit a etre payer pour service rendu c`est tout appele opc et tu verra bien !

ET j'ai bien l'intention de la rembourser aussi.
C'Est que la date du contrat est commencé. Si un enfant tombais malade et que la maman ne te l'amenais pas pour un mois OU disons que la famille part pour un mois en vacances, leur chargerais-tu ce mois-là?

Oui mon histoire est différente. Je devais lui "assurer" une place et elle ne l'auras pas donc oui je vais lui rembourser le mois payé. Mais elle aurais bien pu me l'amener 2 jours par semaine pour tout le mois d'avril et mon histoire aurait été différente...