Besoin d'aide - Plainte pour résiliation..

[szied]

Bonjour,
Est ce qu'une RSG peut résilier un contrat si elle a affaire avec un enfant incontrolable.
Merci

[Valérie G]

faut savoir qu'à 2 ans l'enfant est dans le terrible two, c'est une phase difficile.

As-tu essayer t'intégrer une consignes à la fois, pour être sur qui la maitrise?
As-tu fais un tableau de motivation tu peux prendre la chenille des consignes dans éducatout?
As-tu établi un plan d'intervention avec le parent?

Je te dis en espéreant que ça t'aide, de discuter avec les parents des mesures à prendre, des techniques d'intervention, des consignes à respecter. là si le parent refuse de coopérer c'est dehors.
son contrat fini quand?
peux-tu attendre au renouvellement ?

commence par discuter de tout cela avec les parents. le processus est enclancher, tu dois réagir, le parent est dans ses droits.

C'est pas évident comme situation!
Personnellement je discuterais avec les parents à savoir ce que eux veulent?
Est-ce-qu'ils veulent que tu reprenne leur enfant ou ils veulent que tu paye la différence avec leur nouveaux service de garde?
Moi je considère que si tu as mis fin au contrat sans délai, c'est surement que tu étais épuisé et a bout de ressources!
Bonne chance!

[mousseline1486]

J'ai eu un problème de ce genre avec un enfant...je voulais mettre fin au contrat avant la fin et bien j'ai appeler à l'office de la protection du consommateur et voila l'info que j'ai eu...Que tu sois au privé ou subventionner une entente de service de garde peut seulement être brisé par le parent...si c'est toi qui lui met fin au contrat avec la date de fin signer ils sont dans leur droit de te poursuivre au civile...La dame ma dit que pour que l'éducatrice puisse y mettre fin il faut que sa soit très grave et que des avertissements écrit avec la signature du parent soit donner et dans les avertissements il doit y avoir le délais ou le comportement ou la situation doit changer...donc selon ce qu'elle m'a dit disons que l'enfant fait mal à répétition à toi ou aux autres enfants à ce moment la sa te met toi ou les autres enfants en danger alors après un avertissement écrit ou tu exige que ce comportement change dans un délais précis et bien tu as le droit de mettre fin au contrat...elle peut quand même porter plainte mais tu pourras te défendre...

Pour ce qui est de ta situation...lui as-tu remis un avis écrit si ce n'est pas le cas...je te conseil de te rétracter et lui dire que tu ne veux plus résilier le contrat et que tu vas trouver de nouvelle solution pour intégrer son enfant...à ce moment si a décide de donner suite à sa plainte et bien sa sera ta parole contre la sienne et tu pourras expliquer que vous vous étiez mal compris quand vous vous êtes parler...sinon la plainte suivra son cours et elle pourra te réclamer des dommages...

j'espère que sa pourra t'aider...

[Marmaille]

Je peux te comprendre, je comptais les dodos quand j'ai eu un enfant de ce type dans mon service de garde, les parents ont eux mêmes finalement quitter.

En ce qui te concerne, les parents sont dans leurs droits, par contre, c'est quand même délicat car si tu les reprends, tu sais qu'il y a eu plainte...ce qui est certain, c'est qu'il y aurait non-renouvellement à ce contrat lorsqu'il se terminerait.

Je te souhaite plein de courage, ton post est encore une bonne raison pourquoi j'ai fermé mon sdg.

[coolmamou]

Moi aussi j'avais un cas et en téléphonant à la protection du consommateur j'ai compris que le parent et ''foull protection''; ce que la dame m'avait dit c'est que c'est pas légal d'annuler un contrat c'est le parent seulement qui peut le faire; moi l'enfant mordait les amis au sang je capotais et j'ai jamais rien pu faire il a fallu que j'attends la fin du contrat; j'étais vraiment déçu car moi aussi je croyais que je pouvais le faire; pour la demande des dommages et intérets appelle à la protection du consommateur si elle droit de faire ça car ça me surprendrait car sur le site c'était écrit de lui rembourser ses sous et rien d'autres ... je vais essayer de trouver ce document et te l'enverrai si je le trouve sinon on les téléphonant vont te guider et tu vas pouvoir lui envoyer la clause souligner en jaune pour lui prouver si elle a tord de te demander des dédommagements..........

[PHANILIPRIX]

Cependant il y a un tout petit trou dans la loi qui permet à qui qonque de s'en sortir et ça va comme suit... une éducatrice RSG doit absolument protéger l'intégrité du groupe c'est sa job... c'est aussi sa job de tenir un registre avec tous les incidents qui arrivent d'en faire une copie pour les parents d'implanter un plan d'intervention toujours en 2 copies signées et si il y a toujours danger pour le groupe il est à ce moment là possible de résilier le contrat pour des motifs de sécurité à autrui et dans ce cas ci des enfants mineurs car la personne responsable RSG ne peut garantir la sécurité des autres enfants et cours des risques de poursuites de la part des autres parents...ouffff cé long...

Une fois documenté, signé et des avertissements préalablement établis dans le plan d'intervention non-respecter vous pouvez résilier tout contrat pour de telles raisons... vous pouvez même demander l'avis de notre MAC nationale pour voir si je suis pas trop dans le champs !

[coolmamou]

Envoyé par PHANILIPRIX

Cependant il y a un tout petit trou dans la loi qui permet à qui qonque de s'en sortir et ça va comme suit... une éducatrice RSG doit absolument protéger l'intégrité du groupe c'est sa job... c'est aussi sa job de tenir un registre avec tous les incidents qui arrivent d'en faire une copie pour les parents d'implanter un plan d'intervention toujours en 2 copies signées et si il y a toujours danger pour le groupe il est à ce moment là possible de résilier le contrat pour des motifs de sécurité à autrui et dans ce cas ci des enfants mineurs car la personne responsable RSG ne peut garantir la sécurité des autres enfants et cours des risques de poursuites de la part des autres parents...ouffff cé long...

Une fois documenté, signé et des avertissements préalablement établis dans le plan d'intervention non-respecter vous pouvez résilier tout contrat pour de telles raisons... vous pouvez même demander l'avis de notre MAC nationale pour voir si je suis pas trop dans le champs !

Ah cool comme info!!! je là prend en note pour mettre dans mon contrat quand je vais réouvrir; plus j'y pense et plus tu as raison cela empêche les poursuites car le parent a signé la feuille d'accident ou si tu enfant se casse une dent etc etc etc...... par hasard aurais-tu un exemple de se papier qu'on remplis en cas d'accident? j'aurais dû faire ça quand l'enfant mordait au sang mais bon on apprend............

[tlyne_50]

c`est comme phani as dit ; dans le contrat c`est dit que si il y as non respect il y as résillation

[PHANILIPRIX]

Envoyé par coolmamou

Ah cool comme info!!! je là prend en note pour mettre dans mon contrat quand je vais réouvrir; plus j'y pense et plus tu as raison cela empêche les poursuites car le parent a signé la feuille d'accident ou si tu enfant se casse une dent etc etc etc...... par hasard aurais-tu un exemple de se papier qu'on remplis en cas d'accident? j'aurais dû faire ça quand l'enfant mordait au sang mais bon on apprend............

La résiliation de contrat n'est pas valable dans tous les cas, il faut vraiment avoir fait un plan d'intervention avec des avertissements écrits et signer par les 2 partis concernés même si on écrit que le lien de confiance est brisé il faut être capable de prouver en cour c'est quoi un lien de confiance et kessé ça mange en hiver. C'est du cas par cas.

Un rapport d'accident c'est un papier sur lequel on indique le nom de l'enfant, l'heure, la date, ce qui s'est passé, comment la plaie ou l'incident a été traité, si un parent a été averti, si un ambulance à été requis, (car vous savez sans doute que l'on peut demander une ambulance sans toutefois que l'enfant soit transporter, il peut être vu par les ambulanciers et aucun frais n'est chargé si il n'y a pas de transport)....