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Garderie en logement?
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  (#1)
Piratesse
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Localisation: Vardun
Par défaut Garderie en logement? - 18/09/2009, 08:06

Bonjour à tous!

J'ai l'intention de m'ouvrir une petite garderie en milieu familial cette hiver. Ma question est la suivante: puis-je le faire si je ne suis pas propriétaire de mon logement?

J'ai un bas, avec une cour à ma disposition (pour moi uniquement) et un sous-sol. Je voudrais accueillir chez moi un minimum d'enfants (5 ou 6 incluant les 2 miens).

Ai-je le droit même si je suis à loyer? Si oui, dois obligatoirement avoir la permission de ma propriétaire si je ne prévois pas avoir beaucoup d'enfants?

Je suis de Montréal.

Merci de vos réponses les tits namis.

Piratesse
   
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  (#2)
Koalie
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Inscription: mai 2009
Localisation: Québec
Par défaut 18/09/2009, 08:27

J'ai ma garderie dans un 5 et demi et j'ai pas demandé l'autorisation à mon proprio. Là il est au courant et ça ne le dérange pas du tout ...
Donc moi je foncerais si j'étais toi


Éducatrice et maman de 2 adorables petites filles : Alexane 12 ans et Koralie 7 ans
   
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  (#3)
curieuse
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Inscription: février 2008
Localisation: Une maison bâtis dehors
Par défaut 18/09/2009, 08:41

Citation:
Envoyé par Piratesse Voir le message
Bonjour à tous!

J'ai l'intention de m'ouvrir une petite garderie en milieu familial cette hiver. Ma question est la suivante: puis-je le faire si je ne suis pas propriétaire de mon logement?

J'ai un bas, avec une cour à ma disposition (pour moi uniquement) et un sous-sol. Je voudrais accueillir chez moi un minimum d'enfants (5 ou 6 incluant les 2 miens).

Ai-je le droit même si je suis à loyer? Si oui, dois obligatoirement avoir la permission de ma propriétaire si je ne prévois pas avoir beaucoup d'enfants?

Je suis de Montréal.

Merci de vos réponses les tits namis.

Piratesse

Je suis propriétaire aussi et oui tu doit aviser ton proprio et c'est bien normal ...
Moi celle qui loue mon logement a entièrement mon accord car elle n'en a fait part ...
curieuse
   
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désoler de vous contredire
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  (#4)
mercedes
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Inscription: août 2009
Localisation: planète Didoudédeu
Par défaut désoler de vous contredire - 20/09/2009, 20:42

Citation:
Envoyé par curieuse Voir le message
Je suis propriétaire aussi et oui tu doit aviser ton proprio et c'est bien normal ...
Moi celle qui loue mon logement a entièrement mon accord car elle n'en a fait part ...
curieuse
je suis désoler mais d apres la loi, 1892 si ont se sert du tiers du logement pour ouvrir une garderie ou TOUTE autre petite entreprise sans l`accord de notre propriétaire!!!,je me suis battu avec mon proprio pendant 6 mois. il pensait tout savoir je l`ai emmener devant la régie et j`ai gagner ma cause.
Les proprio ce croient tout permis,c`est notre logement et il y a des EXCLUTION dans notre bail.
Mais mieux vaut rester en bon terme avec le proprio,lui aviser avant la location ou par écrit serait bien,s`il refuse,vous avez qu`a lui dire
LA LOI 1892 DIT QUE LE TIERS DU LOGEMENT PEUT SERVIR POUR DES FIN AUTRES QUE L`HABITATION

Désoler mais je me suis battu assez longtemps pour faire valoir mes droits mais mon proprio pensait toujours avoir raison.
   
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  (#5)
WinterAnn-Soetcie
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Inscription: septembre 2009
Localisation: (rive-nord de Montreal)
Par défaut 18/09/2009, 09:21

Question de respect oui j'aviserais mon proprio de mes intentions ....dis toi que c'est peut être pas tout le monde dans le bloc qui à le goût d'entendre crier,courir etc.. tôt le matin.Comme ça si un locataire fait une plainte ton proprio va déja être au courant que tu as une garderie.Mais ça c est moi ;-))


Tant de question ....qui espère avoir au moins une réponse
   
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en appart tu as raison
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  (#6)
mercedes
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Inscription: août 2009
Localisation: planète Didoudédeu
Par défaut en appart tu as raison - 20/09/2009, 20:46

Citation:
Envoyé par WinterAnn-Soetcie Voir le message
Question de respect oui j'aviserais mon proprio de mes intentions ....dis toi que c'est peut être pas tout le monde dans le bloc qui à le goût d'entendre crier,courir etc.. tôt le matin.Comme ça si un locataire fait une plainte ton proprio va déja être au courant que tu as une garderie.Mais ça c est moi ;-))

en bloc appart tu as tout a fait raison,moi je suis dans un haut de duplex j`ai fait installer un tapis pour insonoriser et je ne dérange personne mes proprio parte travailler a 7 heure am et revienne vers 18h pm allors je suis tranquille
(voir mon autre réponce plus bas vous comprendrer)
   
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concernant le logement
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  (#7)
bedia
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Inscription: septembre 2009
Par défaut concernant le logement - 06/10/2009, 16:27

Bonjour les filles,
ce sujet m'interesse ,et je viens d'apprendre une chosequ'on a le droit d'exploiter le tiers de notre logement,
en ce qui me concerne,je loue un logement,en 2eme,il ya un voisin en dessous,eat ce que je peux ouvrir une garderie sans atteinte a la loi,j'aimerai bien ouvrir mais je ne sais pas si j'ai droit?j'ai un 4 &1/2
   
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  (#8)
julie85
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Avatar de julie85
 
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Inscription: septembre 2009
Par défaut 07/10/2009, 07:57

bonjour a toi je cest pas si cest pareil partout mais habituellement on a pas le droit d'exploiter une garderie en logement a moin d'habiter au premiere etage ce qui veut dire que tu dois avoir personne qui habite en dessous de toi jespere avoir repondu a ta question
   
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  (#9)
cassy
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Inscription: août 2008
Localisation: la sarre
Par défaut 18/09/2009, 12:12

moi je te conseil parle a tes voisin directement et si eux sont daccord fonce moi ses ce que jai fait la proprio la su apres mais nen a pas fait de cas si tu le dit avant tu va avoir de la misere a trouver un appart jai voulu demenager cette ete et tout les proprio me refusait juste a cause de sa alors jai finalement decider de pas demenager avant quil sois trop tard
  Envoyer un message via MSN à cassy  
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  (#10)
natou
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Inscription: janvier 2009
Localisation: Québec
Par défaut 18/09/2009, 12:33

Je suis aussi proprio et j'aimerais bien savoir si unde mes locataire opère une garderie. Je ne dis pas que je refuserais mais j'aimerais être tenu au courant !


Avoir une pouponnière en milieu familiale, c'est le plus beau métier du monde
   
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