
03/12/2009, 13:08
si votre contrat est fini, la rsg a le droit de ne pas le renouveller, tout comme le parent n,est pas obliger de renouveller... mais si le contrat est actif, il doit y avoir une clause, disant qu'elle peut mettre un terme au contrat si un enfant t plein prend la place...
en premier ca devrait etre a vous de décider si vous voulez la place temps plein, et si vous refusez la place (quand le contrat sera fini), elle pourra l'offrir a une autre maman.
vous pouvez vous renseigner protection du consommateur, je pense qu,elle n,a pas le droit de resillier un contrat avant échéance, mais si inscrit ... je me suis déjà renseigner et c,est difficile pour une RSG de résilier avant échéance.
la fille m,avait dit qu'ils avantageait toujours le parent face a la rsg. et que si la rsg résiliait le contrat, le parent pouvait revenir contre elle...
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