Comment mettre un parent à la porte et est-ce que j'ai le droit?

[MAC]

Envoyé par Coccinel

on peut quand meme résilier un contrat d'un parent, c'est quelque chose de possible. c,est certain que le plus facile c'est d'attendre et de ne pas renouveller à l'échéance, donc faites des contrats plus courts.

Je me répète : la SEULE façpn de résilier un contrat c'est lorsque le parent ne rempli pas ses obligations contractuelles (paiement, heures de fréquentations - à peu prêt tout) de façon répétée. Alors légalement c'est pas possible autrement. Certaines pensent que ce n'est pas important mais ça l'est ! J'ai déjà eu un cas dans lequel un parent à poursuivi une RSG pour résiliation et il a gagné (pas de défaut de sa part même si l'enfant était très turbulent). Elle n'a pas eu de chance, elle est tombée sur un parent zélé qui avait de l'argent à perdre. Je veux juste que tout le monde comprenne qu'il y a une différence entre "ce que j'ai le droit de faire" et "ce que tout le monde fait". C'est plate qu'en ça tombe sur soi, on se rend compte que c'est plus sérieux que ce que l'on pensait.

[jellybeen_313]

Envoyé par MAC

Je me répète : la SEULE façpn de résilier un contrat c'est lorsque le parent ne rempli pas ses obligations contractuelles (paiement, heures de fréquentations - à peu prêt tout) de façon répétée. Alors légalement c'est pas possible autrement. Certaines pensent que ce n'est pas important mais ça l'est ! J'ai déjà eu un cas dans lequel un parent à poursuivi une RSG pour résiliation et il a gagné (pas de défaut de sa part même si l'enfant était très turbulent). Elle n'a pas eu de chance, elle est tombée sur un parent zélé qui avait de l'argent à perdre. Je veux juste que tout le monde comprenne qu'il y a une différence entre "ce que j'ai le droit de faire" et "ce que tout le monde fait". C'est plate qu'en ça tombe sur soi, on se rend compte que c'est plus sérieux que ce que l'on pensait.

tu te répète ....je ne coryais pas avoir lu cela dans tes post mais bien ds celui de coccinelle mais bon....

[MAC]

Envoyé par jellybeen_313

tu te répète ....je ne coryais pas avoir lu cela dans tes post mais bien ds celui de coccinelle mais bon....

Je répétait seulement le fait qu'une RSG ne pouvait pas résilier unilatéralement un contrat !!! La possibilité que j'ai ajouté est commune à tous les types de contrat et c'est une exception au principe.

Envoyé par MAC

Je me répète : la SEULE façpn de résilier un contrat c'est lorsque le parent ne rempli pas ses obligations contractuelles (paiement, heures de fréquentations - à peu prêt tout) de façon répétée. Alors légalement c'est pas possible autrement. Certaines pensent que ce n'est pas important mais ça l'est ! J'ai déjà eu un cas dans lequel un parent à poursuivi une RSG pour résiliation et il a gagné (pas de défaut de sa part même si l'enfant était très turbulent). Elle n'a pas eu de chance, elle est tombée sur un parent zélé qui avait de l'argent à perdre. Je veux juste que tout le monde comprenne qu'il y a une différence entre "ce que j'ai le droit de faire" et "ce que tout le monde fait". C'est plate qu'en ça tombe sur soi, on se rend compte que c'est plus sérieux que ce que l'on pensait.

Voilà la citation de MAC

[jellybeen_313]

Envoyé par Alyjackocéangel

Voilà la citation de MAC

Sincerement aly je m'arratte la car la je trouve que cest jouer sur les mots...tout payé oui mais apres combien davertissement et de retard....tk je ne tiens pas a mostiner plus longtemps pcq ca commence a me facher et ce serais domage... on se reparle ds un sujet moins délicat! lol

Envoyé par jellybeen_313

Sincerement aly je m'arratte la car la je trouve que cest jouer sur les mots...tout payé oui mais apres combien davertissement et de retard....tk je ne tiens pas a mostiner plus longtemps pcq ca commence a me facher et ce serais domage... on se reparle ds un sujet moins délicat! lol

t'es susceptible aujourd'hui???? Je respecte ton point de vue mais va lire comme il faut,tu as dû sauter une ligne qquepart... c'est pas méchant ce que je te dis là!! loi sur la protection de consommateur,

[jellybeen_313]

Si c'est etre suceptible que de préféré ce taire sur une divergeance d'opinion et de point de vue alors tu as surement raison je dois l'etre...En passant jai pas pensé que tu avais dit quoi que ce soit méchament....

[PHANILIPRIX]

Envoyé par MAC

Je me répète : la SEULE façpn de résilier un contrat c'est lorsque le parent ne rempli pas ses obligations contractuelles (paiement, heures de fréquentations - à peu prêt tout) de façon répétée. Alors légalement c'est pas possible autrement. Certaines pensent que ce n'est pas important mais ça l'est ! J'ai déjà eu un cas dans lequel un parent à poursuivi une RSG pour résiliation et il a gagné (pas de défaut de sa part même si l'enfant était très turbulent). Elle n'a pas eu de chance, elle est tombée sur un parent zélé qui avait de l'argent à perdre. Je veux juste que tout le monde comprenne qu'il y a une différence entre "ce que j'ai le droit de faire" et "ce que tout le monde fait". C'est plate qu'en ça tombe sur soi, on se rend compte que c'est plus sérieux que ce que l'on pensait.

PI PI PI PI PI.. FAUT EN PRINCIPE TENIR UN JOURNAL AVEC LES DATES HEURES DURÉES ETC... pour pouvoir les fournir au tribunal... madame le juge...

[PHANILIPRIX]

Moi je fais des contrats de 3 mois et j'indique que ce même contrat se renouvelle automatique ment pour la même période de temps si aucune modification n'est apportée...comme ça si JE DÉCIDE de ne pas renouveler... c'est moé qui décide

[MAC]

Envoyé par PHANIE

Moi je fais des contrats de 3 mois et j'indique que ce même contrat se renouvelle automatique ment pour la même période de temps si aucune modification n'est apportée...comme ça si JE DÉCIDE de ne pas renouveler... c'est moé qui décide

C'est parfait ! Sérieusement, toutes les RSG devraient fonctionner de cette façon !