Besoin de votre avis résiliation contrat

[bebedoux]

Bonjour,
mon enfant ( 12mois) fréquentait un service de garde en milieu familial. Après 9 jours de garde la rsg remet une lettre disant qu'elle mettait fin au contrat (qui était d'un an) dans deux jours parce que mon enfant pleurait beaucoup. Il me semble que 9 jours ce n'est pas beaucoup pour laisser la chance a l'enfant de s'adapter. Également, elle devait nous donner deux semaines d'avis pour que nous puissions nous retrouver un endroit tel que stipulé dans le contrat que nous avons tous signé. Elle ne nous a laissé que 2 jours. Elle ne nous a pas remis de reçus pour fins d'impôt non plus.

Quels sont mes recours et que feriez-vous?
Merci à l'avance!

Personellement même si tu a peut être des recours contre elle je retirais mon enfant Ben oui parce que de toute évidence elle ne veut pas s'en occuper! Moi j'aurais peur qu'ele s'en occupe mal si je retourne contre elle (sans parler de violence mais un peu sans amour)

les recus j'ai souvent entendu les rsg dire qu'elles envoyait tous ca au même moment elles pourtont te le confirmer.

je comprend ta rage sincèrement mais je crois quand même que tu devrais le sortire de ce milieu Est-ce qu'elle vous a donner plus d'explications sur pourquoi elle rompait le contrat ?

[Titetoile]

Je suis du même avis que Josée.

Pour les reçus, plusieurs les font toutes en même temps et les envoient seulement au début de l'année suivante. C'est ce que j'ai moi-même fait quand j'ai fermé l'an passé, mes reçus ont été postés dans la première semaine de janvier 2012.

Mais parle-lui directement, je crois que c'est la meilleure façon d'avoir réponse à tes questions. Elle n'a pas respecté son contrat, et vous êtes en droit d'avoir des explications. Tu n'as pas de gros recours juridiquement parlant à mon avis, autre que les petites créances. Mais c'est une simple question de savoir-vivre je trouve que de mettre fin à une entente en en précisant les raisons et en s'assurant de la compréhension des deux parties.

[jutom]

Bonjour,

J'ai tendance à dire comme les autres, il est clair qu'elle n'a pas le goût de s'occuper de ton enfant. Pour son bien être, je te conseil de trouver une autre garderie. Et tu pourrais valider avec l'OPC si tu as droit à un dédommagement monétaire, car je crois qu'une RSG ne peut résilier un contrat, elle doit attendre son renouvellement et là elle peut ne pas procéder au renouvellement.

[bebedoux]

Merci!
J'ai effectivement retiré mon enfant dès réception de la lettre.
Il recommencera dans une garderie à 40$ d'ici une semaine mais entre-temps je dois faire 160 km par jour pour aller le porter chez ma mère.
Effectivement, je ne peux rien contre elle pour le ministère mais l'OPC m'a confirmé qu'en aucun temps une rsg ne peut mettre fin à un contrat. Elle ne peut que ne pas le renouveler de là ils suggèrent donc aux RSG de faire des contrats au mois ou aux 3 mois.
Alors nous avons le choix de mise en demeure et poursuite aux petites créances.

Ce n'est pas nécessairement une question de sous mais mon mari est vraiment hors de lui de la façon dont on nous a traité!

[Mimi82]

Je trouve cette situation déplorable...
Bonne chance dans le nouveau milieu!

[sarahmarialopez]

Y avait il une clause "période d'essaie" au contrat? Habituellement les RSG mettent une période d'essaie de 2 semaines. 2 semaines ou l'un et l'autre des parties peut résilier le contrat sans préavis, pour n'importe quel motif.

S'il y avait cela, c'est légal il me semble?

[bebedoux]

Envoyé par sarahmarialopez

Y avait il une clause "période d'essaie" au contrat? Habituellement les RSG mettent une période d'essaie de 2 semaines. 2 semaines ou l'un et l'autre des parties peut résilier le contrat sans préavis, pour n'importe quel motif.

S'il y avait cela, c'est légal il me semble?

Non il n'y avait pas une telle clause

[Coccinel]

oui tu as des recours, elle ne pouvait pas résilier ton contrat.
si tu vas en cours et que tu gagnes (grosse chance que ce soit le cas), tu pourrais lui reclamer la différence entre son prix et le prix que tu devras payer ailleurs, montant en dédommagement etc....

moi j'irais, les rsg n'ont pas tout les droits. c'est a elle a faire de plus petits contrats.
a sa place, j'aurais discuté avec toi, que je trouvais cela difficile, et que si cela serait possible pour toi de trouver une autre place. mais jamais j'aurais résilié le contrat avec toutes les conséquences que cela pourrait m'apporter et inconvénients au parent.

moi je fais des contrats aux 3 mois, car j'ai eu des parents difficile dans le passé, et j'ai dû respecter mon contrat d'un an avec eux...

bonne chance dans vos démarches. a votre place oui j'irai en cours pour faire respecter vos droits.

et pour les recus, on les donne une fois par année en début d'année suivante.

[Mimi82]

Moi ce que je trouve de plus triste dans cette histoire là ce n'est pas le fait de devoir se trouver une autre place bien que cela soit très désagréable mais bien que la RSG ne donne pas la chance à ce bébé de s'intégrer plus de 9 jours...et se fait "mettre dehors" pcqu'il pleure!!! Non mais là!!! Soit la madame ne dit pas tout et qu'il y a une autre raison pq elle ne veut pas garder ce petit loup ou bien elle est pas patiente du tout et devrait p-ê penser à faire autre chose que garder des enfants...eh oui des enfants ça pleure!!?! C'est anormal comme situation non?! En tout cas...cette situation doit être un mal pour un bien pour toi bebedoux!