Résiliation de contrat, mauvais payeurs...

[Ti-Mi]

Je n'Arrives pas a comprendre le sens de ton questionnement... as tu déja commencé a offrir les services avec l'enfant?
Si le parent a signé un contrat et que l'enfant a commencé a utiliser le service de garde, le parent doit te payer selon les termes de ton contrat ... dans le cas que c'ESt le parent qui résilie le contrat, le parent doit payer la pénalité de bris de contrat... Mais attention.. .concernant la résiliation par le service de garde je crois que le frais n'es pas applicable.

Si l'enfant n'a pas encore commencé a utiliser ton service et que le parent te dit qu'il ne respectera pas les clauses... alors tu peux simplement le canceller sans lui demander la penalité...

attention... on ne peut pas exiger un salaire en dédomagement de la resiliation... donc si tu résilie le contrat le parent ne te dois que le montant des services utilisés depuis le début de fréquentation prévu au contrat... si tu as des clauses concernant les frais d'Absences au contrat le parent doit les respecter mais si tu n'En as pas inclus a ton contrat... tu ne peux les exiger... :-)