Résiliation de contrat

[Madagascar]

En fait c'Est 10% du contrat restant ou 50 $. C,est le plus petit des 2 montants !

[carbo]

Pour mieux t'aider, il manque des informations :

- C'est quand la première journée de début du contrat ?
- À quel date as tu signé et remis la résiliation de contrat ?

Tu dois payer le nombre de jours par semaine prévus au contrat. Tu paies de la première journée jusqu'au moment où la RSG à reçu la feuille de résiliation signé de ta part, tu paies cette journée aussi. Après cette date, elle doit te rembourser

[coralline]

Envoyé par carbo

Pour mieux t'aider, il manque des informations :

- C'est quand la première journée de début du contrat ?
- À quel date as tu signé et remis la résiliation de contrat ?

Tu dois payer le nombre de jours par semaine prévus au contrat. Tu paies de la première journée jusqu'au moment où la RSG à reçu la feuille de résiliation signé de ta part, tu paies cette journée aussi. Après cette date, elle doit te rembourser

En fait on avait une entente pour que mon fils fasse une entrée très graduelle...quelques heures seulement à la fois et pas tous les jours. Elle souhaitait être payée à chaque mois. Sur le contrat j'ai écrit que c'était une intro graduelle à temps partiel et sur le chèque aussi. J'ai payé 300$ donc pour 10 jours, mais l'entente était qu'il ferait l'équivalent de 10 jours durant le mois. J'avais discuté avec elle de demi-journées, mais c'est mentionné nulle part, donc j'oublie ça.

Mon fils est allé le lundi moins de 2 heures et je voulais qu'il y aille le jeudi et le vendredi, mais le jeudi elle était absente (Une des nombreuses raisons pour laquelle j'ai mis fin au contrat car elle m'avait dit qu'elle aurait une assitante pour la remplacer en tout temps ce qui n'était pas le cas), donc mon fils y est retourné seulement le vendredi durant 2 heures. En fin de semaine j'ai pris la décision de chercher ailleurs et de résilier le contrat et je l'ai avisée ce matin.

J'ai appelé l'OPC pour être certaine de ce que je lui dirais au téléphone et elle a continué à me dire que je lui devais 2 semaines d'avis. Finalement, je lui ai dit que je ferais une plainte si elle refusait de payer. Alors elle m'a dit de passer chez elle vendredi (supposément qu'elle n'est pas disponible de la semaine!!!). Je pense qu'elle fait juste étirer le temps.

En tout cas, il y avait de nombreuses "irrégularités" alors qu'elle dit avoir une accréditation du gouvernement, alors au début je lui ai fait confiance, mais dès le vendredi je me suis dit qu'à 30$ je n'avais pas le service auquel je m'attendais. Sans compter que je la trouvais un peu brusque avec mon fils (et sa fille devant moi).

Bref, je me suis dit que je trouverais sûrement quelqu'un qui offre un bon service (que ça soit une garderie à 7, 25 ou 30$) et SURTOUT qui aime les enfants plus que l'argent...

[carbo]

Dans mon cas, les journées réservées sont des journées payé car il m'est impossible de combler la place pour des demi-journée.
Oui, j'ai des ententes avec les parents pour que l'enfant fasse une entrée progressive mais le tarif demeure le même.
Si rien de tel est stipulé, tu lui dois 2 jours + les frais de résiliation.
Sinon, tu paies pour la semaine, soit 4 ou 5 jours (cela dépend si elle charge ou non la journée qu'elle ferme)

LA RSG a légalement 10 jours pour te rembourser

[steflucas]

exactement le nombre d'heure de ton enfant dans la garderie n'a pas d'importance c'est le nombre de jour qui compte entre le début du service et la date de résiliation !!! mois 50$ !!!! elle ne te doit pas 300$ mais si il y a moins de 10j de garde elle te doit quelque chose !! tu as signé quand ? résilié quand ???

[coralline]

Envoyé par steflucas

exactement le nombre d'heure de ton enfant dans la garderie n'a pas d'importance c'est le nombre de jour qui compte entre le début du service et la date de résiliation !!! mois 50$ !!!! elle ne te doit pas 300$ mais si il y a moins de 10j de garde elle te doit quelque chose !! tu as signé quand ? résilié quand ???

Sur le contrat c'est écrit que je paye 30$/jour...rien n'est mentionné à propos d'un tarif par semaine. Donc je lui dois 2 jours et 50$.

[mary2609]

Sa dépend si dans son contrat il est inscrit 30$/ jour réservé et ce même en cas d'absence.

Dans mon contrat c'est ce qui est inscrit donc le parent qui débuter a utiliser mes services le lundi tel que convenue au contrat et qui ne ramene pas son enfant le lendemain pour x raison doit quand meme me payer la journée. Un parent qui prend une place a temps plein doit me payer 125$/semaine meme si son enfant vient que 2 ou 3 journee dans la semaine et aussi pendant l'integration meme si c'est quelques heures par jour.

Donc si j'ai bien compris alors tu lui doit sa semaine au complet quand meme sauf le jeudi ou elle n'était pas ouverte et tu lui dois aussi soit le 10% du montant restant au contrat soit 50$. Le montant le moin élevé des 2.

Comme je suis nouvelles dans metier je me trompe peut-être donc dite-le moi svp si c'est pas sa

[coralline]

Envoyé par mary2609

Sa dépend si dans son contrat il est inscrit 30$/ jour réservé et ce même en cas d'absence.

Dans mon contrat c'est ce qui est inscrit donc le parent qui débuter a utiliser mes services le lundi tel que convenue au contrat et qui ne ramene pas son enfant le lendemain pour x raison doit quand meme me payer la journée. Un parent qui prend une place a temps plein doit me payer 125$/semaine meme si son enfant vient que 2 ou 3 journee dans la semaine et aussi pendant l'integration meme si c'est quelques heures par jour.

Donc si j'ai bien compris alors tu lui doit sa semaine au complet quand meme sauf le jeudi ou elle n'était pas ouverte et tu lui dois aussi soit le 10% du montant restant au contrat soit 50$. Le montant le moin élevé des 2.

Comme je suis nouvelles dans metier je me trompe peut-être donc dite-le moi svp si c'est pas sa

je ne lui dois que 2 jours car sur le contrat c'est bien spécifié que c'est un tarif à la journée. Il y avait un espace pour un tarif à la semaine et il n'a pas été rempli. Donc elle me doit 190$ sur les 300$. C'est ce qu'on m'a dit à l'OPC et c'est ce que je lui réclame. (En tout cas c'est certainement pas les 3 semaines d'avis qu'elle me demande de lui payer...En fait si elle avait respecté tout ce qu'elle m'a dit lorsque j'ai visité la garderie et signé le contrat, je n'aurais jamais pensé à résilier...)

Merci de votre aide les filles.

[mary2609]

Envoyé par coralline

je ne lui dois que 2 jours car sur le contrat c'est bien spécifié que c'est un tarif à la journée. Il y avait un espace pour un tarif à la semaine et il n'a pas été rempli. Donc elle me doit 190$ sur les 300$. C'est ce qu'on m'a dit à l'OPC et c'est ce que je lui réclame. (En tout cas c'est certainement pas les 3 semaines d'avis qu'elle me demande de lui payer...En fait si elle avait respecté tout ce qu'elle m'a dit lorsque j'ai visité la garderie et signé le contrat, je n'aurais jamais pensé à résilier...)

Merci de votre aide les filles.

En effet si c'est un contrat a la journee cest different. Tu fais bien de le reclamer. 190$ c'est quand meme pas rien la

Bonne chance

[isabellebro]

sil ny a pas de journe reserver sur le contrat non elle ne lui doit pas la semaine la elle parle que ses ecrit sur le contrat quil irais environ 10 jours dans tout le mois alors elle lui doit les journée frequenter et ces tout 10 jours dan sle mois ses tres relatif!!!