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Contrat briser
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  (#1)
mali
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Par défaut Contrat briser - 22/02/2011, 07:38

Bonjour,je voudrais savoir ce que vous feriez a ma place,j ai une nouvelle maman qui a signe un contrat hier et la petite a commencer en entre progressive hier,donc une demi journee et ce matin la maman m apelle pour me dire que finalement ce n est pas ce qu elle recherche,elle veut une garderie en instalation,donc veut rompre sont contrat,je fais quoi,je lui charge tu les penalites ou non,car pour une resiliation je charge une semaine de salaire,je suis confuse,car la mere ma toutes emporter hier le lait(preparation),les petites gaterie que sa fille mange elle a 10 mois et autres petits truc comme ca,je ne sais pas quo faire,je la laisse partir sans rien lui charger et elle peut peut-etre recommencer a ailleur? quoi faire svp. Merci Nathalie
   
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  (#2)
coucounette
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Localisation: 3-Rivières-Ouest
Par défaut 22/02/2011, 07:41

elle n'a fait que 1/2 journée... t'avait-elle payé al semaine au complet.....



1 PLACE DISPONIBLE Secteur T-R-O
CLIQUEZ et VISITEZ:
http://www.magarderie.com/garderie-m...ite-fleur.html
   
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  (#3)
mali
Épanoui(e)
 
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Inscription: février 2011
Par défaut 22/02/2011, 07:42

non,elle devais me payer le jeudi soir.
   
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  (#4)
Titetoile
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Par défaut 22/02/2011, 08:00

Quand un parent quitte avant la fin du contrat, les seuls frais qu'une RSG peut exiger sont 50$ ou 10% du montant restant au contrat, le plus petit des deux.

Personnellement, si l'enfant n'avais fait qu'une demi-journée, je ne chargerais rien de plus que le service qui a été rendu (payable à l'heure, demi-journée ou journée selon entente). Mais c'est à toi de décider. Dans un cas comme dans l'autre, demande à ce que le parent signe une résiliation de contrat.

J'espère que tu trouveras rapidement un autre enfant pour combler la place.


Maman à la maison de trois beaux garçons, consultante en communication et adepte de mise en forme à domicile.
Propriétaire étourdie d'un p'tit hamster cérébral continuellement "à spin"
   
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  (#5)
Émilie222
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Inscription: février 2009
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je ne chargerais pas moi non plus. au début les amis sont a lessaie chez nous. jme réserve le droit de ne pas garder lenfant si ca fait pas et meme chose pour le parent. je serais mal a laise de charger le 50$. par contre dans mon contrat je demande deux semaines davis mais écoute si ca marche pas pour le parent, jme dis quon ne doit pas faire expres. surtout au tout début comme ca. en autant que le parent te paye pour le service déja offert et noublie pas de faire signer la résiliation au cas ou.
   
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  (#6)
Valérie G
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Citation:
Envoyé par mali Voir le message
Bonjour,je voudrais savoir ce que vous feriez a ma place,j ai une nouvelle maman qui a signe un contrat hier et la petite a commencer en entre progressive hier,donc une demi journee et ce matin la maman m apelle pour me dire que finalement ce n est pas ce qu elle recherche,elle veut une garderie en instalation,donc veut rompre sont contrat,je fais quoi,je lui charge tu les penalites ou non,car pour une resiliation je charge une semaine de salaire,je suis confuse,car la mere ma toutes emporter hier le lait(preparation),les petites gaterie que sa fille mange elle a 10 mois et autres petits truc comme ca,je ne sais pas quo faire,je la laisse partir sans rien lui charger et elle peut peut-etre recommencer a ailleur? quoi faire svp. Merci Nathalie
C'est illégal de demander des frais supplémentaire que ceux prévue par la loi.
Personne ne peut demander un préavis monétaire.
La pénalité est de 10% du montant restant au contrat ou 50$, le parent paie moins cher des 2.

Je chargerais la pénalité prévue par l'OPC pour la résiliation de contrat. Pourquoi ? Parce que tu as dû refuser d'autres parents et que maintenant tu dois trouver un autre enfant et refaire d'autre contrat.

Quand on s'engage, on doit respecter notre engagement
   
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  (#7)
mali
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merci,et oui la maman a signer un contrat de 6 mois en plus,je trouve ca plate,car elle trouve que j ai une belle garderie,mis elle a decider qu elle veut en instalation pour sa fille de 8 mois,c est son choix je le respect,je trouve ca juste plate qu elle na pas decider ca avant de signer le contrat,et oui j ai du refuser un autre enfant pour la place.
   
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  (#8)
C4tou
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moi perso si le parent ne me donnerai pas 2 semaines d'avis (ou le temps de trouver un autre mini) mais je chargerais les frais de résiliation.... car, le temps de remplacer cet enfant, tu pers quand même une partie de ton salaire...
oui c'est dommage pour le parent car son enfant y est allé seulement une demi-journée mais est-ce à toi à payer pour son choix??? D'autant plus que tu auras probablement une perte de salaire même avec le 50$ de résiliation....
   
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  (#9)
toitula!
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Par défaut 22/02/2011, 14:03

Moi aussi je chargerais les frias de résillation.. c'est souvent ce qui me sert à couvrir les frais pour une annonce dans le journal ou des affiches...
Bonne chance!
   
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  (#10)
mali
Épanoui(e)
 
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Par défaut 22/02/2011, 19:25

merci les filles,c est tres gentil,je crois que je vais lui charger une penaliter,car non je ne crois pas que c est tres gentil de faire ce qu elle fait et j espere qu elle ne va pas le refaire a une autre garderie.
   
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