Resiliation de contrat

[phounie0810]

C'est un peu compliquer comme histoire mais voila. Mon fils a commencer la garderie en Octobre 2010, j'ai ensuite inscrit mon deuxieme en Aout 2011 et ensuite ma petite poupoune en juin de cette année en esperant retourner au travail. J'ai renouveller le contrat du plus vieux en 2011 mais en Aout 2012 aucun parents a eu a signer le renouvellement de contrat?Sauve que le BC a belle et bien recu nos ''nouveau contrat'', mais c'est le moindre des problemes.
Quand mon plus vieux a commencer la garderie tout allait bien, ils allaient dehors assez souvent,fesaient des bricolage mais plus le temp avancait plus je remarquait des chose qui ne se font pas. Ne jamais etre ouverte a l'heure( j'ai attendue des demi-heure dehors), ca sent le pot a plein nez(cela ne veut pas dire que c'est elle), elle a eu illico, donc les enfants quand on les amene et quand on va les chercher regarde la tele, ne fesais plus de bricolage et ainsi de suite.
En Septembre je n'avais toujours pas trouver de travail donc je lui est parler de garder les enfants à la maison avec moi, de resilier le ''contrat'' mais je n'avais pas de date precis encore. Je lui est donner un mois pour trouver de nouveau enfants. Apres un mois elle n'avais toujours pas trouver d'enfants pour remplacer les miens, mais je les est sortie de la garderie. la premiere semaine de Novembre et maintenant elle me demande pour la penalité? vue que je n'est jamais signer de contrat estce que je dois paye?
Je ne suis vraiment pas mechante, et je ne veux pas etre mechantes envere elle non plus c'est une bonne personne,MAIS me faire dire de payer parce qu'elle a besoin d'argent, quand justement j'ai sortie mes enfants de la garderie pour en sauvé. Je ne crois pas que je doit payer une penalité, mais je voulais l'opinion quand meme, je suis tellement stressé et melanger :S

[soleil02]

S'il n'y a pas de contrat, elle ne peut pas vous réclamer la pénalité. Moi, ce que je ne comprends pas, c'est comment son BC peut avoir reçu les nouveaux contrats puisque vous n'avez jamais eu à les signer. Il me semble que les milieux familiaux accrédites doivent avoir des contrats pour recevoir leur subventions, non? Moi, j'appellerais directement le BC pour avoir plus d'informations. Bonne chance!

[phounie0810]

merci je crois que c'est ca que je vais faire.

[*_Coffee Addict!!_*]

En effet, je trouve louche qu'elle n'ait pas fait signé ce nouveaux contrats aux parents et que le BC en a reçu! Le BC n'accpte pas des photocopies, il veut des original! Comment a-t-elle pu envoyé des contrat qui n'ont pas été signé par les parents? Bizzarre!!!

Appeller au BC plus d'information! Et s'il y a bel et bien un contrat, je demanderai à voir la signature! :O

Mais pas de contrat = pas de pénalité!

[phounie0810]

elle a supposement changer la date de l'année precedente, est-ce possible? moi non plus je comprend pas comment ca été fait et ma fille a juste commencer au mois de juin, donc ca aucun sens Ah que je suis perdu :S

[*_Coffee Addict!!_*]

Les contrats DOIVENT être remplis à l'encre, pas au crayon de plomb... donc elle a du utilier un liquide paper... ce qui ce verrait beaucoup trop que ce n'est pas un originale...

Elle peux faire une erreur ici et là, mais pas ''partout''.

Je te le dit! Appelle au BC et demande à voir les contrat, s'ils en ont réellement, il y a anguille sous roche!!

Tu es sure que ton conjoint n'a rien signé?

Des fois le mien signe les feuilles de présences, mais il vérifie même pas rien et ne me le dit pas qu'ils les a signé ou pas!

[phounie0810]

les feuille de presence ca je sais qu'il les a signé mais aucun contrat, les 3 parents allant a cette garderie n'ont rien signé :S

[soleil02]

Tu nous tiendras au courant de ce que t'a dit le BC. Bonne journée.

[La vie est belle]

Et voilà un autre exemple des garderies subventionnées , soit disant controlées par les visites surprises !!!!

Je ne généralise pas , loin de là car je sais qu,il ya des mérveilleuses garderies , mais, si le BC fesaient de vrai ses visites coucou , cette RSG fera son travail mieux !

[Coccinel]

nous notre bc nous appellent s'ils ont pas recu le renouvellement de contrat signé, sois environ 1 semaine avant le renouvellement.

oui vous devez absolument téléphoner au bc, accréditées on doit toujours refaire signé les parents a chaque renouvellement.

le bc accepte les copies des contrats, les originaux c'est pour le parent et la rsg.

pour la pénalité, vous auriez du votre résiliation par écris, les deux signent et vous en garder chacune copie, c'est votre preuve comme quoi vous l'aviez averti. pour les frais de pénalités, si vous avez un contrat pour la plus jeune, qui est encore valide, vous devez payer la pénalité, mais pour les contrats qui n'ont pas ete signé au renouvellement, je ne les payerait pas, car c'est illégal. car un contrat n'est jamais valide plus qu'un an, on n'a pas le droit de faire des contrats plus long que ca.