Quelques conseils...

JoAlinEE · **RSG qui résilie mon contrat -** 31/05/2011, 20:24

Bonjour

J'ai lu concernant la résilliation quand c le parent qui décide de me plus envoyer l'enfant. Pour ma part, c'est le contraite. La rsg vient de me dire qu'elle ne renouvelle pas mon contrat qui tombe à échéance dans quelques mois. Ma question est à savoir si je trouve une garderie AVANT la fin de mon contrat est-ce que je dois lui payer le 50$ ou le 10% quand c'est elle qui résille mon contrat ??? Je dois me trouver une autre place et dès que c fait mon bb change de place et je ne VEUX pas payer le montant quand c elle qui me montre la porte... MErci !!!

mso · 31/05/2011, 20:27

Elle ne résilie pas ton contrat, elle ne fait que ne pas le renouveler. Je pense que ça fait une différence.

fleur_de_soleil · 31/05/2011, 20:33

Oui, tu devras payer le 50$ ou le 10% parce que c'est toi qui va résilier avant la fin du non-renouvellement..... Elle ne brise pas ton contrat puisqu'il ne sera pas valide à la date indiquer dans celui-ci. Si il n'a pas d'autre contrat après la date du dernier , et bien plus de service. Elle respecte donc son contrat.

Les p'tits malins · 01/06/2011, 09:31

Effectivement, votre RSG ne résilie pas le contrat, elle vous dit seulement qu'elle ne renouvellera pas et c'est son droit... elle est donc prête à se rendre à l'échéance convenue dans votre contrat.

Alors, si vous changer de garderie plus tôt que cette date, VOUS résiliez votre contrat alors oui, il vous faudra payer la pénalité convenue par l'OPC soit la plus petite des 2 sommes 50$ ou 10% de ce qui ne vous à pas encore été fourni comme service...

bad_angel · 01/06/2011, 09:35

personnellement, j'ai vécue la meme situation que toi sauf que moi je l'ai su 1.5 semaine avant le non-renouvellement. Mon garcon n'y ai pas retourner du tout ( je me sentais pas a l'aise de l'envoyer et qu'il risque d'etre laisser a lui-meme.... selon la raison qui m'a été donnée bien sure...) elle m'a remboursé les journée ou mon garcon n'y allait plus... donc j'ai eu 6 jours de remboursé. mais je sais que ce n,est pas toute les RSG qui font cela

Chinasun · 01/06/2011, 09:42

Personellement, je trouve votre RSG très gentille de vous aviser qqmois à l'avance de sa décision de ne pas renouveller... Elle aurait aussi bien pu vous le dire 1 semaine à l'avance.

Alors oui, vous devez lui payer le montant prévu si vous trouver une autre place avant, car dans ce cas, c'est vous qui résilier le contrat

mcteter · 01/06/2011, 20:23

moi je l'ai su 2 semaine avant la fin du contrat, j'ai trouvé rapidement et la dernière semaine je n'ai rien payé, puisque ca faisait l'affaire des 2... tu peux lui demander quand tu auras trouvé, peut-être qu'elle a déjà quelqu'un sur la liste d'attente qui sera prêt à commencé à ta date de départ, alors peut-être qu'elle ne te demanderas pas le 50$, il faut discuter