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Déluré(e)
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Inscription: septembre 2011
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Accréditée..fermer 6 mois? -
19/08/2013, 11:29
Une question rapide.
Je suis accréditée. Si je désire fermer pour 6 mois pour raison autre que maladie (genre si je voulais partir faire le tour du monde) est-ce possible de reprendre accreditée 6 mois plus tard ou est-ce que je perdrai automatiquement l'accreditation?
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Déluré(e)
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Inscription: décembre 2012
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19/08/2013, 11:41
Tu peux faire une demande de suspension. Je ne sais pas le nombre de mois total que tu peux avoir la suspension, mais je crois bien que c'est plus de 6mois.
Renseignes-toi au bc.
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Indomptable
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Inscription: janvier 2011
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19/08/2013, 11:57
Tu peux faire une demande de suspension de permis pour une durée de 1 an maximum, quand ce n'est pas pour maladie ou grossesse.
Et wow c'est tout un beau projet que tu as là !!
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Indomptable
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Inscription: janvier 2008
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19/08/2013, 12:15
renseigne toi a ton BC ou au syndicat, car moi quand j'en ai fait la demande, ils ont refusés, ils m'ont dit que si je voulais fermer quelques mois, ils m'enlevais mon accréditation et je devrais refaire tout le processus d'accréditation a mon retour.
exception : a moins d'un congé de maternité ou maladie.
c'est la réponse que j'ai eu.
Peut être ont ils assouplis les règles
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Déluré(e)
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Inscription: avril 2009
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19/08/2013, 13:00
Selon le règlement, on peut interrompre notre reconnaissance que pour maladie, grossesse, naissance ou adoption d'un enfant :
79. La responsable qui veut interrompre ses activités en raison d'une maladie, d'une grossesse, de la naissance de son enfant ou de l'adoption d'un enfant peut demander au bureau coordonnateur qui l'a reconnue de suspendre sa reconnaissance. Cette demande est faite au moins 30 jours avant la date prévue pour l'interruption des services et les parents des enfants qu'elle reçoit doivent en être avisés dans le même délai. En cas d'urgence, la responsable doit en faire la demande au bureau coordonnateur et en aviser les parents, le plus tôt possible.
Le bureau coordonnateur suspend la reconnaissance à compter de la date indiquée à la demande et pour la période qui y est déterminée et en avise par écrit la responsable. Dans tous les cas cette période ne peut dépasser 12 mois.
D. 582-2006, a. 79.
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L'utilisateur ci-dessous a remercié trompette pour ce message:
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Règles de messages
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