Plan d'aménagement

[nadax]

bonjour tout le monde
d'abord je vous felicite pour ce merveilleux forum ca aide beaucoup
voila je veux ouvrir une garderie en installation, je viens de trouver le local
ma question concerne le plan d'amenagement, si je comprend ce dernier se valide sur deux phase d'abord par la ville ensuite par le ministere

- est ce qu'il arrive que la ville ou le ministere reffuse ce dernier
- est ce que je dois absolument attendre l'approbation pour commencer les travaux (combien de temps)
- est ce que un plan approuvé granti t il le permis (combien de temps)
quant est ce que je peux commencé a recevoir les enfants ( les six premiers pour les quels je ne suis pas obligée d'attendre le permis du ministere

et pour finir je cherche un achitect

je sais que c est beaucoup de questions mais je vous prie de bien vouloir me repondre,

merci de me lire

[kekchoze]

Envoyé par nadax

bonjour tout le monde
d'abord je vous felicite pour ce merveilleux forum ca aide beaucoup
voila je veux ouvrir une garderie en installation, je viens de trouver le local
ma question concerne le plan d'amenagement, si je comprend ce dernier se valide sur deux phase d'abord par la ville ensuite par le ministere

- est ce qu'il arrive que la ville ou le ministere reffuse ce dernier
Tout à fait. Le ministère peut refuser un plan et y demander des correctifs. La ville aussi peut mettre son nez là-dedans. Néanmoins les normes les plus élevés (ville ou ministère) devront être respectées.
- est ce que je dois absolument attendre l'approbation pour commencer les travaux (combien de temps)
Je te suggère fortement d'attendre que tes plans soient approuvés pour ne pas avoir de mauvaise surprise. Ça peut prendre quelques mois, dépendamment de si c'est occupé ou pas.
- est ce que un plan approuvé granti t il le permis (combien de temps)
Un plan approuvé ne garanti pas le permis! Il faut ensuite la visite au lieu, et approuver le lieu. Ensuite, s'il y a des modifications à y avoir, que les modications soient faites. En temps "normal", c'est +/- 1 an pour avoir le permis (en comptant l'approuvement des plans, les visites, la paperasse, etc.)
quant est ce que je peux commencé a recevoir les enfants ( les six premiers pour les quels je ne suis pas obligée d'attendre le permis du ministere
En tout temps, si tu résides sur le lieu. Sinon, c'est considéré comme étant une installation, donc ça nécessite un permis et par le fait même tu ne peux pas recevoir les enfants dans l'installation sans permis.

et pour finir je cherche un achitect

je sais que c est beaucoup de questions mais je vous prie de bien vouloir me repondre,

merci de me lire

J'espère avoir pu te répondre. J'ai suivi les démarches de ma garderie pour l'acquisition du permis d'installation et c'est un peu les réponses que j'ai eu du ministère et de toutes les recherches que j'ai fait via le net.

[Nickky08]

Effectivement, toutes les réponses qu'on vous a donnés sont exactes. Vous devez consultez un architecte et des professionnels qui connaissent le domaine avant de vous lançer dans quoi que se soit.

Bonne chance dans votre projet!