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Les différents types de garde
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steflucas
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Par défaut Les différents types de garde - 18/10/2012, 10:23

coucou les filles j'aimerai svp avoir votre aide afin de créer un post complet sur les differents type de garde leur particularités, les ratios , les loi et reglements et toutes informations pertinente qu'un p)arent doit connaitre quand il fait ses recherches on pourai envoyer ca a admin aprés afin qu'il le post sur le moteur de recherhce comme aide.

merci de m'aider dans la tache

voici déja l'article de base


Garderie en installation privé :
• il s’agit d’une garderie à but lucratif, situé dans local ou un bâtiment complet loué ou acheté pour ouvrir une garderie.
• Ce type de garde requiert un permis du ministère peut contenir de 9 à 80 enfants, c’est installations sont assujetti aux lois et règlements de sécurité imposé par le ministère et ont des inspections de norme de sécurité.
• le prix est décidé par le directeur / ou gestionnaire souvent aux dessus de 40$ par jour voir plus. Ce type de garde ne peut être dans une maison résidentiel il s’agit réellement d’une bâtisse a but commercial avec des normes incendies et autre respectant les codes.
• Les ratios enfants/ éducatrices varient selon l’âge des groupes d’enfant ils sont imposé par le ministère, de plus un ratio éducatrice formée et éducatrice non formée est minimal

Garderie en installation privé subventionné :
• Il s’agit du même type de garderie que si haut, elle est aussi à but lucratif, peut accueillir jusque 80 enfants, doit fournir un programme éducatif qui respect les normes ministériel, et des repas conforme au guide alimentaire canadien.
• Elle doit former un comité de parents qui est consulté sur tous les aspects touchant la garde des enfants reçus à la garderie.

CPE :

• Un centre de la petite enfance, ou CPE, est un organisme à but non lucratif ou une coopérative qui offre dans ses installations des places à contribution réduite (7 $ par jour). Il est dirigé par un conseil d’administration composé d’au moins sept membres, dont au moins les deux tiers sont des parents usagers ou futurs usagers du CPE.

Service de garde en milieu familial privé:
• il s’agit ici d’une personne seul ou non qui décide d’offrir un service a son propre domicile , elle n’a pas besoin de permis du gouvernement (cependant certaines municipalité impose un permis de la ville comme par exemple la ville de Laval), les règlements cependant qui s’appliquent sont les normes incendies de base, l’obtention du cours de RCR à jour ainsi que le cours d’hygiène et salubrité alimentaire donné par la MAPAQ, elle doit aussi avoir une assurance obligatoire couvrant une responsabilité civile.
• Son ratio de 6 restes identique et cela même si une 2éme éducatrice est sur les lieux en tout temps (certaines municipalités cependant imposent un ratio maximum de 6 enfants incluant les enfants de la responsable comme par exemple la ville de Laval)
• La responsable du service est libre de fixer son prix comme elle l’entend, de faire payer ou non ses vacances, et d’établir sa régie interne

Service de garde en milieu familial accrédité :

• Lorsqu’une personne reconnue exerce seule, elle peut offrir des services de garde éducatifs à un maximum de six enfants, dont deux peuvent avoir moins de dix-huit mois. Si elle est assistée d’un autre adulte, elle peut recevoir de sept à neuf enfants, mais pas plus de quatre enfants de moins de dix-huit mois.
Le service de garde est à 7$ cependant des frais supplémentaire peuvent entrée en jeu cependant ces frais sont maximal et clairement régie par le ministère :
Votre service de garde éducatif subventionné peut, selon des conditions précises, vous offrir d’autres services que vous êtes libre d’accepter ou de refuser et auxquels sont associés des frais supplémentaires. Cette contribution additionnelle s’applique seulement dans les cas où vous désirez vous prévaloir d’un des services suivants pour votre enfant :
une sortie occasionnelle organisée dans le cadre d’une activité éducative (ex. : visite au zoo ou cueillette de pommes);
une sortie visant à permettre d’utiliser des installations sportives ou récréatives qui ne peuvent pas se trouver dans le service de garde et pour lesquelles celui-ci doit payer des frais1 (ex. : piscine municipale, centre de ski, patinoire);
des articles personnels d’hygiène, tels que des couches, de la crème solaire ou une brosse à dents. Vous avez toutefois le choix de fournir vous-même ces articles;
un repas supplémentaire.
Dans aucun autre cas, une contribution additionnelle au tarif de 7 $ ne peut vous être demandée.
Si vous choisissez de recourir à l’un de ces services (sortie, article personnel d’hygiène ou repas supplémentaire) pour lesquels des frais supplémentaires sont admis, vous devez alors en convenir par une entente particulière2.

Votre service de garde éducatif subventionné ne peut pas exiger des sommes plus élevées que les maximums* indiqués pour les services suivants :
un déjeuner : 2 $;
un autre repas supplémentaire : 4 $;
une heure de garde qui s’ajoute aux 10 heures continues de garde : 5 $.

• La responsable du service est obligatoirement encadrée par un bureau coordonateur qui a pour but de faire les 3 inspections annuel non annoncé , qui gére les plaintes mais aussi gait le lien entre la responsable et le gouvenement pour les subvention

Dernière modification par Raiponce 18/10/2012 à 20:08.
   
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Très bonne idée steflucas !
Je vais essayer de t'aider à trouver de l'information.



   
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Envoyé par Raiponce Voir le message
Très bonne idée steflucas !
Je vais essayer de t'aider à trouver de l'information.
je sais que le travail pour étre complet est colossale , je recherche les ratio en instalations les reglements specifique qui pourai s'appliquer les piége a eviter ..... enfin faire un article complet ou chacune aurai mis main à la pate je vais inscrire dans mon message innitial les changements que vous aurai effectué au fur et a mesure de vos suggestions. merci de votre aide.
   
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Il te manque p-e la description de halte-garderie....ce serait intéressant puisqu'il y a eut beaucoup d'ambiguité sur ce sujet dans les dernieres années et que plusieurs ont du fermer.

Peut etre aussi de l'info sur les gardiennes a domiciles, qui ne peuvent etre considéré comme travailleur autonome si des parents décident d'en engager une
Il serait bien d'informer les parents de ces 2 types de gardes aussi
SInon c'est super!
   
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Citation:
Envoyé par CriCriCri Voir le message
Il te manque p-e la description de halte-garderie....ce serait intéressant puisqu'il y a eut beaucoup d'ambiguité sur ce sujet dans les dernieres années et que plusieurs ont du fermer.

Peut etre aussi de l'info sur les gardiennes a domiciles, qui ne peuvent etre considéré comme travailleur autonome si des parents décident d'en engager une
Il serait bien d'informer les parents de ces 2 types de gardes aussi
SInon c'est super!
si tu as des infos oui je veux bien le rajouter mais je crois que dans un premier temps le post pourait étre sur les types de services qui sont le plus demandé. nous pourion ajouter une rubrique d'ici une semaine ou 2 mais le travail étant déja colossal à la base peut étre commencé apr la je crois.
   
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Citation:
Envoyé par steflucas Voir le message
voici déja se que j'ai pu receuillir comme informations merci de compléter ajuster ....


Garderie en installation privé :
• il s’agit d’une garderie à but lucratif, situé dans local ou un bâtiment complet loué ou acheté pour ouvrir une garderie.
• Ce type de garde requiert un permis du ministère peut contenir de 9 à 80 enfants, ces installations sont assujetti aux lois et règlements de sécurité imposés par le ministère et ont des inspections de norme de sécurité.
• le prix est décidé par le directeur / ou gestionnaire souvent aux dessus de 40$ par jour voir plus. Ce type de garde ne peut être dans une maison résidentiel il s’agit réellement d’une bâtisse a but commercial avec des normes incendies et autre respectant les codes.
• Les ratios enfants/ éducatrices varient selon l’âge des groupes d’enfant ils sont imposé par le ministère, de plus un ratio éducatrice formée et éducatrice non formée est minimal
1/5 poupons
1/8 18mois-4 ans
1/10 4-5 ans
,


Garderie en installation privé subventionné :
• Il s’agit du même type de garderie que si haut, elle est aussi à but lucratif, peut accueillir jusque 80 enfants, doit fournir un programme éducatif qui respect les normes ministériel, et des repas conforme au guide alimentaire canadien.
Le prix est de 7$ par jour. La subvention du gouvernement est moindre que pour les CPE, mais ces installations doivent suivre toutes les lois et règlements en vigeur pour les CPE
• Elle doit former un comité de parents qui est consulté sur tous les aspects touchant la garde des enfants reçus à la garderie. Les décisions du CA sont consultatifs et non décisionnels, le propriétaire a le pouvoir de décision

Ratios en vigueur
1:5 poupons
1:8 18mois-4 ans
1:10 4-5 ans
2:3 éducatrices formées

Les éducatrices sont parfois/souvent payées selon l'échelle salariale du MFE, de même qu'une portion de la masse salariale annuelle doit être dédiée à la formation continue du personnel.

Les éducatrices ont un régime de rente et une assurance collective obligatoire (comme en CPE)
,
antécédants judiciaires et RCR à jour exigés de tout le personnel

CPE :

• Un centre de la petite enfance, ou CPE, est un organisme à but non lucratif ou une coopérative qui offre dans ses installations des places à contribution réduite (7 $ par jour). Il est dirigé par un conseil d’administration composé d’au moins sept membres, dont au moins les deux tiers sont des parents usagers ou futurs usagers du CPE.
peut accueillir jusque 80 enfants, doit fournir un programme éducatif qui respect les normes ministériel, et des repas conforme au guide alimentaire canadien.
Ratios en vigueur
1:5 poupons
1:8 18mois-4 ans
1:10 4-5 ans
2:3 éducatrices formées

Le personnel est payé selon l'échelle salariale du MFE, a un régime de rente et des assurances collectives.

Antécédants judiciaires et RCR à jour exigés de tout le personnel



Service de garde en milieu familial privé:
• il s’agit ici d’une personne seul ou non qui décide d’offrir un service a son propre domicile , elle n’a pas besoin de permis du gouvernement (cependant certaines municipalité impose un permis de la ville comme par exemple la ville de Laval), les règlements cependant qui s’appliquent sont les normes incendies de base, l’obtention du cours de RCR à jour ainsi que le cours d’hygiène et salubrité alimentaire donné par la MAPAQ, elle doit aussi avoir une assurance obligatoire couvrant une responsabilité civile.
• Son ratio de 6 restes identique et cela même si une 2éme éducatrice est sur les lieux en tout temps (certaines municipalités cependant imposent un ratio maximum de 6 enfants incluant les enfants de la responsable comme par exemple la ville de Laval)
• La responsable du service est libre de fixer son prix comme elle l’entend, de faire payer ou non ses vacances, et d’établir sa régie interne

Service de garde en milieu familial accrédité :

• Lorsqu’une personne reconnue exerce seule, elle peut offrir des services de garde éducatifs à un maximum de six enfants, dont deux peuvent avoir moins de dix-huit mois. Si elle est assistée d’un autre adulte, elle peut recevoir de sept à neuf enfants, mais pas plus de quatre enfants de moins de dix-huit mois.
Le service de garde est à 7$ cependant des frais supplémentaire peuvent entrée en jeu cependant ces frais sont maximal et clairement régie par le ministère :
Votre service de garde éducatif subventionné peut, selon des conditions précises, vous offrir d’autres services que vous êtes libre d’accepter ou de refuser et auxquels sont associés des frais supplémentaires. Cette contribution additionnelle s’applique seulement dans les cas où vous désirez vous prévaloir d’un des services suivants pour votre enfant :
une sortie occasionnelle organisée dans le cadre d’une activité éducative (ex. : visite au zoo ou cueillette de pommes);
une sortie visant à permettre d’utiliser des installations sportives ou récréatives qui ne peuvent pas se trouver dans le service de garde et pour lesquelles celui-ci doit payer des frais1 (ex. : piscine municipale, centre de ski, patinoire);
des articles personnels d’hygiène, tels que des couches, de la crème solaire ou une brosse à dents. Vous avez toutefois le choix de fournir vous-même ces articles;
un repas supplémentaire.
Dans aucun autre cas, une contribution additionnelle au tarif de 7 $ ne peut vous être demandée.
Si vous choisissez de recourir à l’un de ces services (sortie, article personnel d’hygiène ou repas supplémentaire) pour lesquels des frais supplémentaires sont admis, vous devez alors en convenir par une entente particulière2.

Votre service de garde éducatif subventionné ne peut pas exiger des sommes plus élevées que les maximums* indiqués pour les services suivants :
un déjeuner : 2 $;
un autre repas supplémentaire : 4 $;
une heure de garde qui s’ajoute aux 10 heures continues de garde : 5 $.

• La responsable du service est obligatoirement encadrée par un bureau coordonateur qui a pour but de faire les 3 inspections annuel non annoncé , qui gére les plaintes mais aussi gait le lien entre la responsable et le gouvenement pour les subvention
voilà, j'ai ajouter ce que je connais du privé-subventionné (pour avoir côtoyé plein d'éducatrices en privé subventionné lors de nos congrès de l'AGPQ).
   
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Vous trouverez aussi de l'information complémentaire dans le document du MFA suivant :

http://www.vgq.qc.ca/fr/fr_publicati...2-VOR-Ch05.pdf

Voir page 5.41 et 5.6

Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance

Loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance
(c. S-4.1.1, a. 106)

http://www2.publicationsduquebec.gou...1/S4_1_1R2.HTM

SECTION I
PERMIS

§1. Capacité

7. Le permis de centre de la petite enfance et le permis de garderie autorisent leur titulaire à recevoir dans une installation au plus 80 enfants regroupés par classes d'âge comme suit:

1° de la naissance à moins de 18 mois;

2° de 18 mois à moins de 4 ans;

3° de 4 ans à moins de 5 ans au 30 septembre;

4° de 5 ans et plus au 30 septembre.

D. 582-2006, a. 7.

8. Le nombre maximum d'enfants que peut recevoir un titulaire d'un permis dans une installation est déterminé par la superficie nette et l'aménagement de ses aires de jeu et de son espace extérieur de jeu ainsi que l'aménagement de ses aires de service et de circulation.

D. 582-2006, a. 8.

9. Un même bâtiment ne peut comporter plus de 2 installations.

D. 582-2006, a. 9.

21. Le titulaire d'un permis doit s'assurer que le nombre minimum de membres du personnel de garde présents pour assurer la garde des enfants qu'il reçoit dans son installation respecte les ratios suivants:

1° un membre pour 5 enfants ou moins, âgés de moins de 18 mois, présents;

2° un membre pour 8 enfants ou moins, âgés de 18 mois à moins de 4 ans, présents;

3° un membre pour 10 enfants ou moins, âgés de 4 ans à moins de 5 ans au 30 septembre, présents;

4° un membre pour 20 enfants ou moins, âgés de 5 ans et plus au 30 septembre, présents.

D. 582-2006, a. 21.

22. Est qualifié, le membre du personnel de garde qui possède un diplôme d'études collégiales en techniques d'éducation à l'enfance ou toute autre équivalence reconnue par le ministre.

Dans l'appréciation de cette équivalence, le ministre peut tenir compte notamment d'un ou des facteurs suivants:

1° le fait que le candidat soit titulaire d'un ou de plusieurs diplômes obtenus au Québec ou ailleurs;

2° le fait que le candidat ait réussi des activités de formation continue ou de perfectionnement;

3° le fait que le candidat ait acquis une expérience pertinente.

D. 582-2006, a. 22.

39. Le titulaire d'un permis doit mettre à la disposition des enfants qu'il reçoit l'un ou l'autre des espaces extérieurs suivants:

1° un espace extérieur de jeu entouré d'une clôture sécuritaire d'au moins 1,20 m de hauteur situé à moins de 500 m de l'installation auquel il a accès pendant les heures de prestation des services de garde et dont la superficie minimale doit être de 4 m2 par enfant en considérant que l'on puisse y recevoir, en même temps, au moins le tiers du nombre maximum d'enfants indiqué au permis;

2° un espace extérieur de jeu pour enfants, situé dans un parc public à moins de 500 m de l'installation, délimité par une clôture et accessible pendant les heures de prestation des services de garde.

Cet espace doit être aménagé de façon adéquate et sécuritaire et, s'il est doté d'une aire extérieure de jeu, celle-ci doit être adaptée à l'âge des enfants reçus.

La distance de 500 m est mesurée en tenant compte du plus court chemin pour la parcourir à pied en toute sécurité.


Conjoint à Patou / La Marmite Magique : www.lamarmitemagique.com
Cahier de communication et + pour SDG/CPE/GARDERIES
Documents et informations pour démarrer et opérer un SDG http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Partager et s'entraider c'est important.

Dernière modification par Conjoint a Patou 18/10/2012 à 13:45.
   
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C'est en effet super intéressant mais pour en faire un document ayant une certaine valeur, essayez de mettre les liens où vous trouvez vos informations pour qu'on puisse s'y appuyer. Car dire que le ratio est de X pour tel type de service, sans document concret pour le prouver, ça reste des suppositions...
   
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J'aimerais que ce post de Steflucas reste dans l'idée qu'elle en a, soit de présenter les différents types de garde, et non de porter un jugement sur ceux-ci.

Je trouverait ça plate que la super idée à Steflucas se perde dans un débat à ''pu finir'' sur qui est le mieux, et patati et patata. Voilà!


J'édite pour remercier les modératrices pour avoir enlevé le message précédent, qui n'apportait rien de constructif à la discussion mais jettait plutôt de l'huile sur le feu!

Dernière modification par mamadou 29/10/2012 à 08:26.
   
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Bonjour Steflucas!

Quelle bonne idée, ce post! Cela va aider les parents à y voir clair. Ce serait bien que ce post serve à créer une nouvelle section, qui resterait toujours au début comme ça les parents le verrait quand ils viennent ici pour la première fois.

Pour la section: ''Garderies en installations privées subventionnées'': ce serait bien d'indiquer aussi leur prix (7$).

Je trouve que Dan a fait de très bons ajouts!

Et peut-être faire une section pour expliquer ce que sont les remboursements anticipés?
   
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