Si un jour sa vous arrive...

[amélie30]

Envoyé par Josée24

Aucun acte fait de bonne foie ne peut virer contre toi... et t'aurais seulement eu l'air d'une rsg qui veux s'assurer de la sécurité d'un enfant.

Je pense comme ça aussi...
Ça ne pourra JAMAIS se revirer contre la personne, surtout pas si ça a été fait pour le bien d'un enfant d'âge préscolaire... avec toutes les pubs qu'on voit sur alcool et volant, etc.

J'ai suivi le cours de ambulance st-jean et cette question a été débattue pendant 30-45 minutes. Il y avait bcp de rsg car c'était un cours pour les garderies (bon je ne suis pas rsg, mais je participais tout de meme puisque j'a des très jeunes enfants). Il y avait autant de façon de faire que de rsg, mais la dame nous a expliqué qu'il fallait empêcher le parent de partir avec l'enfant et en cas de résistance d'appeler la police. Bien sûr, avant de le faire, on peut appeler l'autre parent, la grand-mère. Mais si le parent qui sent la boisson insiste et pars, on appelle la police illico.

C'est EXACTEMENT le même genre d'obligation extracontractuelle qu'on les barman et tenanciers de bars. Ils n'ont pas le droit de servir quelqu'un qui a trop bu, ni de le laisser partir en auto. Ils doivent appeler un taxi et si le gars pars pareil, appeler la police, sinon leur responsabilité peut être engagée.

De laisser partir l'enfant avec le parent qui sent la boisson pourrait être une faute contributive de dommages et la rsg pourrait être poursuivie en dommages au civil... imaginez un peu... ça pourrait vous couter trèèèès cher!!!!

Une des rsg présente disait qu'elle avait déjà été en CPE dans une zone plus défavorisée et qu'une politique avait été établie pour cela. Le taxi est payé par le CPE pour raccompagner le parent et son enfant si ça arrive et que personne d'autre ne peut venir chercher. Si le parent refuse, c'est un appel à la police. L'histoire ne dit pas si le frais de taxi est par la suite facturée au parent, mais il me semble que ce n'était pas le cas dans mon souvenir.