Bonjour,
Pour répondre à votre question : une rsg n'a pas le droit de charger des frais suplémentaires ou de pénalités si c'est elle qui résile le contrat. Voici le lien qui l'explique sur l'office de la protection du consommateur.
http://www.opc.gouv.qc.ca/Documents/..._Garderies.pdf
Je suis présentement dans la même situation ma RSG a annullé le contrat après seulement une fréquentation de 4 jours à temps partiel jamais plus de 2 heures. Mon petit à 17 mois, elle l'avait passé en entrevue il y a 3 mois de cela et m'a fait signé une réservation pour une place. À ce moment, elle le trouvait parfait et je croyais en ses capacités vue ses expériences. Faut-dire que c'était une nouvelle garderie en MF. Mon petit ne s'est jamais fait garder et il est attaché à sa maman. Les raisons de la résiliation étaient qu'il demande une attention particulière et beaucoup de stimulation. En parlant avec, elle nous a dit que l'enfant ne marchait pas, ne mangeait pas à la cuillère, ne joueait pas au ballon et dérangeait le groupe car il pleurait. Pour enfin lui faire dire qu'elle n'était pas capable de s'en occupper. Pourtant mon enfant est très calme et patient il a seulement besoin qu'on le rassure avec un certain temps d'adaptation.
Je suis très déçu, maintenant je dois trouver une autre garderie et comme il sont rares c'est plus difficile. J'ai téléphoné à mon CPE afin d'expliquer la situation, car elle est en processus d'accréditation. Ils ont pris en note et trouvent la situation assez rare mais ne me mettre pas en priorité... J'ai visité 3 garderies en MF et j'ai expliqué mon histoire à chacune, je me demande si j'ai bien fait car une garderie que je trouvait bien et dont la personne semblait très calme m'avait dit qu'elle le prenait. Voici le contenu de son e-mail explicant le refus après quelques jours:
J'ai beaucoup réfléchi en fin de semaine sur la possibilité de prendre le charmant ----- dans mon groupe malgré le fait qu'il n'aie pas 18 mois révolus. J'étais franche et de bonne foi quand je vous ai dit qu'un mois de différence ne me causais pas de problème vu que j'en avais déjà un de tout juste 18 mois, et qu'ils pourraient se tenir compagnie. L'autre grimpe partout, court, mange et boit seul au verre, etc. Je dois donc me rendre à l'évidence, ils ne serait pas vraiment des compagnons de jeu, vu l'énorme différence d'autonomie. Je ne juge personne, je comprend que chacun à son rythme mais votre beau petit bonhomme est toujours bel et bien un poupon qui a besoin qu'on le nourisse, lui donne à boire et le déplace. Ce n'est pas un problème en soit mais j'aurais alors bel et bien avec moi 3 poupons très dépendants et je pense, après mure réflexion que ce serait trop pour moi seule si je veux être en mesure de vraiment pouvoir offrir un service de qualité à chaque enfant dans un groupe multi-âge. Il a besoin d'une vraie place pour poupon ou d'un gentille nanny juste pour lui.
Je vous souhaite donc le plus sincèrement du monde bonne chance dans vos recherches, je suis certaine que vous saurai trouver le mieux pour _____- dans un avenir proche.
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Nous sommes dans un marché dit monopole dont la RSG choisit l'enfant. Il doit être comme dans les livres même si il est normal. J'ai perdu confiance en ce système et sutout au garderie en MF dont les RSG doivent pas trop travailler...
Je vous remercie de prendre le temps de lire mon problème.