4 jours semaines pas dans le contraT

[C4tou]

Envoyé par mamanlou

BOnjour les filles
Bon une maman d'un petit homme qui fais son integration avec mois depuis 1 mois et bon la elle me lamene 4 jours . semaines et veux declarer au remboursement anticipé1? sa sefais tu lui dire que non finalement meme si jla pas inscrit que logiquemeent a 4 jours semaine jpeux pas comblé ma denrire journée! jsais pas si je me fais bien comprendre la!
Et puis SI dans mon contrat lundi (hier) etait ferier payer1 et que soncontrat (meme si louverture officiel etait aujourdhui) date du 8 septembre..elle me le doit hin)?
MErci

Tu dis que tu ne l'as pas inscrit?? Tu veux dire que tu n'as pas inscrit que le contrat était un temps plein (5 jours/semaine)? Si ton contrat ne mentionne pas les jours de fréquention (soit 2-4 ou 5 jours/semaine) et qu'il n'est pas inscrit que le parent doit payer les journées qu'il réserve, légalement le parent pourrait décider de te payer uniquement les jours où il utilise ton service.

Quelle était l'entente au départ, 4 jours ou 5 jours?? Car tu demandes si ça se fait de lui dire non finalement, donc tu modifies votre entente???

Pour le férié, le contrat est valide à partir de la première journée de fréquentation de l'enfant et non à partir de la signature de celui-ci. Donc, si dans le contrat il est indiqué que l'enfant débute la garderie le 8 septembre, oui elle te doit ton férié. Mias s'il est indiqué qu'il débute le 10 octobre (férié) elle ne paie pas car tu n'offrais pas de service cette journée. Le contrat débuterai le 11 octobre.

Mais j'avoue que moi aussi je ne comprends pas trop ta question, si tu veux qu'on t'aide mieux vient nous donner plus de détails

[C4tou]

Envoyé par mamanlou

en faite le contrat a dbut le 8 septembre! et jsuqua louverture soit le 11 octobre elle navaispas de recu car je navais pas de permis encore cetait une integration payble avec entente au jours donc 100 pour 4 jours ansi de suite! ps: les papiers du remboursements elle les a remplis seuleemnt cette semaine!

Pour le férié, non elle ne te le doit pas car jusqu'au 11 octobre l'entente était au jour comme tu dis.

Pour le reste (4 jours ou 5 jours) elle te doit ce qui est mentionné au contrat.

[mamanlou]

dans le contrat il a pas rien dinscrit pour les journee de frquentation .. le contrat a ete signer en date pourle 8 septembre et il a commencer cette journeé!

[C4tou]

Je te suggère donc d'en refaire un car si rien est inscrit sur les jours de fréquenttation il n'est pas valide légalement... Donc, le parent peut décider de te payer uniquement les journées qu'il utilise ton service.

Mias tu n'a pas répondu à ma question, si verbalement vous aviez une entente de 5 jours ou de 4 jours???

Et je suis un peu mélangée dans ton entente, soit celle d'avant le 11 octobre et celle d'après. Car de ce que je comprends tu as un seul contrat pour 2 ententes???

[mso]

De ce que je comprends, le contrat a été signé le 8 septembre, mais la garderie n'ouvrait ses portes officiellement que le 11 octobre. Donc, le service était officiellement offert à compter du 11. Le férié n'est donc pas payable.

Je comprends qu'entre le 8 sept et le 11 oct. vous aviez pris une entente pour son intégration, mais que cela se faisait en parallèle et n'était pas officiel car ton milieu de garde n'était pas encore ouvert. Est-ce bien cela?