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Montant à payer si l'enfant quitte
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Ssophie
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Question Montant à payer si l'enfant quitte - 24/11/2010, 22:34

Petite question : J'ai deux enfants qui ne reviennent pas en janvier. Habituellement, un me paye à la semaine et l'autre au mois. Je ferme à partir du 23 juin et de retour le 2e jour ouvrable de la nouvelle année. Je charge 25$ par jour, 25$ pour les jours fériés et 15$ pour les autres journées de congé.

La maman qui me paye le 1er du mois m'a demandé tantôt combien elle me doit pour le mois de décembre.

Mon contrat dit :
Le parent peut résilier le contrat à tout moment en envoyant la formule de résiliation ou en envoyant un avis écrit au Service de Garde. Le contrat est résilié sans aucune formalité dès la réception de l'avis. Si le parent résilie le contrat avant que le service de garde n'ait commencé à exécuter son obligation principale, le parent n'a aucun frais, ni pénalité à payer. Si le parent résilie le présent contrat après que le Service de garde n'ait commencé à exécuter son obligation principale, le parent n'a qu'à payer :
a) le prix des services qui lui ont été fournis, calculés au taux stipulé dans le contrat et
b) la moins élevée des 2 sommes suivantes: soit 50,00$ ou soit une somme représentant au plus
10% au prix des services qui ne lui ont pas été fournis.
Dans les 10 jours qui suivent la résiliation du contrat, le Service de garde doit rendre au parent le montant qu'il lui doit.

Je ne sais plus trop comment gérer ça. Que dois-je lui répondre? D'aller relire le contrat que tout est bien expliqué?

Si vous pouvez me donner un p'tit coup de main, ce serait très apprécié!
Merci à l'avance!
   
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