Une autre garderie avec le même nom que le mien?

[zazou27]

Salut les filles,

Je viens de voir qu'une autre garderie a le meme nom que la mienne je trouve ca un peu plate surtout que j'ai pris la peine de m'enregistrer pour ne pas que ca fasse ca....

Qu'est-ce que je peux faire est-ce que 2 garderies peuvent avoir le meme nom?

Merci pour vos réponses

[kat33]

et c est quoi le nom de ta garderie ??? moi je dirais que ca doit pas déranger...j espere que c est pas dans la même région

[zazou27]

Les petites coccinelles moi je suis a québec et l'autre à pont-rouge mais si on peut s'appeler comme on veut alors ca sert a quoi s'enregistrer pour etre sure que personne ne vas avoir le meme nom?

[may66]

Envoyé par zazou27

Les petites coccinelles moi je suis a québec et l'autre à pont-rouge mais si on peut s'appeler comme on veut alors ca sert a quoi s'enregistrer pour etre sure que personne ne vas avoir le meme nom?

informe toi au niveau du bureau des enregistrements..

[SDG Méli-Mélo]

Pour les garderies sa ne dérange pas qu'on aient le même nom. Quand je me suis enregistré le gars m'a dit que sa dérangeais pas. J'ai le même nom que 2 autres garderies au Québec mais pas dans la même région. Mais je croit que j'aurais pu même si sa avait été dans la même région.

Cependant, j'avoue que c'est pas très logique comme fonctionnement!!! Je sait pas si c'est possible d'avoir le même nom que, ex: ma voisine. Si oui c'est vraiment mal fait ce système là!!!

[Titetoile]

L'enregistrement ne donne pas l'exclusivité d'un nom. C'est bien spécifié dans la procédure.
http://www.registreentreprises.gouv..../immatriculer/
Lire l'encadré bleu au bas de la page.

Tout ce que ça permet, outre le fait de ne plus transmettre ton NAS aux parents, c'est qu'en cas de litige (lorsque tu crois qu'un sdg ayant le même nom porte atteinte à ta réputation ou autre), tu as une date officielle pour indiquer que c'est toi qui utilisais le nom en premier. Mais il te faudra tout de même aller aux petites créances pour "réclâmer ton dû".

C'est dommage, je suis d'accord. Mais la loi est ainsi faite

[zazou27]

Merci les filles pour les réponses.

[steflucas]

moi j ai du changer 5 fois de nom au tribunal car ils étaient tous pris et la madame au bureau ma dit que le 1er utilisateur pouvait demander aux autre de changer de nom si celui ci pensait qu il pouvait porter a confusion dans les esprit genre si elle est a 4 km de chez toi donc renseigne toi je crois que tu as un recourt mais si c est pas la mm région perso je n irai pas faire chier le monde pour ca par contre si la fille est a 10km autour de chez moi oui je trouve que ca vaud la peine