Quelques conseils...

chezisa · **Entente de service en 1 page ? -** 26/04/2013, 07:37

Bonjour !
Je suis accrédité et je recherche une entente de service en une seule page... Je n'en trouve pas sur le site de mon c.p.e... En fait oui, mais c'est une page 8x14 et mon imprimante ne fait pas ce format... L'entente en 1 page est obligatoire ? Merci !

Alessa · 26/04/2013, 09:11

Pouquoi voulez-vous une seule page? Il y a pas grand chose qui rentre sur une seule page (à moins de petits caractères)

chezisa · 26/04/2013, 09:58

Citation:

Envoyé par Alessa

Pouquoi voulez-vous une seule page? Il y a pas grand chose qui rentre sur une seule page (à moins de petits caractères)

Merci pour la réponse, je pense comme toi.....

Mon agente de conformité me dit que ça doit être en une seule page....comprends pas, je suis accrédité depuis quelques mois, j'ai toujours fait mes ententes de service en deux pages ( photocopié la page 8x14 en deux, broché ) mais là, ça d'l'air que j'ai plus le droit......

*_Coffee Addict!!_* · 26/04/2013, 10:03

Eum ben je moi quand je signe l'entente de service c'est une entente sur du papier cabonne.... donc c'est le BC qui le fournit a ma RSG.

*_Coffee Addict!!_* · 26/04/2013, 10:06

Citation:

Envoyé par Alessa

Pouquoi voulez-vous une seule page? Il y a pas grand chose qui rentre sur une seule page (à moins de petits caractères)

L'entente de service c'est pas la régie interne! C'est un formulaire qu'elle doit remplir et indiqué certaines information! C'est un formulaire standard pour les gens qui sont accrédité!

Elle · 26/04/2013, 11:08

Citation:

Envoyé par Fluffy

L'entente de service c'est pas la régie interne! C'est un formulaire qu'elle doit remplir et indiqué certaines information! C'est un formulaire standard pour les gens qui sont accrédité!

Parlez-vous de l'entente de service, le contrat entre le parent et la RSG qu'on doit donné copie au parent et au BC ou plutôt le formulaire PCR (demande de contribution réduite)

Si vous parlez vraiment de l'entente de service, tu peux avoir le nombre de page que tu veux. Celle que le BC nous offre à 5 page 8 1/2 x 11. Il contient tous les informations l'adresse du SG, celle des 2 parents, les informations sur l'enfant, les heures d'ouverture, les heures de fréquentation, le nombre de semaine de fermeture prévu (vacances et autres), les fériées, les jours payables, le formulaire de résiliation....

Le formulaire de demande de contribution réduite (PCR) est en effet une copie carbone 8 1/2 X 14. En gros, c'est la demande pour obtenir une place à 7$. Tu dois avoir la version légale et je ne crois pas qu'il existe en 8 1/2 X 11.

*_Coffee Addict!!_* · 26/04/2013, 11:14

Citation:

Envoyé par Elle

Parlez-vous de l'entente de service, le contrat entre le parent et la RSG qu'on doit donné copie au parent et au BC ou plutôt le formulaire PCR (demande de contribution réduite)

Si vous parlez vraiment de l'entente de service, tu peux avoir le nombre de page que tu veux. Celle que le BC nous offre à 5 page 8 1/2 x 11. Il contient tous les informations l'adresse du SG, celle des 2 parents, les informations sur l'enfant, les heures d'ouverture, les heures de fréquentation, le nombre de semaine de fermeture prévu (vacances et autres), les fériées, les jours payables, le formulaire de résiliation....

Le formulaire de demande de contribution réduite (PCR) est en effet une copie carbone 8 1/2 X 14. En gros, c'est la demande pour obtenir une place à 7$. Tu dois avoir la version légale et je ne crois pas qu'il existe en 8 1/2 X 11.

Dans mon BC (Et j'en suis vraiment a la 2e entente de service avec deux rsg différents affilié avec le meme BC) c'est vraiment une entente de service 8 1/2 x 14 copie carbonne!!

P-e que c'est juste mon BC?!!

Billy789 · 26/04/2013, 11:16

Pour l'entente de service, la copie de mon CPE a au moins 4-5 pages. Tu peux aussi trouver celle du mfa sur leur site.
Pour le pcr, il existe une formule non carbone ( donc tu doit remplir les copies toi-même) il existe dans les 2 formats papier, ici, je peux les retrouver sur le site de mon CPE mais je crois que sur le mfa aussi.

Elle · 26/04/2013, 11:20

Citation:

Envoyé par Fluffy

Dans mon BC (Et j'en suis vraiment a la 2e entente de service avec deux rsg différents affilié avec le meme BC) c'est vraiment une entente de service 8 1/2 x 14 copie carbonne!!

P-e que c'est juste mon BC?!!

J'en sais trop rien. Nous pour l'ouverture de dossier, on doit fournir une copie de l'entente de service, le formulaire de demande de contribution réduite avec une copie du certificat de naissance du parent qui en fait la demande et celle de l'enfant. Si l'enfant à déjà fréquenté un SG accrédité, on doit aussi fournir l'attestation de service de garde reçu.

S'il manque un des ses 4 ou 5 papiers tout dépends de la situation, l'ouverture de dossier est en attente jusqu'à ce que le tout soit complet.

P-e que le contrat proposer par ton BC est sur une formulaire 8 1/2 X 14 et offert en copie carbone avec 3 feuilles.

chezisa · 26/04/2013, 12:06

Merci pour les réponses !

La copie carbone c'est pour la demande de contribution réduite... c'est pas cela, c'est vraiment mon entente de service... qui doit faire 1 page... c'est mieux d'être écrit p'tit !

Quelqu'un a le lien pour l'entente du gouvernement ?

Merci !