Qu'est-ce qu'une garderie illégale?

[zaby]

Bonjour, je me demandais en lisant, c'est quoi une garderie illegal??
J'ouvre en aout et je veux etre dans les regles!!

[Émilie222]

moi jme considere comme légale

jai un numéro denregistrement pour ne pas avoir a donner mon numéro dass social. jai une assurrance pour la garderie qui me protege en cas daccident. je suis privé donc je peux avoir 6 enfants peut importe leur age. ce qui exclu les deux miens. cest les regles de base tant qua moi et je respecte ca. ma municipalité ne demande pas de permis donc de se coté la jsuis ok aussi. la maison est sécuritaire pour les enfants. jutilise le sous sol. on voyage par lentrée de sous sol aussi donc personne ou presque jamais au rez de chaussé. ma cour est tres grande donc elle nest pas cloturer encore. depuis aout dernier que jsuis ouverte jai pas eu de probleme encore. personne nessait de se sauver. mais je les ai tjs a loeil je ne les quittent jamais.

je me base sur le guide alimentaire pour élaborer les repas et collations. je suis ouverte 10 heures par jour. je prend 4 sem de vacances par année en plus des fériés. cette année jen ajoute une semaine a mes frais puisque nous allons a cuba. les autres sont toutes payables.

je fais signer toutes les protocoles, insectifuge, acétaminophene et creme solaire. jai aussi toutes les autorisations possible. jai une régie interne et un contrat.

cest a peu pres ca

si tas des questions ne te gene pas

au plaisir

Une garderie illégale, c'est quand une garderie a plus d'enfant que le ratio permis (la plupart du temps).

Privé : 6 en excluant les tiens, pas de max de poupons

Accrédité : 6 en comptant les tiens, max 2 poupons OU
9 en comptant les tiens, avec assistante (les siens comptent aussi s'ils sont à la garderie), max 4 poupons.

[marie1832]

Envoyé par zaby

Bonjour, je me demandais en lisant, c'est quoi une garderie illegal??
J'ouvre en aout et je veux etre dans les regles!!

Le non respect des ratio d'enfant, sans permis si la ville en exige un, les assurances concordant avec le nombres d'enfants prévu dans la garderie... des choses comme ca!

pour le ratio il est a savoir quau privé c'est 6enfants plus les notres, accréditer cest 6 enfants avec les notre, accrédité tu as le droit a 9 enfants si tu as une assistante et au privé meme si tu as une assistante tu nas pas le droit d'avoir un ratio de 9 enfants.....

Bcp d'assurance maintenant exige que la garderie soit de maximum 6 enfants avec les notres..... ca la changer depuis le debut de lannée! certain mette des limites de poupons! moi la mienne jai droit a 6 avec mon enfant , le nombre de poupons de mon choix, mais quand ma fille va aller à l'école elle ne comptera plus pour les assurance, je suis avec promutuel....

tu dois vérifier si ta ville exige un permis pour avoir une garderie.....

Est-ce que ca repond bien a ta question???? gene toi pas si tu en a dautre! Bonne chance

[Jijibelle]

Envoyé par marie1832

Le non respect des ratio d'enfant, sans permis si la ville en exige un, les assurances concordant avec le nombres d'enfants prévu dans la garderie... des choses comme ca!

pour le ratio il est a savoir quau privé c'est 6enfants plus les notres, accréditer cest 6 enfants avec les notre, accrédité tu as le droit a 9 enfants si tu as une assistante et au privé meme si tu as une assistante tu nas pas le droit d'avoir un ratio de 9 enfants.....

Bcp d'assurance maintenant exige que la garderie soit de maximum 6 enfants avec les notres..... ca la changer depuis le debut de lannée! certain mette des limites de poupons! moi la mienne jai droit a 6 avec mon enfant , le nombre de poupons de mon choix, mais quand ma fille va aller à l'école elle ne comptera plus pour les assurance, je suis avec promutuel....

tu dois vérifier si ta ville exige un permis pour avoir une garderie.....

Est-ce que ca repond bien a ta question???? gene toi pas si tu en a dautre! Bonne chance

Tu dis qu'au privé, pas le droit à plus de 6 enfants, même avec une assistante? J'ai posé la question à ma RSG et elle m'a dit non, non, on a le droit plus d'enfants si j'ai quelqu'un qui m'aide, même chose que les garderies accréditées.... j'ai pas trop osée ostiner....
Est-ce qu'il y a un endroit ou on peut avoir clairement la loi écrite?? un site quelconque qui est clair et net?

Merci!!!

[carbo]

Envoyé par Jijibelle

Tu dis qu'au privé, pas le droit à plus de 6 enfants, même avec une assistante? J'ai posé la question à ma RSG et elle m'a dit non, non, on a le droit plus d'enfants si j'ai quelqu'un qui m'aide, même chose que les garderies accréditées.... j'ai pas trop osée ostiner....
Est-ce qu'il y a un endroit ou on peut avoir clairement la loi écrite?? un site quelconque qui est clair et net?

Merci!!!

Va voir ce post écrit par l'administrateur du site

http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=376

[carbo]

Pour être légale, tu dois respecter le ratio, tu dois déclarer tes revenus, avoir une assurances responsabilité (avec tes ass. maison) et bien sûr ne pas maltraiter les enfants

[zaby]

Merci pour vos reponses!!
Je me suis deja informé et ma ville exige pas de permis!
Je vais declarer avec les recus et mon nas.
J'espere avoir max 6 enfans incluant les miens.
Je vais changer mon assurance.
J'ai fais une regie et un contrat
Je pense donc etre sur la bonne voie!!

[Émilie222]

tu es dans la bonne voie je pense

moi aussi jai lassurrance avec la promutuel et je suis assurée pour 6 enfants excluant les miens. jai pas de limite de poupon mais je men mets une moi meme quand meme. donc en majorité du temps jai 8 enfants en tout. mais ils sont pas tous la a temps plein. ma fille ira a la maternelle 4 ans en septembre ainsi qu une autre amie qui vient ici. ca va me faire un ti lousse pendant ce temps la. sinon ca va super bien quand ils sont tous la. cest plus dorganisation mais ca se fait bien.

[carbo]

Envoyé par zaby

Merci pour vos reponses!!
Je me suis deja informé et ma ville exige pas de permis!
Je vais declarer avec les recus et mon nas.
J'espere avoir max 6 enfans incluant les miens.
Je vais changer mon assurance.
J'ai fais une regie et un contrat
Je pense donc etre sur la bonne voie!!

Personnellement, je te conseille d'avoir un numéro d'entreprise (NEQ) à 32.00$ par année au lieu de sonner ton NAS. Car ça fait beaucoup de monde en possession de ton NAS (si tu as 6 enfants, c'est 12 parents qui l'auront, si tu ne renouvelle pas avec un enfant, tu en prendras un autre donc 2 autres parents qui auront ton NAS)