|

04/07/2009, 20:19
en fait, une plainte peut-être faite à n'importe quel moment de la journée si le bruit est excessif et ça, c'est le policier qui va en juger. J'ai souvent été très malchanceuse en fait de voisins alors je m'y connais en matière de plainte pour bruits et j,en ai meme fait en plein jour et ca marche aussi! Et pour les avertissements, ca dépend du service de police j'imagine parce que chez-nous, si on fait une plainte et que le policier constate le bruit excessif, c'est une amende direct, pas d'avertissements. Si le bruit arrête avant que la police arrive, on a deux choix, soit on met la plainte par écrit et le policier donne une amende que la personne peut contester et la faut aller en cours prouver le tout et blablabla ou bien on demande au policier de faire un avertissement. Dans mon coin, les amendes vont entre 90 et 150$ selon le policier et la deuxième amende est plus que le double!
|